16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRA 20004071500019 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580368 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580690 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false ORG-0005 Grenoble-Alpes Métropole Grenoble-Alpes Métropole 3 Rue Malakoff, Cs 50053 Grenoble 38031 FRA 1665086 Monsieur le Président 0476595959 marchespublicsmetro@grenoblealpesmetropole.fr false ORG-0006 Ville de Vizille Vizille 38220 FRA 1665087 Pablo Coulange 0476789900 pablo.coulange@ville-vizille.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 dd001584-1f6c-4957-baed-b8266fa39f22 5565341b-69c6-47a0-b478-2026370e805d 2024-04-02+02:00 16:13:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2024-ETU-DAJM-0055 REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE Grenoble-Alpes Métropole et la Ville de Vizille souhaite conclure en groupement de commande, un accord-cadre composite ayant pour objet la REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE. Pour redynamiser la centralité Vizilloise, la Métropole et la ville de Vizille ont besoin de missionner une équipe permettant de réaliser des études paysagères, urbaines, architecturales : plan guide et études préalables d'aménagement sur Vizille (lot 1) mais aussi réaliser des missions d'appui à la concertation (lot 2). L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant indiqué dans "valeur estimée" correspond au montant total de la partie à bons de commande (lot 1 et 2 compris) services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique est exigée dans cette consultation selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Les sous - critères sont précisés dans le règlement de la consultation. Les candidats devront présenter les compétences précisées dans le règlement de la consultation. La répartition du montant maximum des prestations par acheteur est précisé dans les actes d'engagement relatifs à chacun des lots 395000 71241000 71241000 Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille Vizille 38220 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1426360 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1426360 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1426360 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-27+02:00 15:00:00+02:00 2024-05-28+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Lot 1 : Etudes paysagères, urbaines, architecturales pour la réalisation de plan guide et d'études préalables d'aménagement sur Vizille Le lot 1 a pour objet de désigner une équipe pluridisciplinaire pour la réalisation d'études préliminaires pour la redynamisation et la mise en valeur de la centralité Vizilloise. Ces études paysagères, urbaines et architecturales permettront d'accompagner Grenoble-Alpes Métropole et Vizille lors des prochaines étapes de la mise en oeuvre du projet urbain de la centralité Vizilloise. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande comportant un montant maximum fixé à 335 000 euro(s) HT (100 000 euro(s) HT pour la ville de Vizille et 235 000 euro(s) HT pour Grenoble-Alpes Métropole) sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification services 71241000 71400000 Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille Vizille 38220 FRK24 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1426360 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1426360 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1426360 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-27+02:00 15:00:00+02:00 2024-05-28+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Lot 2 : Appui à la concertation Le lot 2 a pour objet de préciser le contenu des missions permettant d'assurer le l'animation du dispositif de concertation. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande comportant un montant maximum fixé à 60 000 euro(s) HT (20 000 euro(s) HT pour la ville de Vizille et 40 000 euro(s) HT pour Grenoble-Alpes Métropole) sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification services 71241000 71241000 Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille Vizille 38220 FRK24 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 24-38571 3.2.5 GRENOBLE ALPES METROPOLE 2024-04-04 2024-05-27T15:00:00+02:00 2024-05-27 118 Etude 38 REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE Avis de marché - Avis n° 24-38571 du 02/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 24-38571
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grenoble-Alpes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Vizille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE
Description : Grenoble-Alpes Métropole et la Ville de Vizille souhaite conclure en groupement de commande, un accord-cadre composite ayant pour objet la REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE. Pour redynamiser la centralité Vizilloise, la Métropole et la ville de Vizille ont besoin de missionner une équipe permettant de réaliser des études paysagères, urbaines, architecturales : plan guide et études préalables d'aménagement sur Vizille (lot 1) mais aussi réaliser des missions d'appui à la concertation (lot 2). L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant indiqué dans "valeur estimée" correspond au montant total de la partie à bons de commande (lot 1 et 2 compris)
Identifiant de la procédure : 5565341b-69c6-47a0-b478-2026370e805d
Identifiant interne : 2024-ETU-DAJM-0055
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille
Ville : Vizille
Code postal : 38220
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 395,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique est exigée dans cette consultation selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Les sous - critères sont précisés dans le règlement de la consultation. Les candidats devront présenter les compétences précisées dans le règlement de la consultation. La répartition du montant maximum des prestations par acheteur est précisé dans les actes d'engagement relatifs à chacun des lots
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Etudes paysagères, urbaines, architecturales pour la réalisation de plan guide et d'études préalables d'aménagement sur Vizille
Description : Le lot 1 a pour objet de désigner une équipe pluridisciplinaire pour la réalisation d'études préliminaires pour la redynamisation et la mise en valeur de la centralité Vizilloise. Ces études paysagères, urbaines et architecturales permettront d'accompagner Grenoble-Alpes Métropole et Vizille lors des prochaines étapes de la mise en oeuvre du projet urbain de la centralité Vizilloise. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande comportant un montant maximum fixé à 335 000 euro(s) HT (100 000 euro(s) HT pour la ville de Vizille et 235 000 euro(s) HT pour Grenoble-Alpes Métropole) sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille
Ville : Vizille
Code postal : 38220
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1426360,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1426360
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 5 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 28/05/2024 à 10:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Appui à la concertation
Description : Le lot 2 a pour objet de préciser le contenu des missions permettant d'assurer le l'animation du dispositif de concertation. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande comportant un montant maximum fixé à 60 000 euro(s) HT (20 000 euro(s) HT pour la ville de Vizille et 40 000 euro(s) HT pour Grenoble-Alpes Métropole) sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille
Ville : Vizille
Code postal : 38220
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1426360,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1426360
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 5 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 28/05/2024 à 10:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 20004071500019
Adresse postale : Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476595959
Adresse internet : http://www.lametro.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 580368
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 580690
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Grenoble-Alpes Métropole
Numéro d’enregistrement : 1665086
Adresse postale : Grenoble-Alpes Métropole 3 Rue Malakoff, Cs 50053
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marchespublicsmetro@grenoblealpesmetropole.fr
Téléphone : 0476595959
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Ville de Vizille
Numéro d’enregistrement : 1665087
Ville : Vizille
Code postal : 38220
Pays : France
Point de contact : Pablo Coulange
Adresse électronique : pablo.coulange@ville-vizille.fr
Téléphone : 0476789900
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd001584-1f6c-4957-baed-b8266fa39f22 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 16:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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