501647 RES-0001 selec-w TEN-0002 CON-0001 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0003 CON-0002 LOT-0003 TEN-0002 true false 259962 TPA-0001 LOT-0002 EUROP ELEC SAS TEN-0003 true false 241685 TPA-0001 LOT-0003 EUROP ELEC SAS CON-0001 2024-03-07+01:00 true 115177-2023 ORG-0004 22V0135_02 TEN-0002 CON-0002 2024-03-07+01:00 true 115177-2023 ORG-0004 22V0135_03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 true 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Métropole Nice Côte d'Azur (06) Pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'Hôtel de Ville Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 20003019500115 +33 497133774 dao@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr http://www.marches-securises.fr http://www.marches-securises.fr ORG-0004 VILLE DE NICE 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE FRL03 NICE CEDEX 4 06340 FRL03 FRA 21060088800015 FRL03 +33 497133774 dao@nicecotedazur.org https://europelec.fr https://europelec.fr ORG-0005 EUROP ELEC SAS Z.I 13ème Rue 5ème Avenue BP 513 CARROS 06516 FRL03 FRA 38434243200034 +33 497032400 +33 497032401 appeldoffres@europelec.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 e7b54272-05af-44a0-884d-174818593b64 d53b5f7b-6551-4147-85ab-301d6852050a 2024-04-03Z 11:02:15Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open 22V0135 Maintenance électricité dans les établissements de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur les entretiens préventifs des installations électriques de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur (NCA). Il permet également d' assurer la maintenance corrective à la suite de pannes et/ou dysfonctionnements. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. services 50800000 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 price PRIX poi-exa 30 quality VALEUR TECHNIQUE poi-exa 20 quality Les performances en matière de protection de l’environnement ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 07 mars 2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1-3 route de Grenoble- LE CONNEXIO -06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 22V0135_02 Maintenance électricité dans les établissements sociaux, culturels, cultuels et d'animation de la Ville de Nice Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 40 000,00 €. - Montant maximum : 600 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. services 50116100 09310000 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 259 962,02 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 07/03/2024 Ville de Nice et Métropole NCA NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 50 price PRIX poi-exa 30 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 20 quality Les performances en matière de protection de l’environnement ORG-0004 ORG-0004 Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 07 mars 2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1-3 route de Grenoble-LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 22V0135_03 Maintenance électricité dans les établissements sportifs de la Ville de Nice Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 40 000,00 €. Montant maximum : 600 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. services Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 241 685,04 € HT Date de conclusion du contrat : 07/03/2024 50116100 09310000 COTRAITANT : SPIE BUILDING SOLUTIONS 4 avenue Jean Jaurès - TSA 30031 - 69551 FEYZIN Cedex SIRET : 440 055 861 00312 Téléphone : 04 97 28 89 10 Fax : 04 97 28 89 11 bruno.magagnosc@spie.com christophe.lecoeur@spie.com Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 241 685,04 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 07/03/2024. Ville de Nice et Métropole NCA NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle 2000-01-01Z 24-38871 3.2.5 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 2024-04-04 2024-05-28 274 Prestations de services 06 22V0135 MAINTENANCE ELECTRICITE DANS LES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE NICE ET DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-38871 du 03/04/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-38871
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 22V0135 Maintenance électricité dans les établissements de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur les entretiens préventifs des installations électriques de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur (NCA). Il permet également d' assurer la maintenance corrective à la suite de pannes et/ou dysfonctionnements. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : d53b5f7b-6551-4147-85ab-301d6852050a
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance électricité dans les établissements sociaux, culturels, cultuels et d'animation de la Ville de Nice
Description : Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 40 000,00 €. - Montant maximum : 600 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 22V0135_02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50116100 Services de réparation de systèmes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Nice et Métropole NCA
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 259 962,02 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 07/03/2024
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l’environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 07 mars 2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1-3 route de Grenoble- LE CONNEXIO -06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance électricité dans les établissements sportifs de la Ville de Nice
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 40 000,00 €. Montant maximum : 600 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 22V0135_03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50116100 Services de réparation de systèmes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Nice et Métropole NCA
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : COTRAITANT : SPIE BUILDING SOLUTIONS 4 avenue Jean Jaurès - TSA 30031 - 69551 FEYZIN Cedex SIRET : 440 055 861 00312 Téléphone : 04 97 28 89 10 Fax : 04 97 28 89 11 bruno.magagnosc@spie.com christophe.lecoeur@spie.com Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 241 685,04 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 07/03/2024.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 241 685,04 € HT Date de conclusion du contrat : 07/03/2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l’environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 07 mars 2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1-3 route de Grenoble-LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 501,647 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : EUROP ELEC SAS
Nom officiel :
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROP ELEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 259,962 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 22V0135_02
Date de conclusion du marché : 07/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : EUROP ELEC SAS
Nom officiel :
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROP ELEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 241,685 EUR
L’offre a été classée
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 22V0135_03
Date de conclusion du marché : 07/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : Pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VILLE DE NICE
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Département : FRL03
Adresse postale : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06340
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : FRL03
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Adresse internet : http://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EUROP ELEC SAS
Numéro d’enregistrement : 38434243200034
Adresse postale : Z.I 13ème Rue 5ème Avenue BP 513
Ville : CARROS
Code postal : 06516
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : appeldoffres@europelec.fr
Téléphone : +33 497032400
Télécopieur : +33 497032401
Adresse internet : https://europelec.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://europelec.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e7b54272-05af-44a0-884d-174818593b64 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 11:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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