20 http://www.montpellier3m.fr ORG-0001 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE Hôtel de ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche HERAULT MONTPELLIER 34961 FRJ13 FRA 24340001700022 Direction Déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédures +33467136000 marches-publics@montpellier3m.fr http://montpellier.tribunal-administratif.fr TPO-0001 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER 6, rue Pitot HERAULT MONTPELLIER 34063 2.3 eforms-sdk-1.9 756d6faa-6c00-4936-8810-7d43139e4c3c 9b260aed-eed2-421d-b0ac-b14394fd85d6 2024-04-03+02:00 09:09:15+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA https://marches.montpellier3m.fr la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique. Un candidat qui fait une fausse déclaration encourt les peines prévues par l'article 4411 du code pénal, pour faux ou usage de faux. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée restreinte. Elle est soumise aux dispositions des articles R2123-1 et R2123-4 à R 2123-6 du Code de la Commande Publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes: - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (le nombre maximum de candidats sélectionnés sera de 3). Critères de sélection : Pour les lots 1 à 11, sauf le lot 6 : 1/ Diplômes et formations continues de l'équipe ou du candidat seul (20 points) 2/ Expériences relatives à la spécificité du marché et références dans le domaine muséal sur les trois dernières années (70 points) 3/ Outillage, matériel et équipement pour les restaurations/travaux sur le site (10 points) : Moyen pour assurer les traitements nécessaires des œuvres, dans les lieux destinés à leur besoin. Total sur 100 points. Pour le lot 6: 1/Diplômes et formations continues de l'équipe ou du candidat seul (20 points) -Diplômes (5 points) -Mise à jour des connaissances, publications, recherches…(15 points) 2/Expériences relatives à la spécificité du marché et références dans le domaine muséal sur les trois dernières années (70 points) -Traitement d'œuvres de la même période et/ou du même artiste (provenant des collections musée ou monuments historiques) (30 points) -Traitement d'œuvres (couche picturale, support) avec de transposition (minimales ou fondamentales) (40 points) 3/Outillage, matériel et équipement pour les restaurations/travaux sur le site (10 points) : Moyen pour assurer les traitements nécessaires des œuvres dans les lieux destinés à leur besoin. - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis (cf. Règlement de la consultation pour les détails complets des critères d'attribution) restricted M3D0104DC Interventions de restauration-conservation sur des œuvres du musée Fabre Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la politique de conservation-restauration du musée Fabre de Montpellier Méditerranée Métropole. services Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale dont le détail est indiqué dans le CCTP. Visites obligatoire (sauf pour le lot 6) sur site pour les candidats admis à remettre une offre uniquement. La période initiale de l'accord-cadre est de 1an. Le nombre de reconduction tacite est de 3. la durée maximale du contrat est de 4 ans. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. 2712000 92521200 FRJ13 FRA LOT-0003 ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none not-allowed required performance no true quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false fa-wo-rc none M3D0104DC Interventions courantes sur les peintures de chevalet du fin XIXème au fin XXème siècle, couche picturale et supports toile Le lot 03 concerne lesInterventions courantes sur les peintures de chevalet du fin XIXème au fin XXème siècle, couche picturale et supports toile. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 03, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P 60000 92521200 92521210 92311000 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0004 tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none required not-allowed no performance true quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XVème au XXème siècle, couche picturale et supports bois. Dans ce lot s'intégrera la révision et réalisation des caissons climatiques. Le lot 04 concerne les Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XVème au XXème siècle. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 04, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 60000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0005 ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none not-allowed no performance required true price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Interventions courantes sur les œuvres de techniques mixtes du XIXème au XXIème siècle (ex. Support Surface, toiles libres, Soulages, Gauthier, matériaux contemporains…), couche picturale et supports divers Le lot 05 concerne les Interventions courantes sur les oeuvres de techniques mixtes du XIXème au XXIème siècle (ex. Support Surface, toiles libres, Soulages, Gauthier, matériaux contemporains…), couche picturale et supports divers. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 05, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 60000 92521200 92521210 92311000 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0011 other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none not-allowed required performance no true quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Entretien courant et veille sanitaire du mobilier de la collection l'hôtel Sabatier l'Espeyran ainsi que de leurs éléments de décor en métal ; entretien d'éléments de tabletterie Le lot 11 concerne l'entretien courant et veille sanitaire du mobilier de la collection de l'hôtel l'Espeyran. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 11, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 32000 92521200 92521210 92311000 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0001 ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none not-allowed not-allowed no performance true price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA false false required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Interventions ponctuelles à caractère urgent (bichonnages et remises en ordre), veille sanitaire de conservation - restauration sur les peintures de chevalet sur support toile ou bois. Le lot 01 concerne les interventions à caractère urgent, veille sanitaire. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 01, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 280000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0010 other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none required not-allowed performance no true price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false fa-wo-rc none M3D0104DC Entretien courant et veille sanitaire d'objets d'art de la collection l'hôtel Sabatier l'Espeyran (orfèvrerie et arts du feu : céramiques, verre, porcelaine) Le lot 10 concerne l'entretien courant et veille sanitaire d'objets d'Art de la collection de l'hôtel Sabatier l'Espeyran. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 10, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 32000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none performance no required not-allowed true quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XVème au milieu XIXème siècle, couche picturale et supports toile Le lot 02 concerne les interventions courantes sur les peintures du XVème au milieu du XIXème siècle. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 02, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 140000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0008 tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none no performance required not-allowed true quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Interventions ponctuelles et courantes de conservation - restauration des cadres et créations à la manière de : XVIIème au XXème siècle Le lot 08 concerne les Interventions ponctuelles et courantes de conservation - restauration des cadres et créations à la manière de : XVIIème au XXème siècle. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 08, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 80000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0012 ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none performance no not-allowed required true quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false fa-wo-rc none M3D0104DC Anoxie dynamique et ponctuellement statique pour des grands formats Le lot 12 concerne la réalisation d'anoxie dynamique et/ou statique sur les œuvres de la collection du musée Fabre. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 11, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 20000 92521200 92521210 92311000 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0006 ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none performance no required not-allowed true price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Hubert robert : restauration fondamentale de quatre œuvres de grand format, au CICRP Le lot 06 concerne les interventions sur les peintures de Hubert Robert . Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 06, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 280000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0007 ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none not-allowed no performance not-allowed true price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") TPO-0001 FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Interventions courantes du fonds d'arts graphiques (feuilles libres -90% ou reliées- 2%, photos XXe siècle -0.5 % du fonds, techniques mixtes contemporaines-15%) Le lot 07 concerne les interventions courantes du fonds d'arts graphiques. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 07, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 32000 92521200 92311000 92521210 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0009 tp-abil 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat true ef-stand 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. true other 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) true not-allowed no-eu-funds true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027 false FRA M3D0104DC restricted-document https://marches.montpellier3m.fr Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. none not-allowed required no performance true price 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) quality 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails) ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact") FRA required true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 true false none fa-wo-rc M3D0104DC Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des œuvres sculptées sculptures et d'œuvres en 3D des diverses spécialités Le lot 09 concerne l'entretien courant des œuvres sculptées sculptures et des œuvres en 3D. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement. services Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 09, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P. 32000 92521200 92521210 92311000 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. 24-38773 3.2.5 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE 2024-04-04 2024-05-10T12:00:00+02:00 2024-05-10 247 Oeuvre d'art 34 Interventions de restauration-conservation sur des œuvres du musée Fabre Avis de marché - Avis n° 24-38773 du 03/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 24-38773
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Interventions de restauration-conservation sur des œuvres du musée Fabre
Description : Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la politique de conservation-restauration du musée Fabre de Montpellier Méditerranée Métropole.
Identifiant de la procédure : 9b260aed-eed2-421d-b0ac-b14394fd85d6
Identifiant interne : M3D0104DC
Type de procédure : Restreinte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée restreinte. Elle est soumise aux dispositions des articles R2123-1 et R2123-4 à R 2123-6 du Code de la Commande Publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes: - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (le nombre maximum de candidats sélectionnés sera de 3). Critères de sélection : Pour les lots 1 à 11, sauf le lot 6 : 1/ Diplômes et formations continues de l'équipe ou du candidat seul (20 points) 2/ Expériences relatives à la spécificité du marché et références dans le domaine muséal sur les trois dernières années (70 points) 3/ Outillage, matériel et équipement pour les restaurations/travaux sur le site (10 points) : Moyen pour assurer les traitements nécessaires des œuvres, dans les lieux destinés à leur besoin. Total sur 100 points. Pour le lot 6: 1/Diplômes et formations continues de l'équipe ou du candidat seul (20 points) -Diplômes (5 points) -Mise à jour des connaissances, publications, recherches…(15 points) 2/Expériences relatives à la spécificité du marché et références dans le domaine muséal sur les trois dernières années (70 points) -Traitement d'œuvres de la même période et/ou du même artiste (provenant des collections musée ou monuments historiques) (30 points) -Traitement d'œuvres (couche picturale, support) avec de transposition (minimales ou fondamentales) (40 points) 3/Outillage, matériel et équipement pour les restaurations/travaux sur le site (10 points) : Moyen pour assurer les traitements nécessaires des œuvres dans les lieux destinés à leur besoin. - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis (cf. Règlement de la consultation pour les détails complets des critères d'attribution)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,712,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale dont le détail est indiqué dans le CCTP. Visites obligatoire (sauf pour le lot 6) sur site pour les candidats admis à remettre une offre uniquement. La période initiale de l'accord-cadre est de 1an. Le nombre de reconduction tacite est de 3. la durée maximale du contrat est de 4 ans. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique. Un candidat qui fait une fausse déclaration encourt les peines prévues par l'article 4411 du code pénal, pour faux ou usage de faux.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Interventions courantes sur les peintures de chevalet du fin XIXème au fin XXème siècle, couche picturale et supports toile
Description : Le lot 03 concerne lesInterventions courantes sur les peintures de chevalet du fin XIXème au fin XXème siècle, couche picturale et supports toile. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 03, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XVème au XXème siècle, couche picturale et supports bois. Dans ce lot s'intégrera la révision et réalisation des caissons climatiques.
Description : Le lot 04 concerne les Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XVème au XXème siècle. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 04, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Interventions courantes sur les œuvres de techniques mixtes du XIXème au XXIème siècle (ex. Support Surface, toiles libres, Soulages, Gauthier, matériaux contemporains…), couche picturale et supports divers
Description : Le lot 05 concerne les Interventions courantes sur les oeuvres de techniques mixtes du XIXème au XXIème siècle (ex. Support Surface, toiles libres, Soulages, Gauthier, matériaux contemporains…), couche picturale et supports divers. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 05, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Entretien courant et veille sanitaire du mobilier de la collection l'hôtel Sabatier l'Espeyran ainsi que de leurs éléments de décor en métal ; entretien d'éléments de tabletterie
Description : Le lot 11 concerne l'entretien courant et veille sanitaire du mobilier de la collection de l'hôtel l'Espeyran. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 11, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Interventions ponctuelles à caractère urgent (bichonnages et remises en ordre), veille sanitaire de conservation - restauration sur les peintures de chevalet sur support toile ou bois.
Description : Le lot 01 concerne les interventions à caractère urgent, veille sanitaire. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 01, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Entretien courant et veille sanitaire d'objets d'art de la collection l'hôtel Sabatier l'Espeyran (orfèvrerie et arts du feu : céramiques, verre, porcelaine)
Description : Le lot 10 concerne l'entretien courant et veille sanitaire d'objets d'Art de la collection de l'hôtel Sabatier l'Espeyran. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 10, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Interventions courantes (remises en ordre et fondamentales) sur les peintures de chevalet du XVème au milieu XIXème siècle, couche picturale et supports toile
Description : Le lot 02 concerne les interventions courantes sur les peintures du XVème au milieu du XIXème siècle. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 02, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Interventions ponctuelles et courantes de conservation - restauration des cadres et créations à la manière de : XVIIème au XXème siècle
Description : Le lot 08 concerne les Interventions ponctuelles et courantes de conservation - restauration des cadres et créations à la manière de : XVIIème au XXème siècle. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 08, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Anoxie dynamique et ponctuellement statique pour des grands formats
Description : Le lot 12 concerne la réalisation d'anoxie dynamique et/ou statique sur les œuvres de la collection du musée Fabre. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 11, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Hubert robert : restauration fondamentale de quatre œuvres de grand format, au CICRP
Description : Le lot 06 concerne les interventions sur les peintures de Hubert Robert . Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 06, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Interventions courantes du fonds d'arts graphiques (feuilles libres -90% ou reliées- 2%, photos XXe siècle -0.5 % du fonds, techniques mixtes contemporaines-15%)
Description : Le lot 07 concerne les interventions courantes du fonds d'arts graphiques. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 07, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des œuvres sculptées sculptures et d'œuvres en 3D des diverses spécialités
Description : Le lot 09 concerne l'entretien courant des œuvres sculptées sculptures et des œuvres en 3D. Il fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, lancé en procédure restreinte composé de deux phases : la première phase consiste à pré-sélectionner les candidats sur la base de critère d'analyse de candidature. La deuxième phase consiste à analyser les offres des candidats sélectionnés sur la base de critère d'analyse des offres (cf. le réglement de consultation pour plus de détails. Les prestations seront réglées au coût horaire comme indiqué dans l'acte d'engagement.
Identifiant interne : M3D0104DC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Estimation détaillée dans le règlement de la consultation. La valeur indiquée correspond à l'estimation de l'accord cadre du lot 09, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. Durée de l'accord-cadre de 1 an, à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, selon les conditions visées au C.C.A.P.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : 3/ Références, effectifs, outillage et matériel du candidat
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible du candidat
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Nom : 1/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Description : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations au regard du coût horaire mentionné à l'acte d'engagement 30% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique au regard du mémoire technique - Critères utiles 65% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Le critère Performance environnementale sera apprécié au regard de la qualité des réponses apportées par les candidats dans le mémoire technique, rédigé, quant aux mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations objet du marché -critère utile 5% (cf. le réglement de consultation pour plus de détails)
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Organisation qui traite les offres : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24340001700022
Département : HERAULT
Adresse postale : Hôtel de ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34961
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Direction Déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédures
Adresse électronique : marches-publics@montpellier3m.fr
Téléphone : +33467136000
Adresse internet : http://www.montpellier3m.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Département : HERAULT
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 756d6faa-6c00-4936-8810-7d43139e4c3c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 09:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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