b748ee30-1951-41f1-b21c-209f1bf2fdc0-01 Renseignements complémentaire: Au lieu de Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage, lire Pour les lots 05 et 06 :La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le : - jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage. - jeudi 7 mars à 14h00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 2b5b0929-630e-43ed-97a4-632b69c26b9a 17a5ff1b-73ad-44f0-9eb2-b9e492e5a115 2024-03-01+01:00 17:18:22+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 23M0491AOO 23M0491AOO MS-CV Travaux d'aménagement du Parvis Brienne Saint-Pierre Le projet "Parvis Brienne Saint-Pierre" est né du rapprochement du projet Toulouse Centre et du projet du Grand Parc Canal. L'ambition est de créer une relation nouvelle entre le centre-ville historique de Toulouse et le canal de Brienne, classé au patrimoine mondial de l'Unesco, en aménageant une nouvelle place entre l'école d'économie "Toulouse School of Economics" et l'église Saint-Pierre des Cuisines, en requalifiant la place des Reines et des Rois Wisigoths et en amorçant le réaménagement des allées de Barcelone jusqu'à la rue Lancefoc works 45211360 45211360 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1417989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 false none none 01 Voirie Réseaux Divers Voirie Réseaux Divers works Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage other other 45211360 45233220 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1417989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 false none none 02 Eclairage public et électricité Eclairage public et électricité works Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage other other 45211360 45316110 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0003 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1417989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 false none none 03 Aménagement paysager Aménagement paysager works Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage other other 45211360 45112710 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0004 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1417989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 false none none 04 Mobiliers sur mesure Mobiliers sur mesure works Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage other other 45211360 45233293 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0005 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1417989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 false none none 05 Maçonnerie de brique et pierres de taille Maçonnerie de brique et pierres de taille works Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage other other 45211360 45262500 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0006 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1417989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 false none none 06 Ferronnerie Ferronnerie works Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage other other 45211360 45223110 Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 24-26166 24-17615 3.2.5 Toulouse Métropole 2024-03-03 2024-03-22T12:00:00+01:00 2024-03-22 366 Voirie et réseaux divers 31 23M0491AOO MS-CV Travaux d'aménagement du Parvis Brienne Saint-Pierre Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-26166 du 01/03/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 24-26166
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 23M0491AOO MS-CV Travaux d'aménagement du Parvis Brienne Saint-Pierre
Description : Le projet "Parvis Brienne Saint-Pierre" est né du rapprochement du projet Toulouse Centre et du projet du Grand Parc Canal. L'ambition est de créer une relation nouvelle entre le centre-ville historique de Toulouse et le canal de Brienne, classé au patrimoine mondial de l'Unesco, en aménageant une nouvelle place entre l'école d'économie "Toulouse School of Economics" et l'église Saint-Pierre des Cuisines, en requalifiant la place des Reines et des Rois Wisigoths et en amorçant le réaménagement des allées de Barcelone jusqu'à la rue Lancefoc
Identifiant de la procédure : 17a5ff1b-73ad-44f0-9eb2-b9e492e5a115
Identifiant interne : 23M0491AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Voirie Réseaux Divers
Description : Voirie Réseaux Divers
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/03/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Eclairage public et électricité
Description : Eclairage public et électricité
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/03/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Aménagement paysager
Description : Aménagement paysager
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/03/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Mobiliers sur mesure
Description : Mobiliers sur mesure
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/03/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Maçonnerie de brique et pierres de taille
Description : Maçonnerie de brique et pierres de taille
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/03/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Ferronnerie
Description : Ferronnerie
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace : Parvis Brienne / Saint-Pierre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Visite de site : Pour les lots 01 à 04 : Une visite sur site est préconisée. Lors de l'étude de prix, il est fortement recommandé aux candidats de visiter les ouvrages. La visite sur site est libre. Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 : Fntp 2321 Travaux de terrassement courant en milieu urbain Lot 1 : Fntp 2342 Couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes Lot 1 : Fntp 341 Chaussées urbaines - Assises de chaussées Lot 1 : Fntp 3421 Chaussées urbaines - Revêtements en matériaux enrobés classiques Lot 1 : Fntp 3433 Chaussées urbaines - Revêtements en béton coulé en place - Béton décoratifs Lot 1 : Fntp 345 Chaussées urbaines - Pavés et dalles Lot 1 : Fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux Lot 1 : Fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie Lot 1 : Fntp 371 Equipements de la route - Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière Lot 1 : Fntp 3762 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation directionnelle Lot 1 : Fntp 3763 Pose de signalisation verticale permanente - Pose de panneaux de signalisation de police Lot 1 : Fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) - Etablis en canalisations d'un Dn inf ou égale 300mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs Lot 1 : Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres selon les caractéristiques suivantes - Hors nappe (ou présence ponctuelle) - Prof. (m) inf ou égale à 3,5 Lot 1 : Fntp 681 Pose de fourreaux - Pose de tubes Pvc télécom Lst Lot 1 : Fntp 122 Ouvrage métallique - Ouvrage de technicité courante Lot 1 : Fntp 1421 Ouvrage en site maritime ou fluvial - En site fluvial, plan d'eau intérieur ou site maritime protégé - Battage Lot 2 : Fntp 651 - Eclairage public - travaux neufs Lot 2 : Fntp 6413 Réseaux souterrains électriques - Bt < 1kv en zone urbaine Lot 3 : Qualipaysage Aménagements paysagers - créations jardins et espaces verts - niveau spécialisé (Ancienne dénomination P110) Lot 3 : Entretien Espaces verts - entretien d'aménagements paysagers- niveau spécialisé (Ancienne dénomination E 132) Lot 5 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques Lot6 : Qualibat 4412 Métallerie (technicité confirmée)Lot6 : Qualibat 4492 Ferronnerie
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417989,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417989
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/03/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation de 2 mois). Une retenue de garantie de 5% est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 4 et forfaitaires pour les lots 5 et 6. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : Ressources Propres de Toulouse Métropole La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Il leur sera obligatoirement réservé les heures d'insertion suivantes : LOT 1 VRD : 1 900 HEURES - LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC : 150 HEURES - LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER : 300 HEURES - LOT 5 MACONNERIE : 300 HEURES
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 24310051800170
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 726454
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : b748ee30-1951-41f1-b21c-209f1bf2fdc0-01
10.1 Modification
Description des modifications : Renseignements complémentaire: Au lieu de Pour les lots 05 et 06 : La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage, lire Pour les lots 05 et 06 :La visite sur site est obligatoire. Une visite commune à tous les candidats se déroulera le : - jeudi 29 février à 10 h 00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage. - jeudi 7 mars à 14h00 sur site, en présence de la maitrise d'oeuvre et de la maîtrise de l'ouvrage
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b5b0929-630e-43ed-97a4-632b69c26b9a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 17:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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