16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690111400403 0000000000 greffe.talyon@juradm.fr ORG-0001 Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre 3 Quai des Célestins - BP 2251 Lyon cedex 02 69229 FRK26 FRA 26690027300019 0000000000 da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 aa2b8017-b741-4215-b303-7ce18afc993f f224374d-a9b2-4156-b84a-a296785017f5 2024-03-01+02:00 12:53:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground open 5 lots Consultation N° T24_4500 MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS ET MONTES CHARGES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (Agglomération lyonnaise et Département du Var, DAD) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE Consultation N° T24_4500_MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS ET MONTES CHARGES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (Agglomération lyonnaise et Département du Var, DAD) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE services 50750000 LOT-0003 other Voir RC no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr false none not-allowed required no performance quality Pondération à 40% - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 % price Pondération à 60% http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-04-10+02:00 12:30:00+02:00 2024-04-10+02:00 14:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 3 GHT partie 2_CH VIENNE - CH PILAT RHODANIEN (PELUSSIN) - CH CONDRIEU - CH BEAUREPAIRE GHT partie 2_CH VIENNE - CH PILAT RHODANIEN (PELUSSIN) - CH CONDRIEU - CH BEAUREPAIRE services Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». none 50750000 2024-06-01+02:00 48 LOT-0005 other Voir RC no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr none false no not-allowed required quality Pondération à 40 %: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 price Pondération à 60 % http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-04-10+02:00 12:30:00+02:00 2024-04-10+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 HCL VAR_Hôpital Renée Sabran - Boulevard Edouard Herriot - 83400 GIENS HYERES HCL VAR_Hôpital Renée Sabran - Boulevard Edouard Herriot - 83400 GIENS HYERES services none 50750000 2024-06-01+02:00 48 LOT-0004 other Voir RC no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr none false no performance required not-allowed price Pondération à 60% quality Pondération à 40%: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 % http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-04-10+02:00 12:30:00+02:00 2024-04-10+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 DAD- Patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon situés dans l'agglomération lyonnaise DAD- Patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon situés dans l'agglomération lyonnaise services Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». true none 50750000 2024-06-01+02:00 48 LOT-0001 other Voir RC no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr none false not-allowed required no performance price Pondération à 60% quality Valeur technique pondération à 40 %: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 % http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-04-10+02:00 12:30:00+02:00 2024-04-10+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 1 HCL RHONE_Etablissements hospitaliers et patrimoine public des HCL situés dans l'agglomération lyonnaise HCL RHONE_Etablissements hospitaliers et patrimoine public des HCL situés dans l'agglomération lyonnaise services Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 1er juin 2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31 mai 2026. Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. true none 50750000 2024-06-01+02:00 48 LOT-0002 other Voir RC no-eu-funds false Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr false none required no performance not-allowed price Pondération à 60% quality Pondération à 40 %: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 % http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-04-10+02:00 12:30:00+02:00 2024-04-10+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 GHT partie 1_CH GERIATRIQUE DU MONT D'OR - CH STE FOY LES LYON - CH DE GIVORS GHT partie 1_CH GERIATRIQUE DU MONT D'OR - CH STE FOY LES LYON - CH DE GIVORS services Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 1er juin 2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31 mai 2026. Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. true none 50750000 2024-06-01+02:00 48 24-25853 3.2.5 Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre 2024-03-03 2024-04-10T12:30:00+02:00 2024-04-10 17 Ascenseur 69 38 42 83 Consultation N° T24_4500 MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS ET MONTES CHARGES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (Agglomération lyonnaise et Département du Var, DAD) ET DU Avis de marché - Avis n° 24-25853 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 38, 42, 83
Annonce n° 24-25853
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Consultation N° T24_4500 MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS ET MONTES CHARGES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (Agglomération lyonnaise et Département du Var, DAD) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE
Description : Consultation N° T24_4500_MAINTENANCE ET MODERNISATION DES ASCENSEURS ET MONTES CHARGES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (Agglomération lyonnaise et Département du Var, DAD) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant de la procédure : f224374d-a9b2-4156-b84a-a296785017f5
Identifiant interne : 5 lots
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : GHT partie 2_CH VIENNE - CH PILAT RHODANIEN (PELUSSIN) - CH CONDRIEU - CH BEAUREPAIRE
Description : GHT partie 2_CH VIENNE - CH PILAT RHODANIEN (PELUSSIN) - CH CONDRIEU - CH BEAUREPAIRE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pondération à 40% - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 %
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 60%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 10/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : HCL VAR_Hôpital Renée Sabran - Boulevard Edouard Herriot - 83400 GIENS HYERES
Description : HCL VAR_Hôpital Renée Sabran - Boulevard Edouard Herriot - 83400 GIENS HYERES
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pondération à 40 %: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 60 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 10/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : DAD- Patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon situés dans l'agglomération lyonnaise
Description : DAD- Patrimoine privé des Hospices Civils de Lyon situés dans l'agglomération lyonnaise
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 60%
Critère :
Type : Qualité
Description : Pondération à 40%: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 10/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : HCL RHONE_Etablissements hospitaliers et patrimoine public des HCL situés dans l'agglomération lyonnaise
Description : HCL RHONE_Etablissements hospitaliers et patrimoine public des HCL situés dans l'agglomération lyonnaise
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 1er juin 2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31 mai 2026. Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 60%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique pondération à 40 %: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 10/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : GHT partie 1_CH GERIATRIQUE DU MONT D'OR - CH STE FOY LES LYON - CH DE GIVORS
Description : GHT partie 1_CH GERIATRIQUE DU MONT D'OR - CH STE FOY LES LYON - CH DE GIVORS
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 1er juin 2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31 mai 2026. Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 60%
Critère :
Type : Qualité
Description : Pondération à 40 %: - Organisation Maintenance : 17 % - Organisation travaux : 8% - Moyens : 10% - Développement durable : 5 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 10/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : 3 Quai des Célestins - BP 2251
Ville : Lyon cedex 02
Code postal : 69229
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : da.dms-cm4p@chu-lyon.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa2b8017-b741-4215-b303-7ce18afc993f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 12:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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