e01e3d3e-0a28-4a80-bd26-301c068830c0-01 Informations complémentaires : rectification pondération élément d'appréciation B1 Description critère qualité : rectification pondération élément d'appréciation B1 LOT-0001 cor-buy 16 http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0001 Groupe APHP Centre Université Paris CIté Hôpital Cochin- Cellule marchés Bât. le Cloître - Pte 4 - 2è étage 123 boulevard de Port Royal Paris 75014 FRA 26750045201928 0158411423 ann-sophie.gazel@aphp.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 4a0ebf42-28b0-4ae5-9835-dc6c03b6f05a 787b68cf-9edb-47b7-b044-109fbc74fad4 2024-04-02+02:00 15:53:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground les autres motifs figurent dans le DCE neg-w-call 24-EM098CCL Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système services 50100000 Hôpital Corentin Celton 4 Parvis Corentin Celton Issy les Moulineaux 92130 FR101 FRA LOT-0001 sui-act Le formulaire DC1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 21411 à L. 21415 et L. 21417 à L. 214111 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2o Le formulaire DC2 ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante). Ce formulaire est disponible sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires used true tp-abil La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de ces opérateurs économiques ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années plus particulièrement dans le domaine hospitalier, L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres - Principales références au regard du projet à réaliser, indiquant les caractéristiques, le montant, la date et l'identité du maître d'ouvrage et particulièrement des références d'opérations en rapport avec l'objet du marché : Modernisation d'un système de Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier). - Le candidat est invité à sélectionner des références qu'il juge significatives à raison de trois et présente chacune de ces références dans le tableau Excel « Grille de présentation des candidats et des références » (le format A3 utilisé ne devra pas être modifié). - Principales références au regard du projet à réaliser, indiquant les caractéristiques, le montant, la date et l'identité du maître d'ouvrage et particulièrement des références d'opérations en rapport avec l'objet du marché : Maintenance et exploitation d'un système de Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier). - Le candidat est invité à sélectionner des références qu'il juge significatives à raison de trois et présente page 3 / 5 chacune de ces références dans le tableau Excel « Grille de présentation des candidats et des références » (le format A3 utilisé ne devra pas être modifié) used true ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; used true not-allowed no-eu-funds false FRA 24-EM098CCL non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed required no performance true poi-exa 10 10 10 quality Qualité durable de l'offre Travaux : noté sur 5 Maintenance : noté sur 5 poi-exa 30 30 quality Valeur technique de l'offre Travaux : Elément d'appréciation A.1. noté sur 2 Description des moyens humains au service l'opération travaux : Organigramme de l'équipe dédiée à l'opération (noté sur 0,25) Encadrement (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Administratif (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,25) Personnel technique (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Elément d'appréciation A.2. noté sur 5 Description du matériel/équipement proposé (transmission d'une fiche de présentation et une fiche technique par équipement) et explication du principe de fonctionnement Elément d'appréciation A.3. noté sur 5 Contraintes d'exécutions et solutions proposées : Description du mode opératoire des travaux (noté sur 2) Contrainte temporelle: Planning prévisionnel d'exécution en prenant en compte les éléments du CCTP (noté sur 1,5) Continuité de service (Travaux en site occupé et avec le système T.A.L. fonctionnel, nombre d'arrêt du système de T.A.L, gestion du système lors de(s) arrêt(s) (noté sur 1,5) Elément d'appréciation A.4. noté sur 1 Respect de la sécurité et de la propreté, description des moyens mis à disposition pour la sécurité (EPI, EPC, habilitations, procédures ) et du respect de l'hygiène en milieu hospitalier. Exploitation/Maintenance : Elément d'appréciation B.1 noté sur 6 : Organisation et moyens mis en oeuvre par l'entreprise : Organigramme de l'équipe dédiée au marché (noté sur 0,25) Structure