136000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw one-admis LOT-0002 TEN-0001 67086 not-known TPA-0001 LOT-0001 2023-07-01 CON-0001 2024-03-22+01:00 ORG-0001 2023-07-01 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.ccb3f.fr ORG-0001 CC Bouzonvillois - Trois Frontières 3 Bis Rue de France BOUZONVILLE 57320 FRF33 FRA 20006748600015 +33 87210099 marches.publics@matec57.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31 Avenue de la Paix STRASBOURG 67000 FRA 17670005200010 +33 388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0003 VIALYSSE 49 RUE DE L'ETOILE FLORANGE 57190 FRA 43854803400026 +33 3 82 80 12 12 vialysse.sa@wanadoo.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 c9653a9e-7dc5-4225-9440-f16fd7449b66 1fddd6d8-d050-479e-b0f7-eb1c9f1199c5 2024-04-03+02:00 09:20:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marchespublics-matec57.fr/ grp-p-aut gen-pub ORG-0001 open 759575-2023 2023-07 Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F - RELANCE des lots 1 et 2 La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F, dans le cadre d'un groupement de commandes. Lots n°1 et 2 ; suite à relance après déclaration sans suite de la première procédure. services 136000 90610000 LOT-0001 no-eu-funds - Prix : noté sur 40 points - Valeur technique : notée sur 60 points, avec les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ; price Prix 40 points sur la notation totale quality Valeur technique Notée sur 60 points, selon les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ; ORG-0001 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2023-07-01 balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville) balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville) services 136000 90610000 90612000 Territoire de la CCB3F BOUZONVILLE 57320 FRF33 FRA 2024-03-01+01:00 10 2 Il pourra être reconduit deux fois par reconduction tacite pour une période d'un an à chaque fois et chaque 1er janvier, sauf prononciation contraire du coordonnateur du groupement de commandes au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat. La date prévisionnelle de fin de contrat est donc le 31/12/2026 au plus tard. LOT-0002 no-eu-funds - Prix : noté sur 40 points - Valeur technique : notée sur 60 points, avec les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ; price Prix 40 points de la notation totale quality Valeur technique Notée sur 60 points, selon les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ; ORG-0001 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2023-07-02 balayage des caniveaux de Bouzonville balayage des caniveaux de Bouzonville services 200000 90610000 90610000 Ville de Bouzonville BOUZONVILLE 57320 FRF33 FRA 0 Il pourra être reconduit deux fois par reconduction tacite pour une période d'un an à chaque fois et chaque 1er janvier, sauf prononciation contraire du coordonnateur du groupement de commandes au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat. La date prévisionnelle de fin de contrat est donc le 31/12/2026 au plus tard. 1970-01-01+01:00 24-38782 3.2.5 CC Bouzonvillois - Trois Frontières 2024-04-04 2024-05-31 240 Nettoyage urbain 57 Accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F - RELANCE des lots n°1 et 2 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38782 du 03/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 24-38782
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F - RELANCE des lots 1 et 2
Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux sur le territoire de la CCB3F, dans le cadre d'un groupement de commandes. Lots n°1 et 2 ; suite à relance après déclaration sans suite de la première procédure.
Identifiant de la procédure : 1fddd6d8-d050-479e-b0f7-eb1c9f1199c5
Avis précédent : 759575-2023
Identifiant interne : 2023-07
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 136,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Description : balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Identifiant interne : 2023-07-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BOUZONVILLE
Code postal : 57320
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CCB3F
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2024
Durée : 10 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il pourra être reconduit deux fois par reconduction tacite pour une période d'un an à chaque fois et chaque 1er janvier, sauf prononciation contraire du coordonnateur du groupement de commandes au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat. La date prévisionnelle de fin de contrat est donc le 31/12/2026 au plus tard.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 136,000 EUR
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 40 points sur la notation totale
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Notée sur 60 points, selon les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ;
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix : noté sur 40 points - Valeur technique : notée sur 60 points, avec les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ;
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : balayage des caniveaux de Bouzonville
Description : balayage des caniveaux de Bouzonville
Identifiant interne : 2023-07-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BOUZONVILLE
Code postal : 57320
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Bouzonville
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il pourra être reconduit deux fois par reconduction tacite pour une période d'un an à chaque fois et chaque 1er janvier, sauf prononciation contraire du coordonnateur du groupement de commandes au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat. La date prévisionnelle de fin de contrat est donc le 31/12/2026 au plus tard.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 40 points de la notation totale
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Notée sur 60 points, selon les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ;
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix : noté sur 40 points - Valeur technique : notée sur 60 points, avec les sous-critères suivants : - Contenu et qualité du descriptif de la méthode de travail proposée par le candidat, des modalités d'exécution de la prestation, des moyens et fiches techniques : noté sur 25 points ; - Modalités de gestion des déchets et démarche environnementale du candidat : noté sur 10 points ; - Contenu et qualité du planning prévisionnel d'intervention détaillé pour la première année et indiquant les phasages d'intervention hebdomadaire pour chaque commune, déchèterie et zone artisanale : noté sur 20 points ; - Contenu et qualité du modèle de compte-rendu mensuel : noté sur 5 points ;
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 136,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VIALYSSE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2023-07-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 67,086 EUR
Sous-traitance : not-known
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-01
Date de conclusion du marché : 22/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : false
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d’enregistrement : 20006748600015
Adresse postale : 3 Bis Rue de France
Ville : BOUZONVILLE
Code postal : 57320
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@matec57.fr
Téléphone : +33 87210099
Adresse internet : https://www.ccb3f.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics-matec57.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VIALYSSE
Numéro d’enregistrement : 43854803400026
Adresse postale : 49 RUE DE L'ETOILE
Ville : FLORANGE
Code postal : 57190
Pays : France
Adresse électronique : vialysse.sa@wanadoo.fr
Téléphone : +33 3 82 80 12 12
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c9653a9e-7dc5-4225-9440-f16fd7449b66 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 09:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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