150000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 150000 no TPA-0001 LOT-0000 ERBM CSPS-APAVE CON-0001 2023-11-27+01:00 ORG-0001 23-00027 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://spl-artois.e-marchespublics.com/ ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard Lievin 62800 FRE12 FRA 913 846 234 00015 Madame Valentine BOUDRY +33 321448528 po.payen@territoires62.fr ORG-0002 Tribunal de Grande instance 13 avenue du peuple belge lille 59000 FRA 17590111500709 0320783333 accueil-lille@justice.fr false ORG-0004 APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION Saint Laurent Blangy 62223 FRA 90386907100469 0321607010 batimentnpc@apave.com 2.3 eforms-sdk-1.8 39a82324-ce08-4bba-b686-0d7ca5ea1211 02426f44-768f-4265-9e95-d9bc885b57ed 2024-03-01+01:00 18:00:11+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_953630.html la hc-am ORG-0001 open 469101-2023 ERBM CSPS Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2 La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bon de commande mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2 L'accord cadre n'est pas alloti. Le prestataire aura en charge la réalisation des missions visées ci avant sur une ou plusieurs opérations d'aménagement. services Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 04/09/2023 Inclus Utiliser le lien suivant http://spldelartois.e-marchespublics.com Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 08/09/2023, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Il ne sera répondu à aucune question orale. 150000 71317200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 40 price Prix Prix ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none ERBM CSPS Accord cadre à bons de commande pour une mission de coordonnateur sécurité niveau 2 Accord cadre à bons de commande pour une mission de coordonnateur sécurité niveau 2 services 71317200 1970-01-01+01:00 24-26188 3.2.5 SPL de l'Artois 2024-03-03 2024-04-02 19 Assistance technique 62 Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-26188 du 01/03/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-26188
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2
Description : La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bon de commande mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2 L'accord cadre n'est pas alloti. Le prestataire aura en charge la réalisation des missions visées ci avant sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.
Identifiant de la procédure : 02426f44-768f-4265-9e95-d9bc885b57ed
Avis précédent : 469101-2023
Identifiant interne : ERBM CSPS
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317200 Services de santé et de sécurité
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 04/09/2023 Inclus Utiliser le lien suivant http://spldelartois.e-marchespublics.com Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 08/09/2023, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Accord cadre à bons de commande pour une mission de coordonnateur sécurité niveau 2
Description : Accord cadre à bons de commande pour une mission de coordonnateur sécurité niveau 2
Identifiant interne : ERBM CSPS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317200 Services de santé et de sécurité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 150,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : ERBM CSPS-APAVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 150,000 EUR
Sous-traitance : no
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00027
Date de conclusion du marché : 27/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 913 846 234 00015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : Lievin
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Madame Valentine BOUDRY
Adresse électronique : po.payen@territoires62.fr
Téléphone : +33 321448528
Adresse internet : https://spl-artois.e-marchespublics.com/
Profil de l’acheteur : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_953630.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Grande instance
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue du peuple belge
Ville : lille
Code postal : 59000
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 90386907100469
Ville : Saint Laurent Blangy
Code postal : 62223
Pays : France
Adresse électronique : batimentnpc@apave.com
Téléphone : 0321607010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 39a82324-ce08-4bba-b686-0d7ca5ea1211 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 18:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024
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L’essentiel du marché

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