Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maintenance des soudeuses à défilement
Description
:
Maintenance des soudeuses à défilement
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Oui
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
816,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pas de critères de choix (exclusivité)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strabourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui exécute le paiement
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Maintenance des équipements de laverie BELIMED
Description
:
Maintenance des équipements de laverie BELIMED
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Oui
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
816,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pas de critères de choix (exclusivité)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strabourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui exécute le paiement
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Maintenance des autoclaves BELIMED et SAUTER
Description
:
Maintenance des autoclaves BELIMED et SAUTER
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Oui
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
816,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pas de critères de choix (exclusivité)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strabourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui exécute le paiement
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Maintenance de l'autoclave CISA
Description
:
Maintenance de l'autoclave CISA
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Oui
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
816,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pas de critères de choix (exclusivité)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strabourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui exécute le paiement
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Maintenance réglementaire des sondes
Description
:
Maintenance réglementaire des sondes
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Oui
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
816,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pas de critères de choix (exclusivité)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strabourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui exécute le paiement
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Maintenance de l'autoclave STERIS
Description
:
Maintenance de l'autoclave STERIS
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50421000
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Oui
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
816,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pas de critères de choix (exclusivité)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strabourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui exécute le paiement
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Section 6 -
Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification
:
Droits d'exclusivité
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
THERMOLAB
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Lot1_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
80,000
EUR
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24A123
Titre
:
Maintenance des soudeuses à défilement
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
18/01/2024
Date de conclusion du marché
:
05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BELIMED S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Lot2_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur du résultat
:
188,000
EUR
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24A124
Titre
:
Maintenance des équipements de laverie BELIMED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
18/01/2024
Date de conclusion du marché
:
26/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BELIMED S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Lot3_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur du résultat
:
324,000
EUR
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24A125
Titre
:
Maintenance des autoclaves BELIMED et SAUTER
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
18/01/2024
Date de conclusion du marché
:
26/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STEAM FRANCE S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Lot4_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur du résultat
:
80,000
EUR
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24A126
Titre
:
Maintenance de l'autoclave CISA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
18/01/2024
Date de conclusion du marché
:
26/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
THERMOLAB
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Lot5_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur du résultat
:
64,000
EUR
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24A127
Titre
:
Maintenance réglementaire des sondes
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
18/01/2024
Date de conclusion du marché
:
05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STERIS S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Lot6_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur du résultat
:
80,000
EUR
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24A128
Titre
:
Maintenance de l'autoclave STERIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
18/01/2024
Date de conclusion du marché
:
26/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement
:
26680090300012
Département
:
Service des marchés
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
Colmar
Code postal
:
68024
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sdm@ch-colmar.fr
Téléphone
:
+33 389124000
Télécopieur
:
+33 389124298
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
THERMOLAB
Numéro d’enregistrement
:
85361798300012
Adresse postale
:
120 rue Léon Blum
Ville
:
LE RELECQ KERHUON
Code postal
:
29480
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
thermolab@outlook.fr
Téléphone
:
+33 061562092
Adresse internet
:
https://www.ch-colmar.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.ch-colmar.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0005
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
BELIMED S.A.S.
Numéro d’enregistrement
:
43444651400011
Adresse postale
:
1 avenue Pierre Pflimlin
Ville
:
SAUSHEIM
Code postal
:
68390
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sav@belimed.com
Téléphone
:
+33 389636540
Télécopieur
:
+33 389636540
Adresse internet
:
https://www.belimed.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.belimed.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0003
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
STEAM FRANCE S.A.S.
Numéro d’enregistrement
:
42181511900076
Adresse postale
:
Rue de la Valsière CS 24288
Ville
:
MONTPELLIER
Code postal
:
34099
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
siege@steam.fr
Téléphone
:
+33 499526232
Télécopieur
:
+33 499526230
Adresse internet
:
https://www.steam.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.steam.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
STERIS S.A.S.
Numéro d’enregistrement
:
39146137300097
Adresse postale
:
116 avenue de Magudas
Ville
:
LE HAILLAN
Code postal
:
33185
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
adv_france@steris.com
Téléphone
:
+33 556939494
Télécopieur
:
+33 556939495
Adresse internet
:
https://www.steris-healthcare.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.steris-healthcare.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Strabourg
Numéro d’enregistrement
:
17670005200010
Adresse postale
:
31 avenue de la Paix BP 51308
Ville
:
STRASBOURG
Code postal
:
67070
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone
:
+33 388212323
Télécopieur
:
+33 388364466
Adresse internet
:
http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours