200000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 5 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 100000 TPA-0001 LOT-0001 UCPA SPORT VACANCES TEN-0002 false 100000 TPA-0002 LOT-0002 PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS CON-0001 2024-02-19+01:00 Surf et Glisse : Initiation au Surf - Activités annexes : Bodyboard, Bodysurf… 2023-2908 TEN-0001 CON-0002 2024-02-19+01:00 Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...) 2023-2909 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-ris-orangis.fr/ ORG-0002 Commune de Ris Orangis Place du Général de Gaulle Ris Orangis 91130 FRA 21910521000013 Raffalli Stéphane Maire 0169025252 marches.publics@ville-ris-orangis.fr ORG-0003 via la plateforme de dématérialisation exclusivement http://www.mairie-ris-orangis.fr/les-marches-publics Ris-Orangis 91130 FRA 0 0169025252 marches.publics@ville-ris-orangis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FRA 650767 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 UCPA SPORT VACANCES 21 Rue De Stalingrad Arcueil 94110 FRA 0 0320001780 cellule.ao@ucpa.asso.fr false UBO-0006 large ORG-0006 PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS Le Relais De L'Oisans La Morte 38350 FRA 0 0476731528 info@ptvl.net UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 4503638a-d523-4a82-b92c-ab3f82b9c785 978118a2-0fe4-47ef-b9cc-08eb256ce42a 2024-03-01+01:00 12:55:28+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2023-29 Prestations de services de séjours en centres de vacances pendant la période estivale - Lots 8 bis et 9 bis Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi de 100000 euro(s) HT par lot sur 24 mois services 92331210 55242000 63500000 92620000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 35 quality Thème des séjours poi-exa 15 quality Lieux poi-exa 15 quality Hébergement poi-exa 5 quality Qualité des projets pédagogiques et d'animation, et de l'encadrement poi-exa 30 price Prix ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 8bis Surf et Glisse : Initiation au Surf - Activités annexes : Bodyboard, Bodysurf… Surf et Glisse : Initiation au Surf - Activités annexes : Bodyboard, Bodysurf… services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Sous-critères Thèmes : Nombre de séances par activité dominante : 10 points / Originalité et diversité des activités en plus des activités dominantes à l'initiative des candidats : 13 points / Originalité et diversité des activités dominantes fixées par la collectivité : 12 points. Après ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec tous les candidats, excepté ceux dont l'offre aura été considérée comme inappropriée. L'acheteur n'est toutefois pas obligé d'organiser une ou plusieurs phases de négociation s'il ne le juge pas utile. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation. Il est indispensable que, lors du retrait du dossier de consultation des entreprises, le soumissionnaire renseigne le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Seule cette adresse électronique sera utilisée par l'acheteur pour échanger avec le soumissionnaire. Pour mémoire dépenses pour 2023 : 22 enfants pour le lot n°8 et 20 enfants pour le lot n°9. La collectivité estime que ses dépenses seront constantes pour 2024 et 2025 92331210 92331210 55242000 63500000 92620000 L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 35 quality Thème des séjours poi-exa 15 quality Lieux poi-exa 15 quality Hébergement poi-exa 5 quality Qualité des projets pédagogiques et d'animation, et de l'encadrement poi-exa 30 price Prix ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 9bis Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...) Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...) services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Sous-critères Thèmes : Nombre de séances par activité dominante : 10 points / Originalité et diversité des activités en plus des activités dominantes à l'initiative des candidats : 13 points / Originalité et diversité des activités dominantes fixées par la collectivité : 12 points. Après ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec tous les candidats, excepté ceux dont l'offre aura été considérée comme inappropriée. L'acheteur n'est toutefois pas obligé d'organiser une ou plusieurs phases de négociation s'il ne le juge pas utile. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation. Il est indispensable que, lors du retrait du dossier de consultation des entreprises, le soumissionnaire renseigne le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Seule cette adresse électronique sera utilisée par l'acheteur pour échanger avec le soumissionnaire. Pour mémoire dépenses pour 2023 : 22 enfants pour le lot n°8 et 20 enfants pour le lot n°9. La collectivité estime que ses dépenses seront constantes pour 2024 et 2025 92331210 92331210 55242000 63500000 92620000 L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 2000-01-01Z 24-25859 3.2.5 Commune de Ris Orangis 2024-03-03 2024-05-29 367 Voyage 91 Prestations de services de séjours en centres de vacances pendant la période estivale - Lots 8 bis et 9 bis Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25859 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 24-25859
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Ris Orangis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de services de séjours en centres de vacances pendant la période estivale - Lots 8 bis et 9 bis
Description : Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi de 100000 euro(s) HT par lot sur 24 mois
Identifiant de la procédure : 978118a2-0fe4-47ef-b9cc-08eb256ce42a
Identifiant interne : 2023-29
