16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-publics.info/ ORG-0002 Société publique des écoles marseillaises 27, Rue des Fabres Marseille 13001 FRA 20009767300012 BOURJAILLAT Vincent Directeur Général 0491551261 achats@splain-ecolesmarseillaises.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRA 1410500 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRA 1410499 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 74726f07-4a7e-4726-abcc-343c1af71803 8d4c2491-5bce-449e-bc88-6376c32f9cff 2024-03-01+01:00 16:12:25+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 2024-0035 Marché d'assistance technique à la maitrise d'ouvrage portant sur les opérations conduites en MGP de la Vague 2 du Plan Ecoles Le marché a pour objet la conduite d'opération pour la mise au point des programmes et la passation des marchés globaux de performance, le suivi des études de conception et des travaux, ainsi que de l'exploitation maintenance des écoles primaires de la vague 2 du plan de rénovation des écoles de la Ville de Marseille. Lieu d'exécution : Bouches du Rhône, Marseille. Le présent marché est traité à prix global et forfaitaires en application de la DPGF. Le présent marché est décomposé en 6 lots distincts. Il est prévu une limitation du nombre maximum de lots susceptible d'être obtenus par un seul candidat. Ce nombre de lots est de 3 maximum par candidat. En cas de candidature sur plus de 3 lots, l'offre du candidat sera rejetée dans son intégralité. La mission du conducteur d'opération sur chaque lot (correspondant à un MGP) est décomposée en plusieurs phases : Phase 1 Assistance au maître d'ouvrage à la mise au point du programme Phase 2 Assistance au maître d'ouvrage à la rédaction du MGP Phase 3 Assistance au maître d'ouvrage à l'analyse des offres des groupements candidats aux MGP et assistance au choix des lauréats Phase 4 Assistance au maître d'ouvrage pendant la phase de conception Phase 5 Assistance au maître d'ouvrage pendant la phase de réalisation des travaux Phase 6 Suivi de l'exploitation maintenance Aucun ordre ne conditionne la réalisation des phases : les phases pourront être réalisées conjointement (ex : la phase 2 et 3 conjointement) ou distinctement (ex : la phase 2 pourra être réalisée sans que la phase 1 l'ait été). Dans tous les cas, les phases seront enclenchées par ordre de service services 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes used not-allowed no-eu-funds false allowed 1429561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561 none required not-allowed false no performance Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale » false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 16:30:00+02:00 Marseille false none none 1 ATMO Ecole Notre Dame Limite Jean Perrin ATMO MGP Ecole Notre Dame Limite Jean Perrin services La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance other 71336000 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA Des modifications sont possibles en cours d'exécution 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes used not-allowed no-eu-funds false allowed 1429561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561 none required not-allowed false no performance Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale » false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 16:30:00+02:00 Marseille false none none 2 ATMO Ecole Solidarité 1 et 2 ATMO MGP Ecole Solidarité 1 et 2 services La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance other 71336000 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA Des modifications sont possibles en cours d'exécution 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes used not-allowed no-eu-funds false allowed 1429561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561 none required not-allowed false no performance Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale » false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 16:30:00+02:00 Marseille false none none 3 ATMO Ecole Parc Bellevue ATMO MGP Ecole Parc Bellevue services La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance other 71336000 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA Des modifications sont possibles en cours d'exécution 0 LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes used not-allowed no-eu-funds false allowed 1429561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561 none required not-allowed false no performance Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale » false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 16:30:00+02:00 Marseille false none none 4 ATMO Ecole Château Gombert ATMO MGP Ecole Château Gombert services La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance other 71336000 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA Des modifications sont possibles en cours d'exécution 0 LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes used not-allowed no-eu-funds false allowed 1429561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561 none required not-allowed false no performance Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale » false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 16:30:00+02:00 Marseille false none none 5 ATMO Ecole Font Vert ATMO MGP Ecole Font Vert services La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance other 71336000 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA Des modifications sont possibles en cours d'exécution 0 LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes used not-allowed no-eu-funds false allowed 1429561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561 none required not-allowed false no performance Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale » false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 16:30:00+02:00 Marseille false none none 6 ATMO Ecole Kalliste ATMO MGP Ecole Kalliste services La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance other 71336000 71336000 79111000 79311000 79933000 Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles Marseille 13001 FRL04 FRA Des modifications sont possibles en cours d'exécution 0 24-26081 3.2.5 Société publique des écoles marseillaises 2024-03-03 2024-04-02T16:00:00+02:00 2024-04-02 455 Ingénierie 13 83 Marché d'assistance technique à la maitrise d'ouvrage portant sur les opérations conduites en MGP de la Vague 2 du Plan Ecoles Avis de marché - Avis n° 24-26081 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 83
Annonce n° 24-26081
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société publique des écoles marseillaises
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d'assistance technique à la maitrise d'ouvrage portant sur les opérations conduites en MGP de la Vague 2 du Plan Ecoles
Description : Le marché a pour objet la conduite d'opération pour la mise au point des programmes et la passation des marchés globaux de performance, le suivi des études de conception et des travaux, ainsi que de l'exploitation maintenance des écoles primaires de la vague 2 du plan de rénovation des écoles de la Ville de Marseille. Lieu d'exécution : Bouches du Rhône, Marseille. Le présent marché est traité à prix global et forfaitaires en application de la DPGF. Le présent marché est décomposé en 6 lots distincts. Il est prévu une limitation du nombre maximum de lots susceptible d'être obtenus par un seul candidat. Ce nombre de lots est de 3 maximum par candidat. En cas de candidature sur plus de 3 lots, l'offre du candidat sera rejetée dans son intégralité. La mission du conducteur d'opération sur chaque lot (correspondant à un MGP) est décomposée en plusieurs phases : Phase 1 Assistance au maître d'ouvrage à la mise au point du programme Phase 2 Assistance au maître d'ouvrage à la rédaction du MGP Phase 3 Assistance au maître d'ouvrage à l'analyse des offres des groupements candidats aux MGP et assistance au choix des lauréats Phase 4 Assistance au maître d'ouvrage pendant la phase de conception Phase 5 Assistance au maître d'ouvrage pendant la phase de réalisation des travaux Phase 6 Suivi de l'exploitation maintenance Aucun ordre ne conditionne la réalisation des phases : les phases pourront être réalisées conjointement (ex : la phase 2 et 3 conjointement) ou distinctement (ex : la phase 2 pourra être réalisée sans que la phase 1 l'ait été). Dans tous les cas, les phases seront enclenchées par ordre de service
Identifiant de la procédure : 8d4c2491-5bce-449e-bc88-6376c32f9cff
Identifiant interne : 2024-0035
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : ATMO Ecole Notre Dame Limite Jean Perrin
Description : ATMO MGP Ecole Notre Dame Limite Jean Perrin
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Des modifications sont possibles en cours d'exécution
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 16:30
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale »
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : ATMO Ecole Solidarité 1 et 2
Description : ATMO MGP Ecole Solidarité 1 et 2
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Des modifications sont possibles en cours d'exécution
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 16:30
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale »
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : ATMO Ecole Parc Bellevue
Description : ATMO MGP Ecole Parc Bellevue
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Des modifications sont possibles en cours d'exécution
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 16:30
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale »
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : ATMO Ecole Château Gombert
Description : ATMO MGP Ecole Château Gombert
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Des modifications sont possibles en cours d'exécution
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 16:30
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale »
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : ATMO Ecole Font Vert
Description : ATMO MGP Ecole Font Vert
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Des modifications sont possibles en cours d'exécution
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 16:30
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale »
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : ATMO Ecole Kalliste
Description : ATMO MGP Ecole Kalliste
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79111000 Services de conseil juridique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79933000 Services d'assistance à la conception
Options :
Description des options : Des modifications sont possibles en cours d'exécution
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecoles de la Vague 2 du Plan écoles
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : La durée du marché est estimée à 10 ans à compter de la date de notification du marché (toutes phases confondues). La durée du marché est justifiée par la période d'exécution et de maintenance des différents Marchés Globaux de Performance
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualifications de type Opqibi ou équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429561,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429561
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 16:30
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Un dispositif d'insertion est mis en place pour ce marché, dans les conditions définies à l'annexe « Clause sociale »
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Société publique des écoles marseillaises
Numéro d’enregistrement : 20009767300012
Adresse postale : 27, Rue des Fabres
Ville : Marseille
Code postal : 13001
Pays : France
Point de contact : BOURJAILLAT Vincent
Adresse électronique : achats@splain-ecolesmarseillaises.fr
Téléphone : 0491551261
Adresse internet : https://www.marches-publics.info/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 1410500
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 1410499
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 74726f07-4a7e-4726-abcc-343c1af71803 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>