Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
AT73-TRANSPORTS SCOLAIRES-10 LOTS-2024
Description
:
La consultation a pour objet l'exploitation des services à titre principal de transport scolaire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département de la Savoie et les départements voisins
Identifiant de la procédure
:
12d56bde-45a6-4f40-8067-2719f9f2c063
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 : LES BELLEVILLE (BERANGER)PRIMAIRE ST MARTIN
Description
:
Lot n°3 : LES BELLEVILLE (BERANGER)PRIMAIRE ST MARTIN
Identifiant interne
:
0335
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0013
Titre
:
Lot n°9 : RP CHAMPAGNEUX-GRESIN
Description
:
Lot n°9 : RP CHAMPAGNEUX-GRESIN
Identifiant interne
:
1920
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5 : RP MEYRIEUX-VERTHEMEX + CORR.COLL.YENNE
Description
:
Lot n°5 : RP MEYRIEUX-VERTHEMEX + CORR.COLL.YENNE
Identifiant interne
:
1705
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 : ST PIERRE D'ENTREMONT-CORRES.LES ECHELL
Description
:
Lot n°1 : ST PIERRE D'ENTREMONT-CORRES.LES ECHELL
Identifiant interne
:
1801
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4 : LA BALME-PRIMAIRE-COLLEGE YENNE
Description
:
Lot n°4 : LA BALME-PRIMAIRE-COLLEGE YENNE
Identifiant interne
:
1703
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0014
Titre
:
Lot n°10 : MONTAIMONT SAT ETIENNE DE CUINES COLLEGE
Description
:
Lot n°10 : MONTAIMONT SAT ETIENNE DE CUINES COLLEGE
Identifiant interne
:
2159
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lot n°7 : LOISIEUX-PRIMAIRE TRAIZE
Description
:
Lot n°7 : LOISIEUX-PRIMAIRE TRAIZE
Identifiant interne
:
1712
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 : TIGNES (LES BREVIERES) PRIMAIRE
Description
:
Lot n°2 : TIGNES (LES BREVIERES) PRIMAIRE
Identifiant interne
:
0135
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0012
Titre
:
Lot n°8 : RP ST MAURICE DE ROTH-GRESIN
Description
:
Lot n°8 : RP ST MAURICE DE ROTH-GRESIN
Identifiant interne
:
1919
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6 : LA CHAPELLE ST MARTIN-PRIMAIRE TRAIZE
Description
:
Lot n°6 : LA CHAPELLE ST MARTIN-PRIMAIRE TRAIZE
Identifiant interne
:
1711
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères sont définis dans le RC.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/04/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Ville
:
Lyon
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement
:
20005376700014
Ville
:
Lyon
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone
:
04 26 73 37 00
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
71e7e40d-8187-497f-b95f-df4e89e15964
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
01/03/2024
à 18:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication