5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Costières
Description
:
Lot géographique Costières
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,310,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,700,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Cévennes Aigoual
Description
:
Lot géographique Cévennes Aigoual
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,350,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,700,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critère est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0007
Titre
:
Rhône Nord / Mont Bouquet
Description
:
Lot géographique Rhône Nord / Mont Bouquet
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,830,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,700,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Leins Vaunage / Camargue
Description
:
Lot géographique Leins Vaunage / Camargue
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,400,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,800,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Gardon / Vidourle
Description
:
Lot géographique Gardon / Vidourle
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,570,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,200,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0008
Titre
:
Cévennes / Cèze
Description
:
Lot géographique Cévennes / Cèze
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,250,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,600,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Uzège Garrigues
Description
:
Lot géographique Uzège Garrigues
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,570,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,200,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Montage financier
:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Cévennes Navacelles
Description
:
Lot géographique de Cévennes Navacelles
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50232100
Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2024
Date de fin
:
30/06/2026
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
940,000
EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,900,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes