2500000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 1000000 TPA-0001 LOT-0001 SCE TEN-0002 false 750000 TPA-0002 LOT-0002 PROFILS ETUDES TEN-0003 false 750000 TPA-0003 LOT-0003 TELYP VRD CON-0001 2024-03-22+01:00 Furan - Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole 2024dgti104 TEN-0001 CON-0002 2024-03-22+01:00 Gier - Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole 2024dgti105 TEN-0002 CON-0003 2024-03-22+01:00 Ondaine-Plaine - - Saint-Etienne Métropole 2024dgti106 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRA 24420077000117 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr false ORG-0003 SAINT-ETIENNE METROPOLE Saint Etienne Metropole 2 Avenue Gruner, Cs80257 Saint-Etienne 42006 FRA 96362 0477497407 0477499821 marches@saint-etienne-metropole.fr false ORG-0004 Ville de Saint-Etienne 503 Ville de Saint-Etienne Place de l'Hôtel de Ville Saint-Etienne 42007 FRA 96363 0477487748 marches@saint-etienne-metropole.fr false ORG-0005 Ville de Saint-Chamond Mairie de Saint-Chamond Avenue Antoine Pinay, Cs 80148 Saint Chamond 42403 FRA 96364 0477310505 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 2362 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 SCE 1 Esp Miriam Makeba Villeurbanne 69100 FRA 0 0472819810 lyon@sce.fr false UBO-0008 large ORG-0008 PROFILS ETUDES 10 Rue Marius Patinaud Saint-Etienne 42000 FRA 0 0426783448 saintetienne@profilsetudes.fr false UBO-0009 large ORG-0009 TELYP VRD 1 Rue De L Informatique Saint-Etienne 42000 FRA 0 0972644960 contact@telyp.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 82d3a9a4-9345-4306-96cd-395433d01fc0 6415039e-4cc5-4602-9941-721d5a7d1108 2024-04-02+02:00 16:10:01+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0003 http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0004 http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0005 neg-w-call false 2023-GTI-0026 Accord-cadre mixte de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la ville de Saint-Etienne, la ville de Saint-Chamond et de Saint-Etienne Métropole Cet accord-cadre porte sur des missions complètes ou partielles de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagement d'infrastructures au sens large (cf. article 1 du CCTP), montant maximum de travaux de 600 000 euro(s) /HT. Consultation lancée en groupement de commandes : SEM (coordonnateur), VSE et Ville de Saint-Chamond. Accord-cadre avec maximum, à bons de commande. Pour chaque lot, le montant des prestations pour la période initiale d'un an est fixé comme suit : - Lot n°01 - FURAN : montant maximum annuel de 375 000 euro(s) /HT ; - Lot n°02 - GIER : montant maximum annuel de 250 000 euro(s) /HT ; - Lot n°03 - ONDAINE-PLAINE : montant maximum annuel de 187 500 euro(s) /HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction d'un an. Durée : période initiale de 1 an, reconductible. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges services Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-étienne durant les horaires d'ouvertures au public 71240000 71240000 LOT-0001 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0006 true false fa-wo-rc none 01 FURAN - Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole FURAN - Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole services 71240000 71240000 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0006 true false fa-wo-rc none 02 GIER - Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole GIER - Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole services 71240000 71240000 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0006 true false fa-wo-rc none 03 ONDAINE-PLAINE - - Saint-Etienne Métropole ONDAINE-PLAINE - Saint-Etienne Métropole services 71240000 71240000 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 24-38568 3.2.5 Saint-Etienne Métropole 2024-04-04 2024-06-30 141 Génie civil 197 Maîtrise d'oeuvre 42 Accord-cadre mixte de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la ville de Saint-Etienne, la ville de Saint-Chamond et de Saint-Etienne Métropole Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38568 du 02/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-38568
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre mixte de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la ville de Saint-Etienne, la ville de Saint-Chamond et de Saint-Etienne Métropole
Description : Cet accord-cadre porte sur des missions complètes ou partielles de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagement d'infrastructures au sens large (cf. article 1 du CCTP), montant maximum de travaux de 600 000 euro(s) /HT. Consultation lancée en groupement de commandes : SEM (coordonnateur), VSE et Ville de Saint-Chamond. Accord-cadre avec maximum, à bons de commande. Pour chaque lot, le montant des prestations pour la période initiale d'un an est fixé comme suit : - Lot n°01 - FURAN : montant maximum annuel de 375 000 euro(s) /HT ; - Lot n°02 - GIER : montant maximum annuel de 250 000 euro(s) /HT ; - Lot n°03 - ONDAINE-PLAINE : montant maximum annuel de 187 500 euro(s) /HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction d'un an. Durée : période initiale de 1 an, reconductible. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Identifiant de la procédure : 6415039e-4cc5-4602-9941-721d5a7d1108
Identifiant interne : 2023-GTI-0026
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-étienne durant les horaires d'ouvertures au public
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : FURAN - Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Description : FURAN - Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : GIER - Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
Description : GIER - Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : ONDAINE-PLAINE - - Saint-Etienne Métropole
Description : ONDAINE-PLAINE - Saint-Etienne Métropole
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 2,500,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCE
Offre :
Identifiant de l’offre : SCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1,000,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024dgti104
Titre : Furan - Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Date de conclusion du marché : 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROFILS ETUDES
Offre :
Identifiant de l’offre : PROFILS ETUDES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 750,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024dgti105
Titre : Gier - Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
Date de conclusion du marché : 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TELYP VRD
Offre :
Identifiant de l’offre : TELYP VRD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 750,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024dgti106
Titre : Ondaine-Plaine - - Saint-Etienne Métropole
Date de conclusion du marché : 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24420077000117
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 96362
Adresse postale : Saint Etienne Metropole 2 Avenue Gruner, Cs80257
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Pays : France
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477497407
Télécopieur : 0477499821
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement : 96363
Adresse postale : Ville de Saint-Etienne Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Pays : France
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477487748
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Ville de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement : 96364
Adresse postale : Mairie de Saint-Chamond Avenue Antoine Pinay, Cs 80148
Ville : Saint Chamond
Code postal : 42403
Pays : France
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477310505
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 2362
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SCE
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Esp Miriam Makeba
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Pays : France
Adresse électronique : lyon@sce.fr
Téléphone : 0472819810
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : PROFILS ETUDES
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 10 Rue Marius Patinaud
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Pays : France
Adresse électronique : saintetienne@profilsetudes.fr
Téléphone : 0426783448
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : TELYP VRD
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 Rue De L Informatique
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Pays : France
Adresse électronique : contact@telyp.fr
Téléphone : 0972644960
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 82d3a9a4-9345-4306-96cd-395433d01fc0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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