1620000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1120000 TPA-0001 LOT-0001 Société d'Applications Routières (par sigle SAR) TEN-0002 false 500000 TPA-0002 LOT-0002 Société d'Applications Routières (par sigle SAR) CON-0001 2024-03-25+01:00 Peinture à l'eau et produits associés M2400321 TEN-0001 CON-0002 2024-03-25+01:00 Peinture solvantée et produits associés M2400322 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ledepartement66.fr/ ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 906 24 quai Sadi Carnot Perpignan 66906 FRA 22660001300016 MALHERBE Hermeline Madame la Présidente du Département 0468858585 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 574103 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 574102 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 Société d'Applications Routières (par sigle SAR) 12 Rue Louis Bleriot Rueil-Malmaison 92500 FRA 0 0468858191 service.marches@cd66.fr false UBO-0006 large ORG-0006 Société d'Applications Routières (par sigle SAR) 12 Rue Louis Bleriot Rueil-Malmaison 92500 FRA 0 0468858191 service.marches@cd66.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 eb2d17f0-0ba4-49e3-8757-fb3ba6d68581 c763fbcd-fd25-456b-82f6-5a74bd2ebfd3 2024-04-02+02:00 15:55:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false QBR-2023-FCS-SGV-0162 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER - 2 lots La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande supplies La valeur totale du marché (hors Tva) indiquée au présent avis correspond au montant maximum Ht de l'ensemble des prestations (tous lots confondus) sur la durée totale des contrats. Le montant total des prestations pour la durée du lot n°1 - Peinture à l'eau et produits associés est défini(e) comme suit : Minimum Ht 280 000,00 euro(s)Maximum Ht 1 120 000,00 euro(s)Le montant total des prestations pour la durée du lot n°2 - Peinture solvantée et produits associés est défini(e) comme suit : Minimum Ht 125 000,00 euro(s)Maximum Ht 500 000,00 euro(s)La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi 44811000 44811000 LOT-0001 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Peinture à l'eau et produits associés Peinture à l'eau et produits associés supplies other 44811000 44811000 0 LOT-0002 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Peinture solvantée et produits associés Peinture solvantée et produits associés supplies other 44811000 44811000 0 2000-01-01Z 24-38543 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 2024-04-04 2024-06-30 199 Matériaux routiers 263 Peinture (fourniture) 66 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER - 2 lots Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38543 du 02/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 24-38543
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER - 2 lots
Description : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : c763fbcd-fd25-456b-82f6-5a74bd2ebfd3
Identifiant interne : QBR-2023-FCS-SGV-0162
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur totale du marché (hors Tva) indiquée au présent avis correspond au montant maximum Ht de l'ensemble des prestations (tous lots confondus) sur la durée totale des contrats. Le montant total des prestations pour la durée du lot n°1 - Peinture à l'eau et produits associés est défini(e) comme suit : Minimum Ht 280 000,00 euro(s)Maximum Ht 1 120 000,00 euro(s)Le montant total des prestations pour la durée du lot n°2 - Peinture solvantée et produits associés est défini(e) comme suit : Minimum Ht 125 000,00 euro(s)Maximum Ht 500 000,00 euro(s)La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Peinture à l'eau et produits associés
Description : Peinture à l'eau et produits associés
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Peinture solvantée et produits associés
Description : Peinture solvantée et produits associés
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 1,620,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société d'Applications Routières (par sigle SAR)
Offre :
Identifiant de l’offre : Société d'Applications Routières (par sigle SAR)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1,120,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2400321
Titre : Peinture à l'eau et produits associés
Date de conclusion du marché : 25/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société d'Applications Routières (par sigle SAR)
Offre :
Identifiant de l’offre : Société d'Applications Routières (par sigle SAR)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 500,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2400322
Titre : Peinture solvantée et produits associés
Date de conclusion du marché : 25/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 22660001300016
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Pays : France
Point de contact : MALHERBE Hermeline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 574103
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 574102
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Société d'Applications Routières (par sigle SAR)
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 12 Rue Louis Bleriot
Ville : Rueil-Malmaison
Code postal : 92500
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858191
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Société d'Applications Routières (par sigle SAR)
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 12 Rue Louis Bleriot
Ville : Rueil-Malmaison
Code postal : 92500
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858191
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eb2d17f0-0ba4-49e3-8757-fb3ba6d68581 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 15:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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