16 false false https://www.ville-clichy.fr/ ORG-0001 Ville de Clichy la Garenne 80 Bd Jean Jaurès- BP 300 Clichy la Garenne 92110 FRA 21920024300018 +33 147159858 malou.nore@ville-clichy.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'Hautil Cergy Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 +33 130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 7546ab08-760c-493c-a1b7-ddb524d5ae0d 67dd3bd3-55cf-4202-a9ed-7e3e5836b0b7 2024-03-01+01:00 17:50:09+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://maximilien.fr/ body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres open false FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE CLICHY La fourniture, livraison, pose et installation de matériel sportif, aquatique, de gymnastique et de fitness supplies 4800000 37400000 LOT-0001 tp-abil Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique : other Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2), not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://maximilien.fr/ none required no required Se référer aux critères prévus dans le Règlement de la consultation 4 Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 12:10:00+02:00 Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre Clichy false fa-wo-rc none Lot 1 Matériel sportif Matériel sportif supplies Montant minimum annuel du lot 1 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 1 : 500 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. true 2000000 37400000 UNKNOWN Néant LOT-0002 tp-abil Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique : other Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2), not-allowed no-eu-funds not-requ true DOC-1 non-restricted-document https://maximilien.fr/ none required no required Se référer aux critères prévus dans le Règlement de la consultation 4 Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 12:10:00+02:00 Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre Clichy false fa-wo-rc none Lot 2 Matériel de fitness Matériel de fitness supplies Montant minimum annuel du lot 2 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 2 : 300 000euros HT Durée : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. true 1200000 37400000 Néant LOT-0003 tp-abil Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique : other Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2), not-allowed no-eu-funds not-requ true DOC-1 non-restricted-document https://maximilien.fr/ none required no required Se référer aux critères du Réglement de la consultation 4 Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 12:10:00+02:00 Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre Clichy false fa-wo-rc none Lot 3 Matériel sportif spécifique gymnastique Matériel sportif spécifique gymnastique supplies Montant minimum annuel du lot 3 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 3 : 200 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. true 800000 37420000 Néant LOT-0004 tp-abil Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique : other Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2), not-allowed no-eu-funds not-requ true DOC-1 non-restricted-document https://maximilien.fr/ none required no required Se référer aux critères du Réglement de la consultation 4 Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 12:10:00+02:00 Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre Clichy false fa-wo-rc none Lot 4 Matériel aquatique Matériel aquatique supplies Montant minimum annuel du lot 4 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 4 : 200 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. true 03313000 Néant 24-26186 3.2.5 Ville de Clichy la Garenne 2024-03-03 2024-04-02T12:00:00+02:00 2024-04-02 113 Equipement sportif 92 75 93 91 FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE CLICHY Avis de marché - Avis n° 24-26186 du 01/03/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 92, 75, 93, 91
Annonce n° 24-26186
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Clichy la Garenne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE CLICHY
Description : La fourniture, livraison, pose et installation de matériel sportif, aquatique, de gymnastique et de fitness
Identifiant de la procédure : 67dd3bd3-55cf-4202-a9ed-7e3e5836b0b7
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,800,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Matériel sportif
Description : Matériel sportif
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : Néant
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant minimum annuel du lot 1 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 1 : 500 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Critère :
Type : Autre
Description : Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer aux critères prévus dans le Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:10
Lieu : Clichy
Informations complémentaires : Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Matériel de fitness
Description : Matériel de fitness
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Options :
Description des options : Néant
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant minimum annuel du lot 2 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 2 : 300 000euros HT Durée : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Critère :
Type : Autre
Description : Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer aux critères prévus dans le Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:10
Lieu : Clichy
Informations complémentaires : Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Matériel sportif spécifique gymnastique
Description : Matériel sportif spécifique gymnastique
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
Options :
Description des options : Néant
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant minimum annuel du lot 3 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 3 : 200 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Critère :
Type : Autre
Description : Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer aux critères du Réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:10
Lieu : Clichy
Informations complémentaires : Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Matériel aquatique
Description : Matériel aquatique
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03313000 Produits aquatiques
Options :
Description des options : Néant
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Montant minimum annuel du lot 4 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 4 : 200 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Critère :
Type : Autre
Description : Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer aux critères du Réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:10
Lieu : Clichy
Informations complémentaires : Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Clichy la Garenne
Numéro d’enregistrement : 21920024300018
Adresse postale : 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Ville : Clichy la Garenne
Code postal : 92110
Pays : France
Adresse électronique : malou.nore@ville-clichy.fr
Téléphone : +33 147159858
Adresse internet : https://www.ville-clichy.fr/
Profil de l’acheteur : https://maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7546ab08-760c-493c-a1b7-ddb524d5ae0d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 17:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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