RES-0001 selec-w false TEN-0001 no CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 130800 TPA-0001 LOT-0000 SAS SVI 74 - mercedes- Benz CON-0001 2024-02-29+01:00 Achat d'un véhicule de collecte 202358 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cc-genevois.fr ORG-0002 Communauté de Communes du Genevois Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole St Julien En Genevois Cedex 74166 FRA 24740069000019 le Président 0450959260 0450959269 marches-sccp@cc-genevois.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 74573 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 SAS SVI 74 - mercedes- Benz 5 route de Montava Argonay 74371 FRA 0 0450275700 a.laffin@sct-builier.fr UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 5ed5fab8-52e9-4442-bd0c-94ad975f2a6d c2b4870b-e3a4-4bd1-9040-74190ffb3b16 2024-03-01+01:00 12:55:53+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.collectivitesdugenevois74.net la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202358 Achat d'un véhicule de collecte Le marché a pour objet l'achat d'un véhicule de collecte. Les prestations comprennent : - la fourniture et la mise à disposition du véhicule équipé au représentant légal de la collectivité, dans ses locaux ; - l'assistance technique auprès des autres intervenants pour permettre l'adaptation des équipements avec l'ensemble des lots, pour chacun des lots. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté de Communes du Genevois supplies 34144512 34144512 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 false false none none F-PF-1429417 Achat d'un véhicule de collecte Le marché a pour objet l'achat d'un véhicule de collecte. Les prestations comprennent : - la fourniture et la mise à disposition du véhicule équipé au représentant légal de la collectivité, dans ses locaux ; - l'assistance technique auprès des autres intervenants pour permettre l'adaptation des équipements avec l'ensemble des lots, pour chacun des lots. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté de Communes du Genevois supplies 34144512 34144512 2000-01-01Z 24-25861 3.2.5 Communauté de Communes du Genevois 2024-03-03 2024-05-29 71 Conteneur, poubelles 475 Véhicules (acquisition) 74 Achat d'un véhicule de collecte Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25861 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 24-25861
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Genevois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat d'un véhicule de collecte
Description : Le marché a pour objet l'achat d'un véhicule de collecte. Les prestations comprennent : - la fourniture et la mise à disposition du véhicule équipé au représentant légal de la collectivité, dans ses locaux ; - l'assistance technique auprès des autres intervenants pour permettre l'adaptation des équipements avec l'ensemble des lots, pour chacun des lots. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté de Communes du Genevois
Identifiant de la procédure : c2b4870b-e3a4-4bd1-9040-74190ffb3b16
Identifiant interne : 202358
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Achat d'un véhicule de collecte
Description : Le marché a pour objet l'achat d'un véhicule de collecte. Les prestations comprennent : - la fourniture et la mise à disposition du véhicule équipé au représentant légal de la collectivité, dans ses locaux ; - l'assistance technique auprès des autres intervenants pour permettre l'adaptation des équipements avec l'ensemble des lots, pour chacun des lots. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Communauté de Communes du Genevois
Identifiant interne : F-PF-1429417
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SVI 74 - mercedes- Benz
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS SVI 74 - mercedes- Benz
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 130,800 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202358
Titre : Achat d'un véhicule de collecte
Date de conclusion du marché : 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement : 24740069000019
Adresse postale : Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Ville : St Julien En Genevois Cedex
Code postal : 74166
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-sccp@cc-genevois.fr
Téléphone : 0450959260
Télécopieur : 0450959269
Adresse internet : https://www.cc-genevois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.collectivitesdugenevois74.net
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 74573
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS SVI 74 - mercedes- Benz
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 5 route de Montava
Ville : Argonay
Code postal : 74371
Pays : France
Adresse électronique : a.laffin@sct-builier.fr
Téléphone : 0450275700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5ed5fab8-52e9-4442-bd0c-94ad975f2a6d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 12:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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