de l'équipe dédiée (nombre de personnel dédié, rôle, habilitations et CV) (noté sur 2) Moyens humains analyse compétence et expérience dans le domaine (noté sur 2) Moyens matériels mis en oeuvre par l'entreprise (outils, moyens de communication, EPI, EPC) (noté sur 1,75) Elément d'appréciation B2 noté sur 5 Organisation et méthodes de : Maintenance préventive (dont nombre d'heures affecté à la maintenance préventive par l'entreprise) (noté sur 3) Maintenance corrective/curative. (noté sur 2) Intervention en milieu hospitalier et milieu occupé : appréciation de l'organisation mise en oeuvre et des moyens associés. Elément d'appréciation B.3 noté sur 3 : Appréciation de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour l'astreinte (délai d'intervention, description du mode dégradé et solution mise en place) Elément d'appréciation B.4 noté sur 1 Appréciation de l'importance et étendue du stock de fournitures proposé par l'entreprise. Objectif de performance : Elément d'appréciation C: noté sur 2 taux de disponibilité du système de transport automatisé lourd supérieur ou égal à 95 % (méthodologie et moyens utilisés pour atteindre cet objectif) poi-exa 60 60 60 price 1.1 : Analyse DPGF des travaux noté sur 25 1.2 : Analyse DPGF de la maintenance et de l'exploitation noté sur 30 1.3 : Analyse des scénarios du BPU noté sur 5 https://www.marches-publics.gouv.fr 6 ORG-0002 FRA true true false required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 true 3 3 false fa-wo-rc none 24-EM098CCL Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l'hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre ?Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l'hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre ? Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système services Le marché a pour objet les travaux de modernisation d'un système de transport automatisé lourds. Ce type de système est supposé avoir une durée de vie moyenne supérieure à 15 ans. L'hôpital Corentin Celton externalise l'exploitation de son système les weekends, cette partie est intégrée au contrat d'entretien/maintenance La durée du marché prend en compte les délais nécessaires à l'atteinte de l'objectif et engagement de performance. Pour obtenir un dossier de consultation les candidats téléchargeront sur le site www.marchespublics.gouv.fr. Il s'agit d'un marché global de performances selon l'article R.2171.3 du code de la commande publique. Nombre de candidats envisagé : 3 Les candidatures sont appréciées au moyen de la liste des critères publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence : Critère n°1 Noté sur 8 Références dans le domaine des travaux (conception / réalisation) se rapportant à la Modernisation d'un systèmede Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier) Critère n°2 Noté sur 12 Références dans le domaine de la Maintenance et exploitation d'un système de Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier). L'ensemble des points attribués forment une note sur 20 points permettant de classer les candidatures par ordre décroissant et d'établir la liste des 3 candidats admis à remettre une offre au second stade de la procédure. Nombre de candidats envisagé : 3 La présente consultation comporte 2 PSE obligatoires : PSE 1 : 9ème A.G.V. PSE 2 : Afficheurs dans les gares de service.Après la sélection des candidatures, la sélection des offres se fera selon les critères suivants dont la pondération figurera dans le règlement de consultation : Jugement des offres : Critère n°1 : prix des prestations noté sur 60 Critère n°2 : valeur technique de l'offre noté sur 30 Critère 3 : développement durable noté sur 10 Critère 1 Prix des prestations 1.1 : Analyse DPGF des travaux noté sur 25 1.2 : Analyse DPGF de la maintenance et de l'exploitation noté sur 30 1.3 : Analyse des scénarios du BPU noté sur 5 Critère 2 Valeur technique de l'offre A Travaux : Elément d'appréciation A.1. noté sur 2 Description des moyens humains au service l'opération travaux : Organigramme de l'équipe dédiée à l'opération (noté sur 0,25) Encadrement (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Administratif (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,25) Personnel technique (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Elément d'appréciation A.2. noté sur 5 Description du matériel/équipement proposé (transmission d'une fiche de présentation et une fiche technique par équipement) et explication du principe de fonctionnement Elément d'appréciation A.3. noté sur 5 Contraintes d'exécutions et solutions proposées : Description du mode opératoire des travaux (noté sur 2) Contrainte temporelle: Planning prévisionnel d'exécution en prenant en compte les éléments du CCTP (noté sur 1,5) Continuité de service (Travaux en site occupé et avec le système T.A.L. fonctionnel, nombre d'arrêt du système de T.A.L, gestion du système lors de(s) arrêt(s) (noté sur 1,5) Elément d'appréciation A.4. noté sur 1 Respect de la sécurité et de la propreté, description des moyens mis à disposition pour la sécurité (EPI, EPC, habilitations, procédures ) et du respect de l'hygiène en milieu hospitalier. B Exploitation/Maintenance : Elément d'appréciation B.1 noté sur 6 : Organisation et moyens mis en oeuvre par l'entreprise : Organigramme de l'équipe dédiée au marché ; (noté sur 0,25) Structure de l'équipe dédiée (nombre de personnel dédié, rôle, habilitations et CV) (noté sur 2) Moyens humains analyse compétence et expérience dans le domaine (noté sur 2) Moyens matériels mis en oeuvre par l'entreprise (outils, moyens de communication, EPI, EPC) (noté sur 1,75) Elément d'appréciation B.2 noté sur 5 Organisation et méthodes de : Maintenance préventive (dont nombre d'heures affecté à la maintenance préventive par l'entreprise) (noté sur 3) Maintenance corrective/curative. (noté sur 2) Intervention en milieu hospitalier et milieu occupé : appréciation de l'organisation mise en oeuvre et des moyens associés. Elément d'appréciation B.3 noté sur 3 : Appréciation de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour l'astreinte (délai d'intervention, description du mode dégradé et solution mise en place) Elément d'appréciation B.4 noté sur 1 Appréciation de l'importance et étendue du stock de fournitures proposé par l'entreprise. Objectif de performance : Elément d'appréciation C: noté sur 2 taux de disponibilité du système de transport automatisé lourd supérieur ou égal à 95 % (méthodologie et moyens utilisés pour atteindre cet objectif) Critère 3 : qualité durable de l'offre sur 10 : Travaux noté sur 5 Maintenance noté sur 5 Les offres feront l'objet d'une notation chiffrée au regard de chacun de ces critères. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse. Les offres présentées dans le cadre de la présente consultation peuvent faire l'objet d'une négociation dans le respect des modalités de la procédure avec négociation.La négociation pourra se faire par écrit ou au moyen d'auditions compte tenu du degré de complexité technique de la consultation.Le marché est à prix mixte (avec une partie unitaire et une partie forfaitaire) au sens de l'article R.21126 du Code de la Commande Publique.La remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire conformément à l'article R. 21327 du Code de la commande publique. Les documents constitutifs de la candidature devront être signés obligatoirement à l'aide d'un certificat de signature électronique valide. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de sa candidature et de l'offre.Lorsque la candidature est envoyée par voir électronique une copie de sauvegarde peutêtre envoyée. La durée estimée du marché est de 9 mois pour la phasetravaux et 4 ans reconductible deux fois pour deux ans pour la partie exploitation maintenance. La date limite de remise des offres est fixée au 29/04/2024 à 12h00.La visite est facultative au stade candidature, elle aura lieu au plus tard le 17 avril 2024. la date limite de questions est fixée le 18/04/2024 à 16h, la date limite de réponse le 22/04/2024 à 18h00. L'attributaire du marché s'engagera sur un taux de disponibilité du système de transport automatisé lourd supérieur ou égal à 95 %. Cet objectif n'est pas intangible, une tolérance pourra être prévue. Cependant la rémunération variera en fonction du niveau atteint. 50100000 Hôpital Corentin Celton 4 Parvis Corentin Celton Issy les Moulineaux 92430 FR105 FRA La durée de la prestation exploitation et maintenance est de 4 ans fermes à compter de la date de mise en service du nouveau système renouvelable deux fois pour une durée de deux ans par tacite reconduction 2 24-38541 24-37797 3.2.5 Groupe APHP Centre Université Paris CIté 2024-04-04 2024-04-29T12:00:00+02:00 2024-04-29 196 Maintenance 75 Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. C Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-38541 du 02/04/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-38541
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupe APHP Centre Université Paris CIté
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système
Description : Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système
Identifiant de la procédure : 787b68cf-9edb-47b7-b044-109fbc74fad4
Identifiant interne : 24-EM098CCL
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôpital Corentin Celton 4 Parvis Corentin Celton
Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : les autres motifs figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l'hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre ?Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système
Description : Procédure avec négociation pour les travaux de modernisation du système de Transport Automatisé Lourd (T.A.L.) de l'hôpital Corentin-Celton (CCL) appartenant au Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre ? Université de Paris Cité (AP-HP. CUPC) et exploitation partielle et maintenance de ce nouveau système
Identifiant interne : 24-EM098CCL
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Options :
Description des options : La durée de la prestation exploitation et maintenance est de 4 ans fermes à compter de la date de mise en service du nouveau système renouvelable deux fois pour une durée de deux ans par tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôpital Corentin Celton 4 Parvis Corentin Celton
Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92430
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le marché a pour objet les travaux de modernisation d'un système de transport automatisé lourds. Ce type de système est supposé avoir une durée de vie moyenne supérieure à 15 ans. L'hôpital Corentin Celton externalise l'exploitation de son système les weekends, cette partie est intégrée au contrat d'entretien/maintenance La durée du marché prend en compte les délais nécessaires à l'atteinte de l'objectif et engagement de performance. Pour obtenir un dossier de consultation les candidats téléchargeront sur le site www.marchespublics.gouv.fr. Il s'agit d'un marché global de performances selon l'article R.2171.3 du code de la commande publique. Nombre de candidats envisagé : 3 Les candidatures sont appréciées au moyen de la liste des critères publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence : Critère n°1 Noté sur 8 Références dans le domaine des travaux (conception / réalisation) se rapportant à la Modernisation d'un systèmede Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier) Critère n°2 Noté sur 12 Références dans le domaine de la Maintenance et exploitation d'un système de Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier). L'ensemble des points attribués forment une note sur 20 points permettant de classer les candidatures par ordre décroissant et d'établir la liste des 3 candidats admis à remettre une offre au second stade de la procédure. Nombre de candidats envisagé : 3 La présente consultation comporte 2 PSE obligatoires : PSE 1 : 9ème A.G.V. PSE 2 : Afficheurs dans les gares de service.Après la sélection des candidatures, la sélection des offres se fera selon les critères suivants dont la pondération figurera dans le règlement de consultation : Jugement des offres : Critère n°1 : prix des prestations noté sur 60 Critère n°2 : valeur technique de l'offre noté sur 30 Critère 3 : développement durable noté sur 10 Critère 1 Prix des prestations 1.1 : Analyse DPGF des travaux noté sur 25 1.2 : Analyse DPGF de la maintenance et de l'exploitation noté sur 30 1.3 : Analyse des scénarios du BPU noté sur 5 Critère 2 Valeur technique de l'offre A Travaux : Elément d'appréciation A.1. noté sur 2 Description des moyens humains au service l'opération travaux : Organigramme de l'équipe dédiée à l'opération (noté sur 0,25) Encadrement (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Administratif (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,25) Personnel technique (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Elément d'appréciation A.2. noté sur 5 Description du matériel/équipement proposé (transmission d'une fiche de présentation et une fiche technique par équipement) et explication du principe de fonctionnement Elément d'appréciation A.3. noté sur 5 Contraintes d'exécutions et solutions proposées : Description du mode opératoire des travaux (noté sur 2) Contrainte temporelle: Planning prévisionnel d'exécution en prenant en compte les éléments du CCTP (noté sur 1,5) Continuité de service (Travaux en site occupé et avec le système T.A.L. fonctionnel, nombre d'arrêt du système de T.A.L, gestion du système lors de(s) arrêt(s) (noté sur 