5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 01 : Location d'engins de chantier sans chauffeur (avec livraison et maintenance)
Description
:
La consultation a pour objet la location avec livraison sur site d'engins de chantier pour le compte de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, comprenant la maintenance. Le lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interne
:
Location d'engins de chantier pour le compte de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42415310
Engins de transport indépendants
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 50 000 eur. Les conditions sont définies dans le DCE.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Formulaire DC1 ou équivalent Formulaire DC2 ou équivalent. Attestation de régularité. Déclaration d'effectifs. Références de service ou fournitures similaires. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marchessecurises.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/05/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 02 : Location d'engins de chantier avec chauffeur (avec livraison et maintenance)
Description
:
La consultation a pour objet la location avec livraison sur site d'engins de chantier pour le compte de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, comprenant la maintenance. Le lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interne
:
Location d'engins de chantier pour le compte de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42415310
Engins de transport indépendants
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
160,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 40 000 eur. Les conditions sont définies dans le DCE.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Formulaire DC1 ou équivalent Formulaire DC2 ou équivalent. Attestation de régularité. Déclaration d'effectifs. Références de service ou fournitures similaires. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Détail des pièces énoncé dans le DCE.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
75
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marchessecurises.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/05/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice