16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://normandie.fr ORG-0002 Région Normandie Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde , Cs 50523 Caen 14035 FRA 20005340300057 MORIN Hervé Président 0231069898 sdm-caen@normandie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1553300 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 1553299 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 8f09106f-67d3-4ec0-9c55-e25c93396d3e 74d8679a-658d-4e82-9592-31fd7dd3c788 2024-03-01+01:00 12:48:25+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.normandie.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted false 2023-FCS-DCP-0126 Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 lors commémorations du millième anniversaire de la naissance de Guillaume Le Conquérant services 92310000 92310000 Le lieu de destination finale de l'oeuvre sera communiqué aux artistes pré sélectionnés en phase offre. Il sera situé en Normandie Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used true not-allowed no-eu-funds t-requ false 1429290 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429290 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La prestation est réglée sur fonds propres de la Région Normandie false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429290 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-04-17+02:00 16:00:00+02:00 false none none S-PA-1429290 Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 lors commémorations du millième anniversaire de la naissance de Guillaume Le Conquérant services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 92310000 92310000 Le lieu de destination finale de l'oeuvre sera communiqué aux artistes pré sélectionnés en phase offre. Il sera situé en Normandie Caen 14000 FRD11 FRA 0 24-25832 3.2.5 Région Normandie 2024-03-03 2024-04-17T16:00:00+02:00 2024-04-17 247 Oeuvre d'art 274 Prestations de services 14 Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 Avis de marché - Avis n° 24-25832 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 24-25832
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 lors commémorations du millième anniversaire de la naissance de Guillaume Le Conquérant
Identifiant de la procédure : 74d8679a-658d-4e82-9592-31fd7dd3c788
Identifiant interne : 2023-FCS-DCP-0126
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu de destination finale de l'oeuvre sera communiqué aux artistes pré sélectionnés en phase offre. Il sera situé en Normandie
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Création d'une oeuvre originale, dans la perspective de la réalisation par un atelier de tissage d'une tapisserie monumentale dévoilée en 2027 lors commémorations du millième anniversaire de la naissance de Guillaume Le Conquérant
Identifiant interne : S-PA-1429290
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu de destination finale de l'oeuvre sera communiqué aux artistes pré sélectionnés en phase offre. Il sera situé en Normandie
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429290,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429290
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 MONTH
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La prestation est réglée sur fonds propres de la Région Normandie
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Normandie
Numéro d’enregistrement : 20005340300057
Adresse postale : Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde , Cs 50523
Ville : Caen
Code postal : 14035
Pays : France
Point de contact : MORIN Hervé
Adresse électronique : sdm-caen@normandie.fr
Téléphone : 0231069898
Adresse internet : https://normandie.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.normandie.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 1553300
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 1553299
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8f09106f-67d3-4ec0-9c55-e25c93396d3e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 12:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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