5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Inspections télévisées d'exploration par drone des réseaux d'assainissement difficiles d'accès et en service
Description
:
Inspections télévisées d'exploration par drone des réseaux d'assainissement difficiles d'accès et en service
Identifiant interne
:
23PAT007C
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71631000
Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71631430
Services d'essais d'étanchéité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90491000
Services d'inspection des égouts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90400000
Services des eaux usées
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/07/2024
Durée
:
5
YEAR
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par périodes annuelles jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies dans les documents de la consultation. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de cinq (5) ans.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/05/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. documents de la consultation
Montage financier
:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement sur le périmètre de la Régie des eaux
Description
:
Inspections télévisées et essais d'étanchéité sur les réseaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement sur le périmètre de la Régie des eaux
Identifiant interne
:
23PAT007A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71631000
Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90400000
Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90491000
Services d'inspection des égouts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71631430
Services d'essais d'étanchéité
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/07/2024
Durée
:
5
YEAR
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par périodes annuelles jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies dans les documents de la consultation. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de cinq (5) ans.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/05/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. documents de la consultation
Montage financier
:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Inspections télévisées patrimoniales des réseaux d'assainissement en service sur les diamètres ≤ 1000 mm
Description
:
Inspections télévisées patrimoniales des réseaux d'assainissement en service sur les diamètres ≤ 1000 mm
Identifiant interne
:
27PAT007B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71631000
Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71631430
Services d'essais d'étanchéité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90491000
Services d'inspection des égouts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90400000
Services des eaux usées
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
15/07/2024
Durée
:
5
YEAR
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement par périodes annuelles jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies dans les documents de la consultation La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de cinq (5) ans.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Cf. Règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/05/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. documents de la consultation
Montage financier
:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier