f06daf17-fe2c-4fd4-ae27-1de80f7d69d9-01 Remise des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 24/04/2024 à 14h30 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRA 24450046800040 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 178191 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 379164 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 86c00e02-4a34-4b30-9569-736278c216a4 f36eca5e-4639-4284-8fb6-5a1cf86964fc 2024-04-03+02:00 10:42:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M24F0006 Acquisition de colonnes d'apport volontaire et évacuation de colonnes aériennes de tri usagées (3 lots) La présente consultation concernant l'acquisition de colonnes d'apport volontaire et l'évacuation de colonnes aériennes de tri usagées est allotie et donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum pendant la durée de validité du marché supplies => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Les délais d'exécution pour les lots 1, 2 et 3 sont précisés dans le règlement de consultation (article 3-2). => Examen des candidatures : le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation. => Les critères de jugement des offres et sous-critères pour les 3 lots sont précisés dans le règlement de consultation (article 7-2) 34928480 45222000 LOT-0001 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1423808 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423808 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique poi-exa 20 quality Critère 2 : Qualité d'intégration à l'environnement appréciée au regard du cadre de mémoire technique poi-exa 40 cost Critère 3 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423808 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-24+02:00 14:30:00+02:00 false none none 1 Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers et travaux de génie civil associés Pour le lot 1, la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter, de sa date de notification pour une période initiale de 3 ans. L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour la première période et de 250 000 euro(s) HT pour la période de reconduction supplies Pour le lot 1, il n'est pas prévu de Pse et il n'est pas ouvert aux variantes 34928480 34928480 45222000 La reconduction pourra intervenir de manière anticipée pour les lots 1 et 2 (voir précisions dans le règlement de la consultation, article 3-2) LOT-0002 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1423808 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423808 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique poi-exa 20 quality Critère 2 : Qualité d'intégration à l'environnement appréciée au regard du cadre de mémoire technique poi-exa 40 cost Critère 3 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423808 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-24+02:00 14:30:00+02:00 false none none 2 Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers et recyclables Pour le lot 2, la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter, de sa date de notification pour une période initiale de 3 ans. L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 225 000 euro(s) HT pour la première période et de 75 000 euro(s) HT pour la période de reconduction supplies Pour le lot 2, il est possible de chiffrer une Pse facultative (fourniture de colonnes verre de 2.5 m3 de volume) que l'acheteur se réserve la possibilité de retenir ou pas lors de l'attribution du marché. De plus, le lot 2 est ouvert aux variantes à l'initiative du candidat dans les conditions exposées dans le règlement de la consultation (article 3-6) 34928480 34928480 45222000 La reconduction pourra intervenir de manière anticipée pour les lots 1 et 2 (voir précisions dans le règlement de la consultation, article 3-2) LOT-0003 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre not-allowed 1423808 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423808 none required not-allowed false no false poi-exa 35 quality Critère n° 1 : Pertinence des modalités d'organisation (organisationnel et technique) pour le chargement (hayon, camion grue…) des colonnes dans le cadre des bons de commandes, pour le traitement / valorisation des déchets (vieilles colonnes), lieu et type d'exutoire poi-exa 15 quality Critère n° 2 : Optimisation des délais de retrait des colonnes poi-exa 50 cost Critère 3 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423808 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-24+02:00 14:30:00+02:00 false none none 3 Evacuation et traitement des colonnes aériennes de tri usagées Pour le lot 3, la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de deux ans. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 30 000 euro(s) HT pour la première période et de 30 000 euro(s) HT pour la période de reconduction supplies Pour le lot 3, il n'est pas prévu d'option, ni de Pse et il n'est pas ouvert aux variantes 34928480 34928480 45222000 La reconduction pourra intervenir de manière anticipée pour les lots 1 et 2 (voir précisions dans le règlement de la consultation, article 3-2) 24-38848 24-22274 24-25511 3.2.5 Orléans Métropole 2024-04-04 2024-04-24T12:00:00+02:00 2024-04-24 71 Conteneur, poubelles 45 Acquisition de colonnes d'apport volontaire et évacuation de colonnes aériennes de tri usagées (3 lots) Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-38848 du 03/04/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 24-38848
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de colonnes d'apport volontaire et évacuation de colonnes aériennes de tri usagées (3 lots)
Description : La présente consultation concernant l'acquisition de colonnes d'apport volontaire et l'évacuation de colonnes aériennes de tri usagées est allotie et donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum pendant la durée de validité du marché
Identifiant de la procédure : f36eca5e-4639-4284-8fb6-5a1cf86964fc
Identifiant interne : M24F0006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Les délais d'exécution pour les lots 1, 2 et 3 sont précisés dans le règlement de consultation (article 3-2). => Examen des candidatures : le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation. => Les critères de jugement des offres et sous-critères pour les 3 lots sont précisés dans le règlement de consultation (article 7-2)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers et travaux de génie civil associés
Description : Pour le lot 1, la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter, de sa date de notification pour une période initiale de 3 ans. L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour la première période et de 250 000 euro(s) HT pour la période de reconduction
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Options :
Description des options : La reconduction pourra intervenir de manière anticipée pour les lots 1 et 2 (voir précisions dans le règlement de la consultation, article 3-2)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Pour le lot 1, il n'est pas prévu de Pse et il n'est pas ouvert aux variantes
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité d'intégration à l'environnement appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 3 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423808,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423808
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 24/04/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers et recyclables
Description : Pour le lot 2, la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter, de sa date de notification pour une période initiale de 3 ans. L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 225 000 euro(s) HT pour la première période et de 75 000 euro(s) HT pour la période de reconduction
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Options :
Description des options : La reconduction pourra intervenir de manière anticipée pour les lots 1 et 2 (voir précisions dans le règlement de la consultation, article 3-2)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Pour le lot 2, il est possible de chiffrer une Pse facultative (fourniture de colonnes verre de 2.5 m3 de volume) que l'acheteur se réserve la possibilité de retenir ou pas lors de l'attribution du marché. De plus, le lot 2 est ouvert aux variantes à l'initiative du candidat dans les conditions exposées dans le règlement de la consultation (article 3-6)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité d'intégration à l'environnement appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 3 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423808,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423808
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 24/04/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Evacuation et traitement des colonnes aériennes de tri usagées
Description : Pour le lot 3, la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de deux ans. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 30 000 euro(s) HT pour la première période et de 30 000 euro(s) HT pour la période de reconduction
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Options :
Description des options : La reconduction pourra intervenir de manière anticipée pour les lots 1 et 2 (voir précisions dans le règlement de la consultation, article 3-2)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Pour le lot 3, il n'est pas prévu d'option, ni de Pse et il n'est pas ouvert aux variantes
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n° 1 : Pertinence des modalités d'organisation (organisationnel et technique) pour le chargement (hayon, camion grue…) des colonnes dans le cadre des bons de commandes, pour le traitement / valorisation des déchets (vieilles colonnes), lieu et type d'exutoire
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n° 2 : Optimisation des délais de retrait des colonnes
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 3 : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423808,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423808
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 24/04/2024 à 14:30
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 24450046800040
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 178191
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 379164
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : f06daf17-fe2c-4fd4-ae27-1de80f7d69d9-01
10.1 Modification
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2024 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 24/04/2024 à 14h30 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 86c00e02-4a34-4b30-9569-736278c216a4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 10:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>