RES-0001 clos-nw all-rej TEN-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw all-rej TEN-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw all-rej TEN-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw all-rej TEN-0004 LOT-0004 RES-0005 clos-nw all-rej TEN-0005 LOT-0006 RES-0006 clos-nw all-rej TEN-0006 LOT-0011 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 pas d'offre lot 1 TEN-0002 TPA-0002 LOT-0002 pas d'offre lot 2 TEN-0003 TPA-0003 LOT-0003 pas d'offre lot 3 TEN-0004 TPA-0004 LOT-0004 pas d'offre lot 4 TEN-0005 TPA-0005 LOT-0006 pas d'offre lot 6 TEN-0006 TPA-0006 LOT-0011 pas d'offre lot 11 TPA-0001 TPA-0002 TPA-0003 TPA-0004 TPA-0005 TPA-0006 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 5 rue de l'Hôtel de Ville Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 20003019500115 +33 497133774 dao@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs - CS 61039 Nice cedex 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0004 Ville de Nice 5 rue Hôtel de Ville NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 21060088800015 +33 497133774 dao@nicecotedazur.org 2.3 eforms-sdk-1.10 aa4d260a-d576-4c68-abfb-164f0888fa68 b386d50f-833a-4618-aa92-a715e30fb5a7 2024-04-02Z 16:55:20Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 true open 23V1155. Achat de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la ville de Nice a besoin d'acheter des doses de vaccins obligatoires et recommandés pour ses centres de vaccination publique situés en centre ville et dans deux quartiers prioritaires de la ville ainsi que pour son Centre de Vaccination Internationale situé au premier étage du terminal 1 de l'aéroport Nice Côte d'Azur. supplies 33651600 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price prix ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 23V1155-1 Achat de vaccins contre la fièvre jaune Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 50,00 €. - Montant maximum : 200 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. none 200000 33651600 Nice Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 12 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 100 price prix ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 23V1155-2 Achat de vaccins contre la typhoïde Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 35,00 € Montant maximum : 40 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. 40000 33651600 Nice Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 12 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 100 price prix ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 23V1155-3 Achat de vaccins DTCP enfants (primo vaccination à partir de 2 mois) Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 20,00 €. Montant maximum : 15 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. 15000 33651600 Nice Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 12 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 100 price prix ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 23V1555-4 Achat de tests tuberculine Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 10,00 € Montant maximum : 8 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. 8000 33651600 Nice Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 12 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 100 price prix ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 23v1155-6 Achat de vaccins DTP Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 50,00 €. Montant maximum : 8 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. none 8000 33651600 Nice Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 12 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. LOT-0011 no-eu-funds per-exa 100 price prix ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 23V1155-11 Achat de vaccins contre l'encéphalite japonaise Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 500,00 € Montant maximum : 20 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. 80000 33651600 Nice Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 2000-01-01Z 24-38631 3.2.5 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 2024-04-04 2024-06-02 15 Articles à usage unique 69 Consommables médicaux 280 Produits pharmaceutiques 06 23V1155 - Achat de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38631 du 02/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-38631
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 23V1155. Achat de vaccins pour le service des vaccinations de la ville de Nice
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la ville de Nice a besoin d'acheter des doses de vaccins obligatoires et recommandés pour ses centres de vaccination publique situés en centre ville et dans deux quartiers prioritaires de la ville ainsi que pour son Centre de Vaccination Internationale situé au premier étage du terminal 1 de l'aéroport Nice Côte d'Azur.
Identifiant de la procédure : b386d50f-833a-4618-aa92-a715e30fb5a7
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de vaccins contre la fièvre jaune
Description : Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 50,00 €. - Montant maximum : 200 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 23V1155-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat de vaccins contre la typhoïde
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 35,00 € Montant maximum : 40 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 23V1155-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Achat de vaccins DTCP enfants (primo vaccination à partir de 2 mois)
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 20,00 €. Montant maximum : 15 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 23V1155-3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Achat de tests tuberculine
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 10,00 € Montant maximum : 8 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 23V1555-4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Achat de vaccins DTP
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 50,00 €. Montant maximum : 8 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 23v1155-6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Achat de vaccins contre l'encéphalite japonaise
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 500,00 € Montant maximum : 20 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 23V1155-11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce lot sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Nice
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 rue Hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa4d260a-d576-4c68-abfb-164f0888fa68 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 16:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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