15500000 RES-0003 selec-w TEN-0003 2500000 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 4000000 CON-0004 LOT-0004 RES-0002 selec-w TEN-0002 3500000 CON-0002 LOT-0002 RES-0007 selec-w TEN-0006 1000000 CON-0006 LOT-0007 RES-0001 selec-w TEN-0001 2500000 CON-0001 LOT-0001 RES-0005 selec-w TEN-0005 2000000 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 clos-nw no-rece LOT-0006 TEN-0003 TPA-0003 LOT-0003 Offre groupement NOVETRA - SERPOLLET 3 TEN-0004 TPA-0004 LOT-0004 Offre EST OUVRAGES SAS - Agence Rhône-Alpes TEN-0006 TPA-0006 LOT-0007 Offre Entreprise Maurice THIVENT SAS (Mandataire du groupement THIVENT - SLTS) TEN-0005 TPA-0005 LOT-0005 Offre EST OUVRAGES SAS - Agence Bourgogne - Franche Comté TEN-0002 TPA-0002 LOT-0002 Offre groupement NOUVETRA - SERPOLLET 2 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 Offre groupement NOUVETRA - SERPOLLET CON-0006 2024-01-22+02:00 2024-02-06+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 7 - District de Moulins TEN-0006 CON-0001 2024-01-22+02:00 2024-02-06+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 1 - District de Lyon TEN-0001 CON-0002 2024-01-22+02:00 2024-02-06+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 2 - District de Saint-Etienne TEN-0002 CON-0005 2024-01-22+02:00 2024-02-06+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 5 - District de Mâcon TEN-0005 CON-0004 2024-01-22+02:00 2024-02-06+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 4 - District de Chambéry - Grenoble TEN-0004 CON-0003 2024-01-22+02:00 2024-02-06+02:00 ORG-0001 Contrat Lot 3 -District de Valence TEN-0003 TPA-0002 NOUVETRA ORG-0003 TPA-0006 Entreprise Maurice THIVENT SAS (Mandataire du groupement THIVENT - SLTS) ORG-0006 TPA-0003 NOUVETRA ORG-0003 TPA-0001 NOUVETRA ORG-0003 TPA-0005 EST OUVRAGES SAS - Agence Bourgogne - Franche Comté ORG-0005 TPA-0004 EST OUVRAGES SAS - Agence Rhône-Alpes (entreprise unique) ORG-0004 29 true ORG-0004 EST OUVRAGES SAS - Agence Rhône-Alpes (entreprise unique) LE BOURGET DU LAC FRA 43974499600075 0479289537 ao.ra@estouvrages.com true ORG-0006 Entreprise Maurice THIVENT SAS (Mandataire du groupement THIVENT - SLTS) 630 route de la Clayette LA CHAPELLE SOUS-DUN 71800 FRA 79682017300014 0385280332 contact@thivent-sas.com http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon Lyon cedex 3 69433 FRK26 Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr true ORG-0005 EST OUVRAGES SAS - Agence Bourgogne - Franche Comté (entreprise unique) TAVAUX 39500 FRA 43974499600059 0384696970 ao.bfc@estouvrages.com ORG-0001 Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est 228, rue Garibaldi Lyon 69446 FRA 13000173800017 0469166332 Julien.Cabut@developpement-durable.gouv.fr true ORG-0003 NOUVETRA (mandataire du groupement NOUVETRA-SERPOLLET) 20-24 rue Paul Cézanne CS 40088 Meyzieu cedex 69882 FRA 31591977900027 0472027814 marches@nouvetra.com 2.3 eforms-sdk-1.9 a71f8de7-240a-4433-a3a3-73e74ef523f8 650c1bd3-c34d-4d91-9169-4a35715052ac 2024-03-01+02:00 14:54:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl-cga gen-pub ORG-0001 open Les prestations du marché concernent :les petites réparations des ouvrages d'art génie civil des tunnels et tranchées couvertes ; - entretien spécialisé des ouvrages d'art dont génie civil des tunnels et tranchées couvertes; le petit entretien des PPHM ; le petit entretien et réparation des écrans acoustiques, entretien spécialisé et petites réparation des structures des écrans acoustiques. Les prestations objet du présent marché concernent : - les petites réparations des ouvrages d'art y compris le génie civil des tunnels et tranchées couvertes ; - l?entretien spécialisé des ouvrages d'art y compris le génie civil des tunnels et tranchées couvertes; - le petit entretien des PPHM ; - le petit entretien et réparation des écrans acoustiques, entretien spécialisé et petites réparation des structures des écrans acoustiques . works 45220000 LOT-0007 no-eu-funds cf. cahier des charges quality 30% price 70% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 7 District de Moulins Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Moulins. works Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - 12 mois reconductible trois fois. Le titulaire est le groupement solidaire composé de : - l'entreprise THIVENT, mandataire (cf ORG 0007) - et l'entreprise SARL SLTS - 298, Route des Carrières - 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE - Tel : 03 85 37 74 46 - mail : slts2@orange.fr SIRET : 449 789 643 00029 1000000 333333.33 45220000 Et les départements du Rhône et de la Loire Moulins 03000 FRK11 FRA LOT-0001 no-eu-funds cf. cahier des charges quality 30% price 70% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 1 District de Lyon Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Lyon. works accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois - Le titulaire est le groupement solidaire composé de : -l'entreprise NOUVETRA, mandataire (cf ORG 0003) - et de l'entreprise SERPOLLET - 2, Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX (FRANCE) - Tel : 04 72 89 34 34 - mail : etudes@serpollet.com - SIRET : 958 506 289 00023 2500000 833333.33 45220000 Et le département de la Loire LYON 69000 FRK26 FRA LOT-0005 no-eu-funds cf. cahier des charges quality 30% price 70% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false none fa-wo-rc Lot 5 District de Mâcon Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Macon. works 2000000 666666.67 45220000 Et le département de l'Allier Mâcon 71000 FRC13 FRA LOT-0004 no-eu-funds cf. cahier des charges price 70% quality 30% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 4 District de