16 ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 5 rue Leblanc Paris Cedex 75911 FRA 17750000600024 Direction des affaires juridiques 0182524272 0182524295 ccira@parisidf.gouv.fr ORG-0005 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FRA 26950028600043 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de CergyPontoise 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise cedex 95027 FRA 17950702500015 0130173400 0130173459 greffe.tacergypontoise@juradm.fr ORG-0001 Commune de Bezons 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commandepublique@mairiebezons.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 63c7e352-d318-4ef3-8f2f-590be8002d6d 78184b81-09c0-4ca6-a17d-4e7a8445f1dc 2024-03-01+02:00 15:28:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 la gen-pub ORG-0005 envir-law Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE. Chaque candidat fournit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.21411 à 21415 et L.21417 à L.214111 du Code de la commande publique. open 2409 Travaux d'entretien, de réhabilitation et d'aménagement de bâtiments de la commune et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Bezons (95870). Le présent marché public a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réhabilitation et d'aménagement de bâtiments de la commune et du Centre communal d'action sociale (C.C.A.S) de Bezons (95870). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont décomposées en neuf (9) lots distincts, décrits ci-après, et seront compris sans montant minimum par période et sur la base des montants maximum par période suivant : - Lot n°1 : Gros oeuvre - Maçonnerie - Carrelage pour un montant maximum par période de 600 000 euros HT ; - Lot n°2 : Plâtrerie et Faux plafond pour un montant maximum par période de 500 000 euros HT ; - Lot n°3 : Peinture et sol souple pour un montant maximum par période de 800 000 euros HT ; - Lot n°4 : Menuiserie intérieure et extérieure pour un montant maximum par période de 400 000 euros HT ; - Lot n°5 : Électricité CFO CFA FO pour un montant maximum par période de 420 000 euros HT ; - Lot n°6 : Plomberie - dégorgement pour un montant maximum par période de 550 000 euros HT ; - Lot n°7 : Serrurerie - Métallerie - Clôture pour un montant maximum par période de 450 000 euros HT ; - Lot n°8 : Couverture - Étanchéité - Bardage pour un montant maximum par période de 400 000 euros HT ; - Lot n°9 : Vitrerie pour un montant maximum par période de 80 000 euros HT. Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. Cette décision sera alors notifiée au titulaire. En cas de reconduction anticipée, la durée de la période sera décomptée à partir de la notification de cette reconduction au titulaire. De manière générale, le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction. Enfin, en cas de non-reconduction, la validité du lot considéré court jusqu'au terme de la période en cours et cette décision ne donne droit au versement d'aucune indemnité au profit du titulaire. works Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et de l'Acte d'Engagement (AE). En application des articles R.2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes. 45223220 LOT-0007 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none performance no allowed not-allowed poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-07 Serrurerie / Métallerie / Clôture Serrurerie / Métallerie / Clôture works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°7 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 450 000 euros HT, soit 1 800 000 euros HT sur la durée globale du marché. 45340000 44316500 LOT-0004 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none not-allowed no performance allowed poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-04 Menuiserie intérieure et extérieure Menuiserie intérieure et extérieure works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°4 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 400 000 euros HT, soit 1 600 000 euros HT sur la durée globale du marché. 45421000 LOT-0003 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none not-allowed allowed performance no poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2409-03 Peinture et sol souple Peinture et sol souple works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°3 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 800 000 euros HT, soit 3 200 000 euros HT sur la durée globale de marché. 45442100 LOT-0001 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none not-allowed allowed no performance poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-01 Gros oeuvre - Maçonnerie - Carrelage Gros oeuvre - Maçonnerie - Carrelage works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°1 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 600 000 euros HT, soit 2 400 000 euros HT sur la durée globale du marché. 45223220 45431000 45262522 LOT-0005 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none not-allowed no performance allowed poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-05 Électricité CFO CFA FO Électricité CFO CFA FO works 45311000 LOT-0002 tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none allowed no performance not-allowed poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-02 Plâtrerie et faux-plafond Plâtrerie et faux-plafond works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°2 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 500 000 euros HT, soit 2 000 000 euros HT sur la durée globale du marché. 45410000 LOT-0006 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none not-allowed performance no allowed poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-06 Plomberie / Dégorgement Plomberie / Dégorgement works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°6 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 550 000 euros HT, soit 2 200 000 euros HT pour la durée totale du marché. 45330000 LOT-0008 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none no performance allowed not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2409-08 Couverture / Étanchéité / Bardage Couverture / Étanchéité / Bardage works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°8 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 400 000 euros HT, soit 1 600 000 euros HT pour la durée totale du marché. 45261210 45261420 LOT-0009 tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. not-allowed no-eu-funds sans objet non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n none allowed no performance not-allowed poi-exa 5 quality Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points. poi-exa 5 quality Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre. poi-exa 50 price Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points. poi-exa 40 quality Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points. https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2409-09 Vitrerie Vitrerie works Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°9 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 80 000 euros HT, soit 320 000 euros HT sur la durée totale du marché. 45441000 24-26038 3.2.5 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 2024-03-03 2024-04-08T12:00:00+02:00 2024-04-08 144 Gros oeuvre 74 Couverture 363 Vitrerie 63 Cloison, faux plafond 222 Menuiserie 53 Carrelage 105 Electricité (travaux) 264 Peinture (travaux) 117 Etanchéité 321 Serrurerie 270 Plomberie (travaux) 95 Travaux d'entretien, de réhabilitation et d'aménagement de bâtiments de la commune et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Bezons (95870). Avis de marché - Avis n° 24-26038 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-26038
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien, de réhabilitation et d'aménagement de bâtiments de la commune et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Bezons (95870).
Description : Le présent marché public a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réhabilitation et d'aménagement de bâtiments de la commune et du Centre communal d'action sociale (C.C.A.S) de Bezons (95870). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont décomposées en neuf (9) lots distincts, décrits ci-après, et seront compris sans montant minimum par période et sur la base des montants maximum par période suivant : - Lot n°1 : Gros oeuvre - Maçonnerie - Carrelage pour un montant maximum par période de 600 000 euros HT ; - Lot n°2 : Plâtrerie et Faux plafond pour un montant maximum par période de 500 000 euros HT ; - Lot n°3 : Peinture et sol souple pour un montant maximum par période de 800 000 euros HT ; - Lot n°4 : Menuiserie intérieure et extérieure pour un montant maximum par période de 400 000 euros HT ; - Lot n°5 : Électricité CFO CFA FO pour un montant maximum par période de 420 000 euros HT ; - Lot n°6 : Plomberie - dégorgement pour un montant maximum par période de 550 000 euros HT ; - Lot n°7 : Serrurerie - Métallerie - Clôture pour un montant maximum par période de 450 000 euros HT ; - Lot n°8 : Couverture - Étanchéité - Bardage pour un montant maximum par période de 400 000 euros HT ; - Lot n°9 : Vitrerie pour un montant maximum par période de 80 000 euros HT. Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. Cette décision sera alors notifiée au titulaire. En cas de reconduction anticipée, la durée de la période sera décomptée à partir de la notification de cette reconduction au titulaire. De manière générale, le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction. Enfin, en cas de non-reconduction, la validité du lot considéré court jusqu'au terme de la période en cours et cette décision ne donne droit au versement d'aucune indemnité au profit du titulaire.
Identifiant de la procédure : 78184b81-09c0-4ca6-a17d-4e7a8445f1dc
Identifiant interne : 2409
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et de l'Acte d'Engagement (AE). En application des articles R.2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE. Chaque candidat fournit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.21411 à 21415 et L.21417 à L.214111 du Code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Serrurerie / Métallerie / Clôture
Description : Serrurerie / Métallerie / Clôture
Identifiant interne : 2409-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°7 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 450 000 euros HT, soit 1 800 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Menuiserie intérieure et extérieure
Description : Menuiserie intérieure et extérieure
Identifiant interne : 2409-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°4 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 400 000 euros HT, soit 1 600 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Peinture et sol souple
Description : Peinture et sol souple
Identifiant interne : 2409-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°3 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 800 000 euros HT, soit 3 200 000 euros HT sur la durée globale de marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Gros oeuvre - Maçonnerie - Carrelage
Description : Gros oeuvre - Maçonnerie - Carrelage
Identifiant interne : 2409-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°1 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 600 000 euros HT, soit 2 400 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Électricité CFO CFA FO
Description : Électricité CFO CFA FO
Identifiant interne : 2409-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Plâtrerie et faux-plafond
Description : Plâtrerie et faux-plafond
Identifiant interne : 2409-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°2 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 500 000 euros HT, soit 2 000 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Plomberie / Dégorgement
Description : Plomberie / Dégorgement
Identifiant interne : 2409-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°6 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 550 000 euros HT, soit 2 200 000 euros HT pour la durée totale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Couverture / Étanchéité / Bardage
Description : Couverture / Étanchéité / Bardage
Identifiant interne : 2409-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°8 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 400 000 euros HT, soit 1 600 000 euros HT pour la durée totale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Vitrerie
Description : Vitrerie
Identifiant interne : 2409-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°9 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 80 000 euros HT, soit 320 000 euros HT sur la durée totale du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Les délais, appréciés au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et au regard des sous-critères suivants : 1/ Délais proposés, notés sur 2,5 points ; 2/ Mesures prises pour respecter les délais d'intervention et de réalisation, notées sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La qualité des mesures d'hygiène, de sécurité et environnementales, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre.
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Le prix des travaux, apprécié au regard des sous-critères suivants : 1/ Montant du Détail Quantitatif Estimatif (non communiqué aux candidats), établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires, noté sur 40 points ; 2/ Pourcentage de remise sur le montant du devis des prestations (hors Batiprix), noté sur 7,5 points ; 3/ Coefficient appliqué sur le catalogue Batiprix, noté sur 2,5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : La valeur technique de l'offre, appréciée au regard des informations communiquées par le candidat dans le Cadre de Mémoire Technique (C.M.T) remis dans son offre et des sous critères suivants : 1/ Organisation et méthodologie, notée sur 20 points ; 2/ Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des travaux, notés sur 10 points ; 3/ Qualité et adéquation des matériaux / équipements proposés et des mesures prises pour garantir leur disponibilité, notées sur 10 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871410&orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris Cedex
Code postal : 75911
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques
Adresse électronique : ccira@parisidf.gouv.fr
Téléphone : 0182524272
Télécopieur : 0182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Numéro d’enregistrement : 26950028600043
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Péri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de CergyPontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tacergypontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bezons
Numéro d’enregistrement : 21950063400395
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Péri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commandepublique@mairiebezons.fr
Téléphone : 0179876200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 63c7e352-d318-4ef3-8f2f-590be8002d6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 15:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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