1,5) Elément d'appréciation A.4. noté sur 1 Respect de la sécurité et de la propreté, description des moyens mis à disposition pour la sécurité (EPI, EPC, habilitations, procédures ) et du respect de l'hygiène en milieu hospitalier. B Exploitation/Maintenance : Elément d'appréciation B.1 noté sur 6 : Organisation et moyens mis en oeuvre par l'entreprise : Organigramme de l'équipe dédiée au marché ; (noté sur 0,25) Structure de l'équipe dédiée (nombre de personnel dédié, rôle, habilitations et CV) (noté sur 2) Moyens humains analyse compétence et expérience dans le domaine (noté sur 2) Moyens matériels mis en oeuvre par l'entreprise (outils, moyens de communication, EPI, EPC) (noté sur 1,75) Elément d'appréciation B.2 noté sur 5 Organisation et méthodes de : Maintenance préventive (dont nombre d'heures affecté à la maintenance préventive par l'entreprise) (noté sur 3) Maintenance corrective/curative. (noté sur 2) Intervention en milieu hospitalier et milieu occupé : appréciation de l'organisation mise en oeuvre et des moyens associés. Elément d'appréciation B.3 noté sur 3 : Appréciation de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour l'astreinte (délai d'intervention, description du mode dégradé et solution mise en place) Elément d'appréciation B.4 noté sur 1 Appréciation de l'importance et étendue du stock de fournitures proposé par l'entreprise. Objectif de performance : Elément d'appréciation C: noté sur 2 taux de disponibilité du système de transport automatisé lourd supérieur ou égal à 95 % (méthodologie et moyens utilisés pour atteindre cet objectif) Critère 3 : qualité durable de l'offre sur 10 : Travaux noté sur 5 Maintenance noté sur 5 Les offres feront l'objet d'une notation chiffrée au regard de chacun de ces critères. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse. Les offres présentées dans le cadre de la présente consultation peuvent faire l'objet d'une négociation dans le respect des modalités de la procédure avec négociation.La négociation pourra se faire par écrit ou au moyen d'auditions compte tenu du degré de complexité technique de la consultation.Le marché est à prix mixte (avec une partie unitaire et une partie forfaitaire) au sens de l'article R.21126 du Code de la Commande Publique.La remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire conformément à l'article R. 21327 du Code de la commande publique. Les documents constitutifs de la candidature devront être signés obligatoirement à l'aide d'un certificat de signature électronique valide. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de sa candidature et de l'offre.Lorsque la candidature est envoyée par voir électronique une copie de sauvegarde peutêtre envoyée. La durée estimée du marché est de 9 mois pour la phasetravaux et 4 ans reconductible deux fois pour deux ans pour la partie exploitation maintenance. La date limite de remise des offres est fixée au 29/04/2024 à 12h00.La visite est facultative au stade candidature, elle aura lieu au plus tard le 17 avril 2024. la date limite de questions est fixée le 18/04/2024 à 16h, la date limite de réponse le 22/04/2024 à 18h00. L'attributaire du marché s'engagera sur un taux de disponibilité du système de transport automatisé lourd supérieur ou égal à 95 %. Cet objectif n'est pas intangible, une tolérance pourra être prévue. Cependant la rémunération variera en fonction du niveau atteint.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le formulaire DC1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 21411 à L. 21415 et L. 21417 à L. 214111 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2o Le formulaire DC2 ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante). Ce formulaire est disponible sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de ces opérateurs économiques ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années plus particulièrement dans le domaine hospitalier, L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres - Principales références au regard du projet à réaliser, indiquant les caractéristiques, le montant, la date et l'identité du maître d'ouvrage et particulièrement des références d'opérations en rapport avec l'objet du marché : Modernisation d'un système de Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier). - Le candidat est invité à sélectionner des références qu'il juge significatives à raison de trois et présente chacune de ces références dans le tableau Excel « Grille de présentation des candidats et des références » (le format A3 utilisé ne devra