240000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 240000 TPA-0001 LOT-0000 SUDAC AIR SERVICE CON-0001 2023-12-12+01:00 Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du Sybert 23-43 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sybert.fr/ ORG-0002 Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets 4 Rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRA 25250824700019 DEVESA Cyril Président 0381878940 contact@sybert.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1103974 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1186653 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SUDAC AIR SERVICE 1 avenue des Lys Bonneuil Sur Marne 94380 FRA 0 0141945050 frsudac-im-commercial@sudac.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 005e4c06-0d94-4581-99d1-b2bd7a9857fa 4a956031-21d2-4eb8-96a8-41c0aad389f9 2024-04-02+02:00 17:00:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 23_46 Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation concerne la maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT Les prestations attendues portent sur : - la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des équipements - la réalisation de prestations de vérifications réglementaires - la fourniture des pièces de rechange et consommables services 240000 50324200 50324200 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none S-PF-1351170 Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation concerne la maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT Les prestations attendues portent sur : - la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des équipements - la réalisation de prestations de vérifications réglementaires - la fourniture des pièces de rechange et consommables services 50324200 50324200 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre 2000-01-01Z 24-38639 3.2.5 Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets 2024-04-04 2024-06-30 196 Maintenance 25 Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38639 du 02/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 24-38639
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation concerne la maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT Les prestations attendues portent sur : - la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des équipements - la réalisation de prestations de vérifications réglementaires - la fourniture des pièces de rechange et consommables
Identifiant de la procédure : 4a956031-21d2-4eb8-96a8-41c0aad389f9
Identifiant interne : 23_46
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation concerne la maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du SYBERT Les prestations attendues portent sur : - la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des équipements - la réalisation de prestations de vérifications réglementaires - la fourniture des pièces de rechange et consommables
Identifiant interne : S-PF-1351170
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 240,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SUDAC AIR SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : SUDAC AIR SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 240,000 EUR
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-43
Titre : Maintenance des équipements constituant le réseau d'air comprimé sur les installations techniques industrielles du Sybert
Date de conclusion du marché : 12/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Numéro d’enregistrement : 25250824700019
Adresse postale : 4 Rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Pays : France
Point de contact : DEVESA Cyril
Adresse électronique : contact@sybert.fr
Téléphone : 0381878940
Adresse internet : https://www.sybert.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1103974
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 1186653
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SUDAC AIR SERVICE
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1 avenue des Lys
Ville : Bonneuil Sur Marne
Code postal : 94380
Pays : France
Adresse électronique : frsudac-im-commercial@sudac.fr
Téléphone : 0141945050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 005e4c06-0d94-4581-99d1-b2bd7a9857fa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2024 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>