109273211 RES-0001 selec-w false TEN-0001 472150.00 Prévention, protection incendie, Opc bureau d'études techniques, Volet paysager yes false true tenders 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 PAPREC SUD OUEST CON-0001 2024-03-13+01:00 Marche Global De Performance Pour La Conception, La Realisation, L' Exploitation Et La Maintenance Du Centre De Tri Altriane 24do056 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRA 24170043400020 Fountaine Jean-François Président 0546303501 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel, Cs 41287 La Rochelle 17086 FRA 1665245 0546303501 commande.publique@agglo-larochelle.fr false ORG-0004 CYCLAD 1 Rue Julia et Maurice Marcou Surgeres 17700 FRA 1665246 0546303501 commande.publique@agglo-larochelle.fr false ORG-0005 SIL Parc des Fourriers 3 avenue Maurice Chupin Rochefort 17300 FRA 1665247 0546303501 commande.publique@agglo-larochelle.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRA 588998 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 PAPREC SUD OUEST 7 Rue du Docteur Lancereaux Paris 75008 FRA 0 0142994310 marchespublics@paprec.com UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 75fee6ad-8ebb-4fbf-b53c-8377f7bdb6c5 e679dbcf-3695-4fe9-87ec-3db4c0c098b7 2024-04-02+02:00 16:55:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0003 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0004 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0005 neg-w-call false 2023.FCS.DECH.0022 MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L' EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI ALTRIANE Cette consultation a pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri ALTRIANE d'une capacité de 52 000 t/an, situé ZA de l'Aubépin à Salles-sur-Mer (17220) Cette consultation est lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle (CdA)(coordonnateur du groupement), du Syndicat de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères nord de la Charente-Maritime (CYCLAD) et du Syndicat Intercommunautaire du Littoral (SIL) services La valeur du marché est estimative car le contrat comprend des prix unitaires 110000000 90514000 45252300 71240000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0006 true false none none S-PF-1261413 MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L' EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI ALTRIANE Cette consultation a pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri ALTRIANE d'une capacité de 52 000 t/an, situé ZA de l'Aubépin à Salles-sur-Mer (17220) Cette consultation est lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle (CdA)(coordonnateur du groupement), du Syndicat de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères nord de la Charente-Maritime (CYCLAD) et du Syndicat Intercommunautaire du Littoral (SIL) services other other 90514000 45252300 71240000 La consultation prévoit une variante exigée de type Pse définie dans les documents de la consultation. Aucune variante à l'initiative du candidat n'est acceptée dans le cadre de la présente consultation. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires La durée prévisionnelle du contrat est de 129 mois. Le détail de cette durée prévisionnelle, éventuelles reconductions comprises, figure dans les documents de la consultation 2000-01-01Z 24-38632 3.2.5 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 2024-04-04 2024-06-30 96 Déchetterie (travaux) 405 Déchetterie (exploitation) 17 MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L' EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI ALTRIANE Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38632 du 02/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 24-38632
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CYCLAD
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L' EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI ALTRIANE
Description : Cette consultation a pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri ALTRIANE d'une capacité de 52 000 t/an, situé ZA de l'Aubépin à Salles-sur-Mer (17220) Cette consultation est lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle (CdA)(coordonnateur du groupement), du Syndicat de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères nord de la Charente-Maritime (CYCLAD) et du Syndicat Intercommunautaire du Littoral (SIL)
Identifiant de la procédure : e679dbcf-3695-4fe9-87ec-3db4c0c098b7
Identifiant interne : 2023.FCS.DECH.0022
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45252300 Travaux de construction d'usines d'incinération des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 110,000,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur du marché est estimative car le contrat comprend des prix unitaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L' EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI ALTRIANE
Description : Cette consultation a pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri ALTRIANE d'une capacité de 52 000 t/an, situé ZA de l'Aubépin à Salles-sur-Mer (17220) Cette consultation est lancée par un groupement de commandes composé de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle (CdA)(coordonnateur du groupement), du Syndicat de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères nord de la Charente-Maritime (CYCLAD) et du Syndicat Intercommunautaire du Littoral (SIL)
Identifiant interne : S-PF-1261413
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45252300 Travaux de construction d'usines d'incinération des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : La consultation prévoit une variante exigée de type Pse définie dans les documents de la consultation. Aucune variante à l'initiative du candidat n'est acceptée dans le cadre de la présente consultation. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée prévisionnelle du contrat est de 129 mois. Le détail de cette durée prévisionnelle, éventuelles reconductions comprises, figure dans les documents de la consultation
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 109,273,211 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24do056
Titre : Marche Global De Performance Pour La Conception, La Realisation, L' Exploitation Et La Maintenance Du Centre De Tri Altriane
Date de conclusion du marché : 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 24170043400020
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Pays : France
Point de contact : Fountaine Jean-François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0546303501
Adresse internet : http://www.agglo-larochelle.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 1665245
Adresse postale : Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@agglo-larochelle.fr
Téléphone : 0546303501
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CYCLAD
Numéro d’enregistrement : 1665246
Adresse postale : 1 Rue Julia et Maurice Marcou
Ville : Surgeres
Code postal : 17700
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@agglo-larochelle.fr
Téléphone : 0546303501
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SIL
Numéro d’enregistrement : 1665247
Adresse postale : Parc des Fourriers 3 avenue Maurice Chupin
Ville : Rochefort
Code postal : 17300
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@agglo-larochelle.fr
Téléphone : 0546303501
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 588998
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : PAPREC SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 Rue du Docteur Lancereaux
Ville : Paris
Code postal : 75008
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0142994310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 75fee6ad-8ebb-4fbf-b53c-8377f7bdb6c5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 16:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
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L’essentiel du marché

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