pas être modifié). - Principales références au regard du projet à réaliser, indiquant les caractéristiques, le montant, la date et l'identité du maître d'ouvrage et particulièrement des références d'opérations en rapport avec l'objet du marché : Maintenance et exploitation d'un système de Transport Automatisé Lourd (milieu hospitalier). - Le candidat est invité à sélectionner des références qu'il juge significatives à raison de trois et présente page 3 / 5 chacune de ces références dans le tableau Excel « Grille de présentation des candidats et des références » (le format A3 utilisé ne devra pas être modifié)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre Travaux : noté sur 5 Maintenance : noté sur 5
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre Travaux : Elément d'appréciation A.1. noté sur 2 Description des moyens humains au service l'opération travaux : Organigramme de l'équipe dédiée à l'opération (noté sur 0,25) Encadrement (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Administratif (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,25) Personnel technique (nombre de personnel dédié à l'opération, rôle et CV) (noté sur 0,75) Elément d'appréciation A.2. noté sur 5 Description du matériel/équipement proposé (transmission d'une fiche de présentation et une fiche technique par équipement) et explication du principe de fonctionnement Elément d'appréciation A.3. noté sur 5 Contraintes d'exécutions et solutions proposées : Description du mode opératoire des travaux (noté sur 2) Contrainte temporelle: Planning prévisionnel d'exécution en prenant en compte les éléments du CCTP (noté sur 1,5) Continuité de service (Travaux en site occupé et avec le système T.A.L. fonctionnel, nombre d'arrêt du système de T.A.L, gestion du système lors de(s) arrêt(s) (noté sur 1,5) Elément d'appréciation A.4. noté sur 1 Respect de la sécurité et de la propreté, description des moyens mis à disposition pour la sécurité (EPI, EPC, habilitations, procédures ) et du respect de l'hygiène en milieu hospitalier. Exploitation/Maintenance : Elément d'appréciation B.1 noté sur 6 : Organisation et moyens mis en oeuvre par l'entreprise : Organigramme de l'équipe dédiée au marché (noté sur 0,25) Structure de l'équipe dédiée (nombre de personnel dédié, rôle, habilitations et CV) (noté sur 2) Moyens humains analyse compétence et expérience dans le domaine (noté sur 2) Moyens matériels mis en oeuvre par l'entreprise (outils, moyens de communication, EPI, EPC) (noté sur 1,75) Elément d'appréciation B2 noté sur 5 Organisation et méthodes de : Maintenance préventive (dont nombre d'heures affecté à la maintenance préventive par l'entreprise) (noté sur 3) Maintenance corrective/curative. (noté sur 2) Intervention en milieu hospitalier et milieu occupé : appréciation de l'organisation mise en oeuvre et des moyens associés. Elément d'appréciation B.3 noté sur 3 : Appréciation de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour l'astreinte (délai d'intervention, description du mode dégradé et solution mise en place) Elément d'appréciation B.4 noté sur 1 Appréciation de l'importance et étendue du stock de fournitures proposé par l'entreprise. Objectif de performance : Elément d'appréciation C: noté sur 2 taux de disponibilité du système de transport automatisé lourd supérieur ou égal à 95 % (méthodologie et moyens utilisés pour atteindre cet objectif)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : 1.1 : Analyse DPGF des travaux noté sur 25 1.2 : Analyse DPGF de la maintenance et de l'exploitation noté sur 30 1.3 : Analyse des scénarios du BPU noté sur 5
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Groupe APHP Centre Université Paris CIté
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : Hôpital Cochin- Cellule marchés Bât. le Cloître - Pte 4 - 2è étage 123 boulevard de Port Royal
Ville : Paris
Code postal : 75014
Pays : France
Adresse électronique : ann-sophie.gazel@aphp.fr
Téléphone : 0158411423
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : e01e3d3e-0a28-4a80-bd26-301c068830c0-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Informations complémentaires : rectification pondération élément d'appréciation B1 Description critère qualité : rectification pondération élément d'appréciation B1
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4a0ebf42-28b0-4ae5-9835-dc6c03b6f05a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 15:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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