23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-letrat.fr ORG-0002 MAIRIE DE L'ETRAT 7 175 Rue De Verdun L'Etrat 42580 FRA 21420092500011 Monsieur Le Maire 0477913131 etrat.mairie@orange.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 15006 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 226459e6-3175-4a0c-a41d-2d282e6de392 a05c9717-4afd-49c2-9686-d582f1be37a6 2024-04-03+02:00 09:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 24FS-0027-E APPEL À CANDIDATURE POUR UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ORGANISÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UN PÔLE ASSOCIATIF Un concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de la construction d'un pôle associatif comprenant une médiathèque associative et deux salles polyvalentes, ainsi que l'aménagement des abords. Ce projet inclut également la démolition du bâtiment existant sur le tènement. Lieu d'exécution : 151 rue de Verdun, 42580 L'Etrat Surface : 411 m2 S.U et abords d'environ 750m2 - Enveloppe prévisionnelle des travaux : 1 400 000 euro(s) HT (valeur 10/2023) - Mission de maîtrise d'oeuvre de base complétée par la mission EXE (en totalité), une mission OPC et une mission de diagnostic PEMD - Compétences demandées : Architecte, BE structure, BE fluide, BE acoustique, Economiste, OPC, paysagiste concepteur, diagnostic PEMD services 71200000 71200000 LOT-0000 sui-act voir règlement de consultation used true ef-stand Capacité financière, Qualification et qualité du candidat, Qualité des références fournies used true tp-abil La prestation est réservée à une profession déterminée : "Architecte (article 2 de la Loi sur l'architecture 77-2 du 3 janvier 1977)". 3 concurrents au maximum seront sélectionnés used true no-eu-funds 51652 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=51652 false true false - le président de la Cao, président du jury - 3 membres de la Cao - 2 architectes désignés par le Pouvoir adjudicateur 1 Prime d'un montant de 9 000 euro(s) HT versée au lauréat du concours (en déduction de son marché) ainsi qu'à chaque concurrent ayant remis des prestations répondant au programme (dont réalisation d'une maquette vidéo) https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=51652 ORG-0003 FRA AW Solutions required 2024-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-11+02:00 true 4 3 S-PF-51652 APPEL À CANDIDATURE POUR UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ORGANISÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UN PÔLE ASSOCIATIF Un concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de la construction d'un pôle associatif comprenant une médiathèque associative et deux salles polyvalentes, ainsi que l'aménagement des abords. Ce projet inclut également la démolition du bâtiment existant sur le tènement. Lieu d'exécution : 151 rue de Verdun, 42580 L'Etrat Surface : 411 m2 S.U et abords d'environ 750m2 - Enveloppe prévisionnelle des travaux : 1 400 000 euro(s) HT (valeur 10/2023) - Mission de maîtrise d'oeuvre de base complétée par la mission EXE (en totalité), une mission OPC et une mission de diagnostic PEMD - Compétences demandées : Architecte, BE structure, BE fluide, BE acoustique, Economiste, OPC, paysagiste concepteur, diagnostic PEMD services 71200000 71200000 24-38774 3.2.5 MAIRIE DE L'ETRAT 2024-04-04 2024-05-07T12:00:00+02:00 2024-05-07 197 Maîtrise d'oeuvre 42 APPEL À CANDIDATURE POUR UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ORGANISÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UN PÔLE ASSOCIATIF Avis de concours - Avis n° 24-38774 du 03/04/2024
Avis de concours
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-38774
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE L'ETRAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL À CANDIDATURE POUR UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ORGANISÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UN PÔLE ASSOCIATIF
Description : Un concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de la construction d'un pôle associatif comprenant une médiathèque associative et deux salles polyvalentes, ainsi que l'aménagement des abords. Ce projet inclut également la démolition du bâtiment existant sur le tènement. Lieu d'exécution : 151 rue de Verdun, 42580 L'Etrat Surface : 411 m2 S.U et abords d'environ 750m2 - Enveloppe prévisionnelle des travaux : 1 400 000 euro(s) HT (valeur 10/2023) - Mission de maîtrise d'oeuvre de base complétée par la mission EXE (en totalité), une mission OPC et une mission de diagnostic PEMD - Compétences demandées : Architecte, BE structure, BE fluide, BE acoustique, Economiste, OPC, paysagiste concepteur, diagnostic PEMD
Identifiant de la procédure : a05c9717-4afd-49c2-9686-d582f1be37a6
Identifiant interne : 24FS-0027-E
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : APPEL À CANDIDATURE POUR UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ORGANISÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UN PÔLE ASSOCIATIF
Description : Un concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de la construction d'un pôle associatif comprenant une médiathèque associative et deux salles polyvalentes, ainsi que l'aménagement des abords. Ce projet inclut également la démolition du bâtiment existant sur le tènement. Lieu d'exécution : 151 rue de Verdun, 42580 L'Etrat Surface : 411 m2 S.U et abords d'environ 750m2 - Enveloppe prévisionnelle des travaux : 1 400 000 euro(s) HT (valeur 10/2023) - Mission de maîtrise d'oeuvre de base complétée par la mission EXE (en totalité), une mission OPC et une mission de diagnostic PEMD - Compétences demandées : Architecte, BE structure, BE fluide, BE acoustique, Economiste, OPC, paysagiste concepteur, diagnostic PEMD
Identifiant interne : S-PF-51652
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Capacité financière, Qualification et qualité du candidat, Qualité des références fournies
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La prestation est réservée à une profession déterminée : "Architecte (article 2 de la Loi sur l'architecture 77-2 du 3 janvier 1977)". 3 concurrents au maximum seront sélectionnés
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 4
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=51652,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 11/06/2024
Conditions du régime du concours :
Membres du jury : - le président de la Cao, président du jury
Membres du jury : - 3 membres de la Cao
Membres du jury : - 2 architectes désignés par le Pouvoir adjudicateur
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Prime d'un montant de 9 000 euro(s) HT versée au lauréat du concours (en déduction de son marché) ainsi qu'à chaque concurrent ayant remis des prestations répondant au programme (dont réalisation d'une maquette vidéo)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=51652
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE L'ETRAT
Numéro d’enregistrement : 21420092500011
Adresse postale : 175 Rue De Verdun
Ville : L'Etrat
Code postal : 42580
Pays : France
Point de contact : Monsieur Le Maire
Adresse électronique : etrat.mairie@orange.fr
Téléphone : 0477913131
Adresse internet : https://www.ville-letrat.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 15006
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 226459e6-3175-4a0c-a41d-2d282e6de392 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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