16 false false http://www.agglo-cambrai.fr/ ORG-0001 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRA 20006850000012 Nicolas SIEGLER Président 59 +33 327724000 +33 327724001 marchespublics@agglo-cambrai.fr ORG-0002 3P Lille 59800 FRA 80319892800027 +33 3 20 21 02 84 info@3p.eu ORG-0003 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille Cedex 59014 FRA 17590003400026 59 +33 359542342 +33 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 ffa8ca7b-bee0-41f9-85de-7f8cea2bac28 3d7e1d62-7c93-4526-963c-4babfcdbed7d 2024-03-01+01:00 16:03:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0002 serv-prov ORG-0002 distorsion Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2) bankr-nat Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2) bankruptcy Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2) corruption Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2) cred-arran Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2) crime-org Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2) envir-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2) finan-laund Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2) fraud Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2) human-traffic Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2) insolvency Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2) labour-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2) liq-admin Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2) misrepresent Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2) nati-ground Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2) partic-confl Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prep-confl Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prof-misconduct Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2) sanction Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-pay Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2) susp-act État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2) tax-pay Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2) terr-offence Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2) open all PPP1T0-87/4028/CAC-2024/04-AO FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE LEURS PIECES DETACHEES ET DE COMPOSTEURS FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE LEURS PIECES DETACHEES ET DE COMPOSTEURS supplies La date de début du marché est approximative. Pour les lots 1-5-6, L'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 3 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Pour les lots 1-5-6, la répartition des commandes entre les participants à l’accord-cadre se fera comme suit : Attribution des commandes en cascade : commande au candidat qui a été classé n°1 s’il peut honorer la commande dans le délai demandé. S’il ne peut pas, commande au candidat classé n°2 s’il peut honorer la commande dans le délai imparti. Et ainsi de suite. Dans le cas où aucun titulaire ne peut assurer l’entièreté d’une commande dans le délai imparti : commande au titulaire n°1 de la quantité qu’il peut livrer dans le délai imparti ; puis commande du prorata aux autres titulaires dans la limite de la quantité qu’ils peuvent chacun fournir dans le délai imparti (dans l’ordre de classement des titulaires). Le délai imparti ne peut être inférieur au délai indiqué par chaque titulaire dans son offre. L'article 2.1.5 de l'avis doit être lu ainsi "le soumissionnaire peut présenter une offre pour l'ensemble des lots". 2466000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA LOT-0001 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. used tp-abil Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics596280.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) : poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Taux de matière recyclable dans le produit ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-04+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CAC-2024/04-AO “Fourniture de bacs roulants 2 roues” “Fourniture de bacs roulants 2 roues” supplies 620000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. LOT-0002 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. used tp-abil Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics596280.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) : poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Taux de matière recyclable dans le produit ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-04+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CAC-2024/04-AO “Fournitures de bacs roulants 4 roues” “Fournitures de bacs roulants 4 roues” supplies 38000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. LOT-0003 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. used tp-abil Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics596280.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) : poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Taux de matière recyclable dans le produit ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-04+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CAC-2024/04-AO “Fourniture de bacs petit modèle” “Fourniture de bacs petit modèle” supplies 86000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. LOT-0004 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. used tp-abil Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics596280.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) : poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Taux de matière recyclable dans le produit ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-04+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CAC-2024/04-AO “Fourniture de composteurs grutables” “Fourniture de composteurs grutables” supplies 402000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. LOT-0005 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. used tp-abil Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics596280.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) : poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Taux de matière recyclable dans le produit ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-04+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CAC-2024/04-AO « Fourniture de composteur individuels plastiques et de bioseaux » « Fourniture de composteur individuels plastiques et de bioseaux » supplies 660000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. LOT-0006 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. used tp-abil Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics596280.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 35 quality Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) : poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Taux de matière recyclable dans le produit ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-04+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CAC-2024/04-AO Fourniture de composteur individuels bois et de bioseaux Fourniture de composteur individuels bois et de bioseaux supplies 660000.00 44613800 Communauté d'Agglomération de Cambrai 14 rue Neuve CAMBRAI 59400 FRE11 FRA 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 6 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. 24-26066 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Cambrai 2024-03-03 2024-04-04T12:00:00+02:00 2024-04-30 439 Composteur 71 Conteneur, poubelles 59 FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE LEURS PIECES DETACHEES ET DE COMPOSTEURS Avis de marché - Avis n° 24-26066 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-26066