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Surf et Glisse : Initiation au Surf - Activités annexes : Bodyboard, Bodysurf…
Description : Surf et Glisse : Initiation au Surf - Activités annexes : Bodyboard, Bodysurf…
Identifiant interne : 8bis
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Sous-critères Thèmes : Nombre de séances par activité dominante : 10 points / Originalité et diversité des activités en plus des activités dominantes à l'initiative des candidats : 13 points / Originalité et diversité des activités dominantes fixées par la collectivité : 12 points. Après ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec tous les candidats, excepté ceux dont l'offre aura été considérée comme inappropriée. L'acheteur n'est toutefois pas obligé d'organiser une ou plusieurs phases de négociation s'il ne le juge pas utile. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation. Il est indispensable que, lors du retrait du dossier de consultation des entreprises, le soumissionnaire renseigne le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Seule cette adresse électronique sera utilisée par l'acheteur pour échanger avec le soumissionnaire. Pour mémoire dépenses pour 2023 : 22 enfants pour le lot n°8 et 20 enfants pour le lot n°9. La collectivité estime que ses dépenses seront constantes pour 2024 et 2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Thème des séjours
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Lieux
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Hébergement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des projets pédagogiques et d'animation, et de l'encadrement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : via la plateforme de dématérialisation exclusivement
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...)
Description : Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...)
Identifiant interne : 9bis
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Options :
Description des options : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Sous-critères Thèmes : Nombre de séances par activité dominante : 10 points / Originalité et diversité des activités en plus des activités dominantes à l'initiative des candidats : 13 points / Originalité et diversité des activités dominantes fixées par la collectivité : 12 points. Après ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec tous les candidats, excepté ceux dont l'offre aura été considérée comme inappropriée. L'acheteur n'est toutefois pas obligé d'organiser une ou plusieurs phases de négociation s'il ne le juge pas utile. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation. Il est indispensable que, lors du retrait du dossier de consultation des entreprises, le soumissionnaire renseigne le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Seule cette adresse électronique sera utilisée par l'acheteur pour échanger avec le soumissionnaire. Pour mémoire dépenses pour 2023 : 22 enfants pour le lot n°8 et 20 enfants pour le lot n°9. La collectivité estime que ses dépenses seront constantes pour 2024 et 2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Thème des séjours
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Lieux
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Hébergement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des projets pédagogiques et d'animation, et de l'encadrement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : via la plateforme de dématérialisation exclusivement
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 200,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UCPA SPORT VACANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : UCPA SPORT VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 100,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-2908
Titre : Surf et Glisse : Initiation au Surf - Activités annexes : Bodyboard, Bodysurf…
Date de conclusion du marché : 19/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS
Offre :
Identifiant de l’offre : PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 100,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-2909
Titre : Sports et sensations, multi-activités Eaux Vives (kayak, canoé, escalade, tir à l'arc...)
Date de conclusion du marché : 19/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Ris Orangis
Numéro d’enregistrement : 21910521000013
Adresse postale : Place du Général de Gaulle
Ville : Ris Orangis
Code postal : 91130
Pays : France
Point de contact : Raffalli Stéphane
Adresse électronique : marches.publics@ville-ris-orangis.fr
Téléphone : 0169025252
Adresse internet : http://www.mairie-ris-orangis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : via la plateforme de dématérialisation exclusivement
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : http://www.mairie-ris-orangis.fr/les-marches-publics
Ville : Ris-Orangis
Code postal : 91130
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ville-ris-orangis.fr
Téléphone : 0169025252
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 650767
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UCPA SPORT VACANCES
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 21 Rue De Stalingrad
Ville : Arcueil
Code postal : 94110
Pays : France
Adresse électronique : cellule.ao@ucpa.asso.fr
Téléphone : 0320001780
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Le Relais De L'Oisans
Ville : La Morte
Code postal : 38350
Pays : France
Adresse électronique : info@ptvl.net
Téléphone : 0476731528
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4503638a-d523-4a82-b92c-ab3f82b9c785 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 12:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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