440000 RES-0001 selec-w TEN-0001 440000 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 VIGNAL SARR CON-0001 2023-11-22+02:00 2023-12-13+02:00 Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes ORG-0001 20232023F10452 TEN-0001 TPA-0001 VIGNAL SARR ORG-0003 29 http://paris.tribunaladministratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 +33144594400 greffe.taparis@juradm.fr true ORG-0003 VIGNAL SARR 170 avenue du Panoram Le Mans 72100 FRG04 FRA 57585125800054 +33243501419 christophe.buchet@sarr.fr https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE DE PARIS 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 +33171286034 dfabmep@paris.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 ad760bf0-c193-4281-a008-b3af5e6ef487 0350b61d-93cc-4900-a3d3-48c34da151d9 2024-03-01+02:00 11:02:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 open 536438-2023 2301295 Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes supplies Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous-direction des achats Service des marchés Équipe BM3 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé). 34928471 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price Prix des prestations À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n°358994). ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Marché global Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes supplies Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 40 000 euros HT au minimum et 220 000 euros HT au maximum. La durée du marché de 24 mois, reconductible une fois, court à compter de sa date de notification au titulaire. 34928471 2000-01-01Z 24-25776 3.2.5 VILLE DE PARIS 2024-03-03 2024-05-02 322 Signalisation 266 Pièces détachées 75 Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25776 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-25776
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Description : Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Identifiant de la procédure : 0350b61d-93cc-4900-a3d3-48c34da151d9
Avis précédent : 536438-2023
Identifiant interne : 2301295
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous-direction des achats Service des marchés Équipe BM3 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Description : Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Identifiant interne : Marché global
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 40 000 euros HT au minimum et 220 000 euros HT au maximum. La durée du marché de 24 mois, reconductible une fois, court à compter de sa date de notification au titulaire.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 440,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VIGNAL SARR
Offre :
Identifiant de l’offre : VIGNAL SARR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20232023F10452
Titre : Fourniture d'équipements de signalisation et de pièces détachées pour véhicules utilisés en chantiers mobiles ou fixes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2023
Date de conclusion du marché : 13/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : VILLE DE PARIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Adresse internet : http://paris.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VIGNAL SARR
Numéro d’enregistrement : 57585125800054
Adresse postale : 170 avenue du Panoram
Ville : Le Mans
Code postal : 72100
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.buchet@sarr.fr
Téléphone : +33243501419
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dfabmep@paris.fr
Téléphone : +33171286034
Adresse internet : https://www.paris.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ad760bf0-c193-4281-a008-b3af5e6ef487 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 11:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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