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE LEURS PIECES DETACHEES ET DE COMPOSTEURS
Description : FOURNITURE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE LEURS PIECES DETACHEES ET DE COMPOSTEURS
Identifiant de la procédure : 3d7e1d62-7c93-4526-963c-4babfcdbed7d
Identifiant interne : PPP1T0-87/4028/CAC-2024/04-AO
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,466,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date de début du marché est approximative. Pour les lots 1-5-6, L'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 3 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Pour les lots 1-5-6, la répartition des commandes entre les participants à l’accord-cadre se fera comme suit : Attribution des commandes en cascade : commande au candidat qui a été classé n°1 s’il peut honorer la commande dans le délai demandé. S’il ne peut pas, commande au candidat classé n°2 s’il peut honorer la commande dans le délai imparti. Et ainsi de suite. Dans le cas où aucun titulaire ne peut assurer l’entièreté d’une commande dans le délai imparti : commande au titulaire n°1 de la quantité qu’il peut livrer dans le délai imparti ; puis commande du prorata aux autres titulaires dans la limite de la quantité qu’ils peuvent chacun fournir dans le délai imparti (dans l’ordre de classement des titulaires). Le délai imparti ne peut être inférieur au délai indiqué par chaque titulaire dans son offre. L'article 2.1.5 de l'avis doit être lu ainsi "le soumissionnaire peut présenter une offre pour l'ensemble des lots".
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
Faillite : Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
Corruption : Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
Concordat : Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelle : Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
Fraude : Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
Insolvabilité : Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateur : Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d’exclusion purement nationaux : Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d’une faute professionnelle grave : Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
État de cessation d’activités : État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d’impôts et taxes : Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : “Fourniture de bacs roulants 2 roues”
Description : “Fourniture de bacs roulants 2 roues”
Identifiant interne : CAC-2024/04-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) :
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de matière recyclable dans le produit
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 04/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : “Fournitures de bacs roulants 4 roues”
Description : “Fournitures de bacs roulants 4 roues”
Identifiant interne : CAC-2024/04-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) :
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de matière recyclable dans le produit
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 04/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : “Fourniture de bacs petit modèle”
Description : “Fourniture de bacs petit modèle”
Identifiant interne : CAC-2024/04-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 86,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) :
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de matière recyclable dans le produit
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 04/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : “Fourniture de composteurs grutables”
Description : “Fourniture de composteurs grutables”
Identifiant interne : CAC-2024/04-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 402,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) :
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de matière recyclable dans le produit
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 04/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : « Fourniture de composteur individuels plastiques et de bioseaux »
Description : « Fourniture de composteur individuels plastiques et de bioseaux »
Identifiant interne : CAC-2024/04-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 660,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) :
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de matière recyclable dans le produit
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 04/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de composteur individuels bois et de bioseaux
Description : Fourniture de composteur individuels bois et de bioseaux
Identifiant interne : CAC-2024/04-AO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'Agglomération de Cambrai
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte trois reconductions. Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée - période initiale ou première période de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 660,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée grâce au mémoire technique, aux fiches techniques et aux échantillons pour les lots où ils sont demandés) :
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Taux de matière recyclable dans le produit
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 04/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Numéro d’enregistrement : 20006850000012
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Pays : France
Point de contact : Nicolas SIEGLER
Adresse électronique : marchespublics@agglo-cambrai.fr
Téléphone : +33 327724000
Télécopieur : +33 327724001
Adresse internet : http://www.agglo-cambrai.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : 3P
Numéro d’enregistrement : 80319892800027
Ville : Lille
Code postal : 59800
Pays : France
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +33 3 20 21 02 84
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ffa8ca7b-bee0-41f9-85de-7f8cea2bac28 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 16:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>