16 ORG-0002 Tribunal administratif Rouen 76005 FRD22 FRA 17760005300025 +33232081270 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0001 Commune de Gonfreville l'orcher Place Jean Jaurès Gonfreville l'orcher 76700 FRD22 FRA 21760305900015 +33235131720 contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 e901e7a1-4525-4e36-8a93-221ee42d3d82 e819b15c-dd71-4aa0-bd20-caa7104cab9a 2024-03-01+02:00 15:12:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground comp-tend Construction d'une tribune - Complexe Maurice Baquet - 16 lots Construction d'une tribune works 45000000 LOT-0016 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some none not-allowed no performance required false per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-017 VRD - Espaces verts VRD - Espaces verts works Chaque candidat au lot 16 devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. La visite doit être effectuée au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres. Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre de chaque candidat. Le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations lors de la signature du marché. 45112500 2024-07-01+02:00 15 LOT-0011 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some false not-allowed required performance no per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-012 Peinture Peinture works 45442100 2024-07-01+02:00 15 LOT-0003 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some xxx not-allowed required performance no false per-exa 40 fix-tot 100 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-003 Traitement des façades Traitement des façades works Le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations lors de la signature du marché. 45443000 2024-07-01+02:00 15 LOT-0013 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some none performance no false not-allowed required per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-014 Electricité CFO/CFA Electricité CFO/CFA works Chaque candidat au lot 13 devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. La visite doit être effectuée au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres. Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre de chaque candidat. Chaque candidat au lot 13 devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés. 45311200 2024-07-01+02:00 15 LOT-0015 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some false required not-allowed no performance per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-016 Equipements de cuisine Equipements de cuisine works Chaque candidat au lot 15 devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés. 45421151 2024-07-01+02:00 15 LOT-0005 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some false not-allowed no performance required per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure fix-tot 100 per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-006 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works 45421000 2024-07-01+02:00 15 LOT-0001 sui-act n-used false not-allowed no-eu-funds false allowed FRA docuent de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some ddd none not-allowed required no performance false per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-002 Gros oeuvre gros oeuvre works Chaque candidat au lot 1 devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. La visite doit être effectuée au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres. Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre de chaque candidat. Pour le lot n°1, les soumissionnaires devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de ce lot aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP. 45223220 2024-07-01+02:00 15 LOT-0002 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some xx none performance no required not-allowed false fix-tot 100 per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 fix-tot 100 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-003 Charpente bois Charpente bois works 45261100 2024-07-01+02:00 15 LOT-0010 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some required not-allowed false performance no per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-011 Revêtements de sols souples et durs Revêtements de sols souples et durs works Pour le lot n°10, les soumissionnaires devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de ce lot aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP. 45261400 2024-07-01+02:00 15 LOT-0004 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some xxx none false required not-allowed no performance fix-tot 100 per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-005 Etanchéité Etanchéité works 45261420 2024-07-01+02:00 15 LOT-0006 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some none performance no false required not-allowed per-exa 40 fix-tot 100 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-007 Métallerie - Serrurerie Métallerie - Serrurerie works Le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations lors de la signature du marché. 45262410 2024-07-01+02:00 15 LOT-0008 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some no performance required false not-allowed per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-009 Cloisons - doublages Cloisons - doublages works 45421141 2024-07-01+02:00 15 LOT-0014 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some none no performance not-allowed required false per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-015 Ascenseur Ascenseur works Chaque candidat au lot 14 devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés. 45313100 2024-07-01+02:00 15 LOT-0007 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr none late-some not-allowed yes performance false required fix-tot 100 per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-008 Menuiseries intérieures - signalétique Menuiseries intérieures - signalétique works 45421000 2024-07-01+02:00 15 LOT-0009 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some none not-allowed false required no performance per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure fix-tot 100 per-exa 60 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-010 Faux-plafonds Faux-plafonds works 45421000 2024-07-01+02:00 15 LOT-0012 sui-act n-used false no-eu-funds false allowed FRA document de marché non-restricted-document https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr late-some none performance no not-allowed required false per-exa 40 price Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure per-exa 60 fix-tot 100 quality Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 180 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-013 CVC - Plomberie CVC - Plomberie works Chaque candidat au lot devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés. 45330000 2024-07-01+02:00 15 24-25998 3.2.5 Commune de Gonfreville l'orcher 2024-03-03 2024-04-05T12:00:00+02:00 2024-04-05 345 Tous corps d'état 76 Construction d'une tribune - Complexe Maurice Baquet - 16 lots Avis de marché - Avis n° 24-25998 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 24-25998
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Gonfreville l'orcher
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction d'une tribune - Complexe Maurice Baquet - 16 lots
Description : Construction d'une tribune
Identifiant de la procédure : e819b15c-dd71-4aa0-bd20-caa7104cab9a
Type de procédure : Appel d’offres compétitive
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : VRD - Espaces verts
Description : VRD - Espaces verts
Identifiant interne : 2024-017
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque candidat au lot 16 devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. La visite doit être effectuée au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres. Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre de chaque candidat. Le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations lors de la signature du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 2024-012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Traitement des façades
Description : Traitement des façades
Identifiant interne : 2024-003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations lors de la signature du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : xxx
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Electricité CFO/CFA
Description : Electricité CFO/CFA
Identifiant interne : 2024-014
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque candidat au lot 13 devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. La visite doit être effectuée au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres. Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre de chaque candidat. Chaque candidat au lot 13 devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 2024-016
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque candidat au lot 15 devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 2024-006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Gros oeuvre
Description : gros oeuvre
Identifiant interne : 2024-002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque candidat au lot 1 devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. La visite doit être effectuée au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres. Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre de chaque candidat. Pour le lot n°1, les soumissionnaires devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de ce lot aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : ddd
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Charpente bois
Description : Charpente bois
Identifiant interne : 2024-003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : xx
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Revêtements de sols souples et durs
Description : Revêtements de sols souples et durs
Identifiant interne : 2024-011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Pour le lot n°10, les soumissionnaires devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire de ce lot aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 2024-005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : xxx
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Métallerie - Serrurerie
Description : Métallerie - Serrurerie
Identifiant interne : 2024-007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations lors de la signature du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Cloisons - doublages
Description : Cloisons - doublages
Identifiant interne : 2024-009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 2024-015
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque candidat au lot 14 devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Menuiseries intérieures - signalétique
Description : Menuiseries intérieures - signalétique
Identifiant interne : 2024-008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Faux-plafonds
Description : Faux-plafonds
Identifiant interne : 2024-010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : CVC - Plomberie
Description : CVC - Plomberie
Identifiant interne : 2024-013
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 15 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque candidat au lot devra obligatoirement remettre une proposition de contrat de maintenance de 2 ans pour les matériels concernés.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère : Non utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Ville : Rouen
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : +33232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Gonfreville l'orcher
Numéro d’enregistrement : 21760305900015
Adresse postale : Place Jean Jaurès
Ville : Gonfreville l'orcher
Code postal : 76700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr
Téléphone : +33235131720
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e901e7a1-4525-4e36-8a93-221ee42d3d82 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>