71bca242-2f45-4457-9dac-bc3a8ac9b060-01 Remise des offres: Au lieu du 19/03/2024 à 15h00 au plus tard, soit le 19/03/2024 à 12h00 heure de Paris. Lire 05/04/2024 à 11h00 au plus tard, soit le 05/04/2024 à 09h00 heure de Paris. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/03/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 20/03/2024 à 06h00 heure de Paris. Lire 08/04/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 08/04/2024 à 07h00 heure de Paris. DUREE DU MARCHE: Au lieu de 48 mois, lire 36 mois Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 1 297 500,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 885 000,00 euro(s) Libellé: Au lieu de Graves Description : Fourniture de graves divers: 0/20 et 0/30 pour un montant maximum de 240 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville, lire Graves Description : Fourniture de graves divers: 0/20 et 0/30 pour un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville Libellé: Au lieu de Granulat Pour Enduit SuperficielDescription : Granulat 4/6 lavé - Montant maxi Ht pour 4 ans : 80 000 euro(s), lire Granulat Pour Enduit SuperficielDescription : Granulat 4/6 lavé - Montant maxi Ht pour 3 ans : 60 000 euro(s) Libellé: Au lieu de Sable Description : Fourniture de sables de rivière (0/5) pour un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville, lire SableDescription : Fourniture de sables de rivière (0/5) pour un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville Libellé: Au lieu de EnrobeDescription : Fourniture d'enrobés pour un montant maximum de 330 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Ce lot comprend des enrobés à froid 4/6 - des enrobés à chaud 0/6 et des enrobés à chaud 0/10, lire EnrobeDescription : Fourniture d'enrobés pour un montant maximum de 210 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Ce lot comprend des enrobés à froid 4/6 - des enrobés à chaud 0/6 et des enrobés à chaud 0/10 Libellé: Au lieu de émulsionDescription : Fourniture d'émulsion pour un montant maximum de 293 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, lire émulsionDescription : Fourniture d'émulsion pour un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Libellé: Au lieu de Enrobe Stockable Description : Fourniture d'enrobés à froid stockables pour un montant maximum de 183 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché seau de 25 kg, lire Enrobe Stockable Description : Fourniture d'enrobés à froid stockables pour un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché seau de 25 kg Libellé: Au lieu de Enrobe A Froid A Base De RésineDescription : Fourniture d'enrobés à froid à base de résine, stockable pour un montant maximum de 91 500 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, lire Enrobe A Froid A Base De RésineDescription : Fourniture d'enrobés à froid à base de résine, stockable pour un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché OBJET: Au lieu de Fourniture D'Agrégats Pour Les Services De La Ville De Saint Denis : 2024 - 2028, lire Fourniture D'Agrégats Pour Les Services De La Ville De Saint Denis : 2024 - 2027 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saintdenis.re ORG-0002 Commune de Saint-Denis Direction de la Commande Publique 26 rue Lislet Geoffroy Sainte Clotilde Saint-Denis 97490 FRA 21974011500015 ANILHA Fernande Élue déléguée aux Marchés Publics 0262921670 0262923470 achats-publics@saintdenis.re ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRA 360406 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges 27 rue Myollis Paris 75015 FRA 363462 0144426243 0144436337 ccira@paris-idf.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRA 360405 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 b9260359-db3d-428f-87be-a06a54698972 04d35b91-1ecd-4be4-82e0-5ea15a7b1411 2024-03-01+01:00 17:18:52+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saintdenis.re la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2312140399-PS FOURNITURE D'AGREGATS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE SAINT DENIS : 2024 - 2028 La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire(articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP), décomposé en 7 lots sans montant minimum et avec un montant maximum. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir : graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / Emulsion / Enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis supplies 1297500 14212200 14210000 LOT-0001 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 GRAVES Fourniture de graves divers: 0/20 et 0/30 pour un montant maximum de 240 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 14212210 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 LOT-0002 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 GRANULAT POUR ENDUIT SUPERFICIEL Granulat 4/6 lavé Montant maxi HT pour 4 ans : 80 000 euro(s) supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 14212000 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 LOT-0003 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 SABLE Fourniture de sables de rivière (0/5) pour un montant maximum de 80 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 14211000 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 LOT-0004 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 ENROBE Fourniture d'enrobés pour un montant maximum de 330 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Ce lot comprend des enrobés à froid 4/6 - des enrobés à chaud 0/6 et des enrobés à chaud 0/10 supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 44113320 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 LOT-0005 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 EMULSION Fourniture d'émulsion pour un montant maximum de 293 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 44113000 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 LOT-0006 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 ENROBE STOCKABLE Fourniture d'enrobés à froid stockables pour un montant maximum de 183 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché seau de 25 kg supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 44113320 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 LOT-0007 sui-act Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1418306 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-05+02:00 09:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 07:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 ENROBE A FROID A BASE DE RESINE Fourniture d'enrobés à froid à base de résine, stockable pour un montant maximum de 91 500 euro(s) HT pour toute la durée du marché. Seau de 25 kg supplies Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens 14212200 44113320 14210000 2024-05-01+04:00 48 0 24-26167 24-20193 3.2.5 Commune de Saint-Denis 2024-03-03 2024-04-05T09:00:00+02:00 2024-04-05 199 Matériaux routiers 228 Minéraux divers 974 FOURNITURE D'AGREGATS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE SAINT DENIS : 2024 - 2028 Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-26167 du 01/03/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 24-26167
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'AGREGATS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE SAINT DENIS : 2024 - 2028
Description : La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire(articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP), décomposé en 7 lots sans montant minimum et avec un montant maximum. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir : graves / granulat pour enduit / sable / enrobé / Emulsion / Enrobé stockable / enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis
Identifiant de la procédure : 04d35b91-1ecd-4be4-82e0-5ea15a7b1411
Identifiant interne : 2312140399-PS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,297,500 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : GRAVES
Description : Fourniture de graves divers: 0/20 et 0/30 pour un montant maximum de 240 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : GRANULAT POUR ENDUIT SUPERFICIEL
Description : Granulat 4/6 lavé Montant maxi HT pour 4 ans : 80 000 euro(s)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : SABLE
Description : Fourniture de sables de rivière (0/5) pour un montant maximum de 80 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14211000 Sable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : ENROBE
Description : Fourniture d'enrobés pour un montant maximum de 330 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Ce lot comprend des enrobés à froid 4/6 - des enrobés à chaud 0/6 et des enrobés à chaud 0/10
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : EMULSION
Description : Fourniture d'émulsion pour un montant maximum de 293 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113000 Matériaux de construction routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : ENROBE STOCKABLE
Description : Fourniture d'enrobés à froid stockables pour un montant maximum de 183 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché seau de 25 kg
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : ENROBE A FROID A BASE DE RESINE
Description : Fourniture d'enrobés à froid à base de résine, stockable pour un montant maximum de 91 500 euro(s) HT pour toute la durée du marché. Seau de 25 kg
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le portail indiqué ci-dessus peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Il ne s'agit pas d'un marché reconductible. Aucune avance n'est prévue. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le délai global de paiement est de trente jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp. Le marché est financé sur le budget propre de la commune. Cependant, il est susceptible de bénéficier de fonds européens
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat remet : - soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). - soit les éléments ci-dessous : a. La situation propre des opérateurs économiques 1. Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le candidat individuel : - l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées (téléphone, mail) - l'identité de la personne habilitée à engager le candidat Pour le groupement conjoint ou solidaire : - l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, …) - les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail) - la forme du groupement (conjoint ou solidaire) - la désignation du mandataire - Une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp. 2. La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 4. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. 5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1418306,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 à 09:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 08/04/2024 à 07:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 21974011500015
Adresse postale : Direction de la Commande Publique 26 rue Lislet Geoffroy Sainte Clotilde
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97490
Pays : France
Point de contact : ANILHA Fernande
Adresse électronique : achats-publics@saintdenis.re
Téléphone : 0262921670
Télécopieur : 0262923470
Adresse internet : http://www.saintdenis.re
Profil de l’acheteur : http://www.saintdenis.re
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 360406
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 363462
Adresse postale : 27 rue Myollis
Ville : Paris
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0144426243
Télécopieur : 0144436337
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 360405
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 71bca242-2f45-4457-9dac-bc3a8ac9b060-01
10.1 Modification
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 19/03/2024 à 15h00 au plus tard, soit le 19/03/2024 à 12h00 heure de Paris. Lire 05/04/2024 à 11h00 au plus tard, soit le 05/04/2024 à 09h00 heure de Paris.
10.1 Modification
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/03/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 20/03/2024 à 06h00 heure de Paris. Lire 08/04/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 08/04/2024 à 07h00 heure de Paris.
10.1 Modification
Description des modifications : DUREE DU MARCHE: Au lieu de 48 mois, lire 36 mois
10.1 Modification
Description des modifications : Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 1 297 500,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 885 000,00 euro(s)
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de Graves Description : Fourniture de graves divers: 0/20 et 0/30 pour un montant maximum de 240 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville, lire Graves Description : Fourniture de graves divers: 0/20 et 0/30 pour un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de Granulat Pour Enduit SuperficielDescription : Granulat 4/6 lavé - Montant maxi Ht pour 4 ans : 80 000 euro(s), lire Granulat Pour Enduit SuperficielDescription : Granulat 4/6 lavé - Montant maxi Ht pour 3 ans : 60 000 euro(s)
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de Sable Description : Fourniture de sables de rivière (0/5) pour un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville, lire SableDescription : Fourniture de sables de rivière (0/5) pour un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Le prestataire doit la livraison des graves au lieu de livraison spécifié par les services de la Ville
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de EnrobeDescription : Fourniture d'enrobés pour un montant maximum de 330 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Ce lot comprend des enrobés à froid 4/6 - des enrobés à chaud 0/6 et des enrobés à chaud 0/10, lire EnrobeDescription : Fourniture d'enrobés pour un montant maximum de 210 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché Ce lot comprend des enrobés à froid 4/6 - des enrobés à chaud 0/6 et des enrobés à chaud 0/10
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de émulsionDescription : Fourniture d'émulsion pour un montant maximum de 293 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, lire émulsionDescription : Fourniture d'émulsion pour un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de Enrobe Stockable Description : Fourniture d'enrobés à froid stockables pour un montant maximum de 183 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché seau de 25 kg, lire Enrobe Stockable Description : Fourniture d'enrobés à froid stockables pour un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché seau de 25 kg
10.1 Modification
Description des modifications : Libellé: Au lieu de Enrobe A Froid A Base De RésineDescription : Fourniture d'enrobés à froid à base de résine, stockable pour un montant maximum de 91 500 euro(s) Ht pour toute la durée du marché, lire Enrobe A Froid A Base De RésineDescription : Fourniture d'enrobés à froid à base de résine, stockable pour un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché
10.1 Modification
Description des modifications : OBJET: Au lieu de Fourniture D'Agrégats Pour Les Services De La Ville De Saint Denis : 2024 - 2028, lire Fourniture D'Agrégats Pour Les Services De La Ville De Saint Denis : 2024 - 2027
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b9260359-db3d-428f-87be-a06a54698972 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 17:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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