16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cognin.fr ORG-0002 Commune de COGNIN 8 rue de l'Epine Cognin 73160 FRA 21730087000011 MORAT Franck Maire 0479698000 servtech@cognin.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 607445 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 607444 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 684f47b8-dafe-4fa1-aaba-683d82da1217 247419dd-ef01-4930-9110-d63249352067 2024-04-02+02:00 16:18:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2024 000 FCS 001 ELABORATION ET LIVRAISON DES REPAS EN LIAISON FROIDE LOT 01 : 3 GROUPES SCOLAIRES ( estimation sans valeur contractuelle 44 000 repas / an) LOT 02 : CRECHE ( estimation sans valeur contractuelle 10 000 repas / an) services 55521200 55521200 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1441919 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1441919 none required not-allowed true no performance Le prestataire devra respecter la loi EGalim. Ainsi, le titulaire devra préciser dans son mémoire technique les listes des fournisseurs et des lieux de production et les circuits d'approvisionnement auxquels il s'adressera. Elle constituera une pièce constitutive du marché. Tous ces produits seront conformes à la règlementation européenne en vigueur et présentés avec une traçabilité claire principalement concernant la viande livrée le jour même. L'approvisionnement chez des producteurs locaux est à privilégier et sera déterminant, en préciser le pourcentage. Les documents officiels seront demandés. les autres conditions particulières sont précisées dans le CCAP et le CCTP false poi-exa 30 quality Développement Durable poi-exa 30 quality Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1441919 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-13+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 3 groupes scolaires elaboration et livraison des repas en liaison froide services 55521200 55510000 2024-08-26+02:00 2025-08-25+02:00 3 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1441919 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1441919 none required not-allowed true no performance Le prestataire devra respecter la loi EGalim. Ainsi, le titulaire devra préciser dans son mémoire technique les listes des fournisseurs et des lieux de production et les circuits d'approvisionnement auxquels il s'adressera. Elle constituera une pièce constitutive du marché. Tous ces produits seront conformes à la règlementation européenne en vigueur et présentés avec une traçabilité claire principalement concernant la viande livrée le jour même. L'approvisionnement chez des producteurs locaux est à privilégier et sera déterminant, en préciser le pourcentage. Les documents officiels seront demandés. les autres conditions particulières sont précisées dans le CCAP et le CCTP false poi-exa 30 quality Développement Durable poi-exa 30 quality Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1441919 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-13+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 creche les plats seront livrer a la creche services 55521200 55521200 2024-08-26+02:00 2025-08-25+02:00 3 24-38578 3.2.5 Commune de COGNIN 2024-04-04 2024-05-07T12:00:00+02:00 2024-05-07 304 Repas, traiteur 66 Restauration collective 73 ELABORATION ET LIVRAISON DES REPAS EN LIAISON FROIDE Avis de marché - Avis n° 24-38578 du 02/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 24-38578
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de COGNIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ELABORATION ET LIVRAISON DES REPAS EN LIAISON FROIDE
Description : LOT 01 : 3 GROUPES SCOLAIRES ( estimation sans valeur contractuelle 44 000 repas / an) LOT 02 : CRECHE ( estimation sans valeur contractuelle 10 000 repas / an)
Identifiant de la procédure : 247419dd-ef01-4930-9110-d63249352067
Identifiant interne : 2024 000 FCS 001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : 3 groupes scolaires
Description : elaboration et livraison des repas en liaison froide
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55510000 Services de cantine
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/08/2024
Date de fin : 25/08/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1441919,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1441919
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 13/05/2024 à 00:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le prestataire devra respecter la loi EGalim. Ainsi, le titulaire devra préciser dans son mémoire technique les listes des fournisseurs et des lieux de production et les circuits d'approvisionnement auxquels il s'adressera. Elle constituera une pièce constitutive du marché. Tous ces produits seront conformes à la règlementation européenne en vigueur et présentés avec une traçabilité claire principalement concernant la viande livrée le jour même. L'approvisionnement chez des producteurs locaux est à privilégier et sera déterminant, en préciser le pourcentage. Les documents officiels seront demandés. les autres conditions particulières sont précisées dans le CCAP et le CCTP
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : creche
Description : les plats seront livrer a la creche
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/08/2024
Date de fin : 25/08/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus Démarche, politique et réflexion dans la composition des menus
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1441919,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1441919
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 13/05/2024 à 00:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le prestataire devra respecter la loi EGalim. Ainsi, le titulaire devra préciser dans son mémoire technique les listes des fournisseurs et des lieux de production et les circuits d'approvisionnement auxquels il s'adressera. Elle constituera une pièce constitutive du marché. Tous ces produits seront conformes à la règlementation européenne en vigueur et présentés avec une traçabilité claire principalement concernant la viande livrée le jour même. L'approvisionnement chez des producteurs locaux est à privilégier et sera déterminant, en préciser le pourcentage. Les documents officiels seront demandés. les autres conditions particulières sont précisées dans le CCAP et le CCTP
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de COGNIN
Numéro d’enregistrement : 21730087000011
Adresse postale : 8 rue de l'Epine
Ville : Cognin
Code postal : 73160
Pays : France
Point de contact : MORAT Franck
Adresse électronique : servtech@cognin.fr
Téléphone : 0479698000
Adresse internet : http://www.cognin.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 607445
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 607444
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 684f47b8-dafe-4fa1-aaba-683d82da1217 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 16:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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