16 ORG-0001 Saintes - Grandes Rives - L'agglo 12 Boulevard Guillet Maillet Saintes 17100 FRI32 FRA ORG-001 0546382464 marches-publics@ville-saintes.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 488ab617-0452-49f3-99f9-b3922bcfde6c b90d72b2-c231-4225-b7ed-cdd9632f7a53 2024-04-02+02:00 15:37:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground true open CDA-2024-F-01 Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes d'apport volontaire en PEHD et en habillage bois. Le présent marché se compose de 02 lots : - Lot n°01 : Colonnes en PEHD - Lot n°02 : Colonnes habillage bois supplies Pour le lot 1 Les candidats devront fournir en échantillon 1 collecteur PEHD correspondant exactement à celui présenté dans leur offre ainsi que des échantillons de matières et de coloris, accompagnés d'une documentation, en français, sur la colonne et son entretien, et d'une liste de références. Pour le lot 2 Les candidats devront fournir en échantillon 1 collecteur habillage bois correspondant exactement à celui présenté dans leur offre ainsi que des échantillons de matières et de coloris, accompagnés d'une documentation, en français, sur la colonne et son entretien, et d'une liste de références. La fourniture complète de ces échantillons est obligatoire. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article L. 2152-2 du Code de la Commande Publique. 44613800 1 impasse des Perches - ZA des Charriers Saintes 17 100 FRI32 FRA LOT-0001 other Les critères de sélection sont définis dans le règlement de consultation. not-allowed no-eu-funds true CDA-2024-F-01 non-restricted-document www.achatpublic.com none not-allowed required false no performance www.achatpublic.com 4 Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18) ORG-0001 FRA true true required false 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Colonnes en PEHD le lot 1 concerne la fourniture de colonnes en polyéthylène haute densité (PEHD) supplies 44613800 Ecosite, 1 Impasse des Perches, ZA des Charriers Saintes 17 100 FRI32 FRA LOT-0002 other Les critères de sélection sont définis dans le règlement de consultation. no-eu-funds FRA CDA-2024-F-01 non-restricted-document www.achatpublic.com none required performance no not-allowed www.achatpublic.com 4 Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18) ORG-0001 FRA true true required false 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Colonnes habillage bois le lot 2 concerne la fourniture de colonnes en habillage bois supplies 44613800 Ecosite, 1 Impasse des Perches, ZA des Charriers Saintes 17 100 FRI32 FRA 24-38521 3.2.5 Saintes - Grandes Rives - L'agglo 2024-04-04 2024-05-06T12:00:00+02:00 2024-05-06 82 Collecte sélective 17 Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire Avis de marché - Avis n° 24-38521 du 02/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 24-38521
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saintes - Grandes Rives - L'agglo
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes d'apport volontaire en PEHD et en habillage bois. Le présent marché se compose de 02 lots : - Lot n°01 : Colonnes en PEHD - Lot n°02 : Colonnes habillage bois
Identifiant de la procédure : b90d72b2-c231-4225-b7ed-cdd9632f7a53
Identifiant interne : CDA-2024-F-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 impasse des Perches - ZA des Charriers
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Informations complémentaires : Pour le lot 1 Les candidats devront fournir en échantillon 1 collecteur PEHD correspondant exactement à celui présenté dans leur offre ainsi que des échantillons de matières et de coloris, accompagnés d'une documentation, en français, sur la colonne et son entretien, et d'une liste de références. Pour le lot 2 Les candidats devront fournir en échantillon 1 collecteur habillage bois correspondant exactement à celui présenté dans leur offre ainsi que des échantillons de matières et de coloris, accompagnés d'une documentation, en français, sur la colonne et son entretien, et d'une liste de références. La fourniture complète de ces échantillons est obligatoire. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article L. 2152-2 du Code de la Commande Publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Colonnes en PEHD
Description : le lot 1 concerne la fourniture de colonnes en polyéthylène haute densité (PEHD)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecosite, 1 Impasse des Perches, ZA des Charriers
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Saintes - Grandes Rives - L'agglo
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Colonnes habillage bois
Description : le lot 2 concerne la fourniture de colonnes en habillage bois
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ecosite, 1 Impasse des Perches, ZA des Charriers
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection sont définis dans le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Saintes - Grandes Rives - L'agglo
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Saintes - Grandes Rives - L'agglo
Numéro d’enregistrement : ORG-001
Adresse postale : 12 Boulevard Guillet Maillet
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintes.fr
Téléphone : 0546382464
Profil de l’acheteur : www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 488ab617-0452-49f3-99f9-b3922bcfde6c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 15:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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