Chambéry-Grenoble Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Chambéry-Grenoble. works accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois 4000000 1333333.33 45220000 Et le département de la Savoie GRENOBLE 38000 FRK24 FRA LOT-0006 no-eu-funds cf. cahier des charges price 70% quality 30% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 6 District de la Charité sur Loire Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de La Charité sur Loire. works Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - 12 mois reconductible trois fois. 1500000 500000 45220000 Et les départements de l'Aube et de l'Yonne La Charité sur Loire 58400 FRC12 FRA LOT-0002 no-eu-funds cf. cahier des charges quality 30% price 70% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 District de Saint-Etienne  Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Saint-Étienne works accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois - Le titulaire est le groupement solidaire composé de : -l'entreprise NOUVETRA, mandataire (cf ORG 0003) - et de l'entreprise SERPOLLET - 2, Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX (FRANCE) - Tel : 04 72 89 34 34 - mail : etudes@serpollet.com - SIRET : 958 506 289 00023 350000 1166666.67 45220000 Et département du Rhône SAINT-ETIENNE 42000 FRK25 FRA LOT-0003 no-eu-funds cf. cahier des charges price 70% quality 30% - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 District de Valence Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Valence. works accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois - Le titulaire est le groupement solidaire composé de : -l'entreprise NOUVETRA, mandataire (cf ORG 0003) - et de l'entreprise SERPOLLET - 2, Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX (FRANCE) - Tel : 04 72 89 34 34 - mail : etudes@serpollet.com - SIRET : 958 506 289 00023 250000 833333.33 45220000 Et les départements du Rhône, de l'Isère, de l'Ardèche et du Vaucluse VALENCE 26000 FRK23 FRA 2000-01-01Z 24-25975 3.2.5 Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est 2024-03-03 2024-05-09 252 Ouvrage d'art 69 Les prestations du marché concernent :les petites réparations des ouvrages d'art génie civil des tunnels et tranchées couvertes ; - entretien spécialisé des ouvrages d'art dont génie civil des tunnels Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-25975 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-25975
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Les prestations du marché concernent :les petites réparations des ouvrages d'art génie civil des tunnels et tranchées couvertes ; - entretien spécialisé des ouvrages d'art dont génie civil des tunnels et tranchées couvertes; le petit entretien des PPHM ; le petit entretien et réparation des écrans acoustiques, entretien spécialisé et petites réparation des structures des écrans acoustiques.
Description : Les prestations objet du présent marché concernent : - les petites réparations des ouvrages d'art y compris le génie civil des tunnels et tranchées couvertes ; - l?entretien spécialisé des ouvrages d'art y compris le génie civil des tunnels et tranchées couvertes; - le petit entretien des PPHM ; - le petit entretien et réparation des écrans acoustiques, entretien spécialisé et petites réparation des structures des écrans acoustiques .
Identifiant de la procédure : 650c1bd3-c34d-4d91-9169-4a35715052ac
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : District de Moulins
Description : Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Moulins.
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Moulins
Code postal : 03000
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et les départements du Rhône et de la Loire
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 333,333.33 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - 12 mois reconductible trois fois. Le titulaire est le groupement solidaire composé de : - l'entreprise THIVENT, mandataire (cf ORG 0007) - et l'entreprise SARL SLTS - 298, Route des Carrières - 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE - Tel : 03 85 37 74 46 - mail : slts2@orange.fr SIRET : 449 789 643 00029
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : District de Lyon
Description : Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Lyon.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LYON
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et le département de la Loire
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 833,333.33 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois - Le titulaire est le groupement solidaire composé de : -l'entreprise NOUVETRA, mandataire (cf ORG 0003) - et de l'entreprise SERPOLLET - 2, Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX (FRANCE) - Tel : 04 72 89 34 34 - mail : etudes@serpollet.com - SIRET : 958 506 289 00023
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : District de Mâcon
Description : Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Macon.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mâcon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et le département de l'Allier
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 666,666.67 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : District de Chambéry-Grenoble
Description : Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Chambéry-Grenoble.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et le département de la Savoie
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,333,333.33 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : District de la Charité sur Loire
Description : Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de La Charité sur Loire.
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Charité sur Loire
Code postal : 58400
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et les départements de l'Aube et de l'Yonne
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - 12 mois reconductible trois fois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : District de Saint-Etienne
Description :  Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Saint-Étienne
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-ETIENNE
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et département du Rhône
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,166,666.67 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois - Le titulaire est le groupement solidaire composé de : -l'entreprise NOUVETRA, mandataire (cf ORG 0003) - et de l'entreprise SERPOLLET - 2, Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX (FRANCE) - Tel : 04 72 89 34 34 - mail : etudes@serpollet.com - SIRET : 958 506 289 00023
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : District de Valence
Description : Travaux de petites réparation et d'entretien spécialisé des OA du district de Valence.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : VALENCE
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Et les départements du Rhône, de l'Isère, de l'Ardèche et du Vaucluse
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 833,333.33 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : accord-cadre à bons de commande - durée 12 mois renouvelable 3 fois - Le titulaire est le groupement solidaire composé de : -l'entreprise NOUVETRA, mandataire (cf ORG 0003) - et de l'entreprise SERPOLLET - 2, Chemin du Génie 69200 VENISSIEUX (FRANCE) - Tel : 04 72 89 34 34 - mail : etudes@serpollet.com - SIRET : 958 506 289 00023
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 70%
Critère :
Type : Qualité
Description : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. cahier des charges
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), - recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative), - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 15,500,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NOUVETRA (mandataire du groupement NOUVETRA-SERPOLLET)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement NOVETRA - SERPOLLET 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 3 -District de Valence
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2024
Date de conclusion du marché : 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EST OUVRAGES SAS - Agence Rhône-Alpes (entreprise unique)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EST OUVRAGES SAS - Agence Rhône-Alpes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 4 - District de Chambéry - Grenoble
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2024
Date de conclusion du marché : 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NOUVETRA (mandataire du groupement NOUVETRA-SERPOLLET)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement NOUVETRA - SERPOLLET 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 2 - District de Saint-Etienne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2024
Date de conclusion du marché : 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Entreprise Maurice THIVENT SAS (Mandataire du groupement THIVENT - SLTS)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Entreprise Maurice THIVENT SAS (Mandataire du groupement THIVENT - SLTS)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 7 - District de Moulins
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2024
Date de conclusion du marché : 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NOUVETRA (mandataire du groupement NOUVETRA-SERPOLLET)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement NOUVETRA - SERPOLLET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 1 - District de Lyon
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2024
Date de conclusion du marché : 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EST OUVRAGES SAS - Agence Bourgogne - Franche Comté (entreprise unique)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EST OUVRAGES SAS - Agence Bourgogne - Franche Comté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Lot 5 - District de Mâcon
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2024
Date de conclusion du marché : 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EST OUVRAGES SAS - Agence Rhône-Alpes (entreprise unique)
Numéro d’enregistrement : 43974499600075
Ville : LE BOURGET DU LAC
Pays : France
Adresse électronique : ao.ra@estouvrages.com
Téléphone : 0479289537
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Entreprise Maurice THIVENT SAS (Mandataire du groupement THIVENT - SLTS)
Numéro d’enregistrement : 79682017300014
Adresse postale : 630 route de la Clayette
Ville : LA CHAPELLE SOUS-DUN
Code postal : 71800
Pays : France
Adresse électronique : contact@thivent-sas.com
Téléphone : 0385280332
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EST OUVRAGES SAS - Agence Bourgogne - Franche Comté (entreprise unique)
Numéro d’enregistrement : 43974499600059
Ville : TAVAUX
Code postal : 39500
Pays : France
Adresse électronique : ao.bfc@estouvrages.com
Téléphone : 0384696970
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
Numéro d’enregistrement : 13000173800017
Adresse postale : 228, rue Garibaldi
Ville : Lyon
Code postal : 69446
Pays : France
Adresse électronique : Julien.Cabut@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone : 0469166332
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : NOUVETRA (mandataire du groupement NOUVETRA-SERPOLLET)
Numéro d’enregistrement : 31591977900027
Adresse postale : 20-24 rue Paul Cézanne CS 40088
Ville : Meyzieu cedex
Code postal : 69882
Pays : France
Adresse électronique : marches@nouvetra.com
Téléphone : 0472027814
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003, LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a71f8de7-240a-4433-a3a3-73e74ef523f8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 14:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>