fa3ab738-22a0-4c63-b48f-4feb5388eaee-01 Des précisions ont été apportées aux conditions de visite des sites. • Aucune visite ne pourra avoir lieu après le 18/04/2024. • Les candidats devront donc prendre leurs dispositions pour avoir fait la visite avant cette date. cor-buy La date limite de retour des offres est décalée au lundi 29 avril 2024 à 17h00 16 ORG-0006 Tribunal administratif de Dijon Dijon FRA 11000027000014 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0001 Communauté Urbaine Le Creusot Montceau Le Creusot FRA 24710029000011 0385775151 marches.publics@creusot-montceau.org 2.3 eforms-sdk-1.9 9b81c408-2e39-4a50-b512-6877d6450e5e 56ba23ac-4f96-4208-a774-df47e657d819 2024-04-03+02:00 12:11:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 bankruptcy open 24006PRP 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d?ouvrages d?art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d?ouvrages d?art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau services 77310000 LOT-0005 ef-stand sui-act tp-abil no-eu-funds true 24006PRP non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none no performance not-allowed required quality price https://marches.ternum-bfc.fr ORG-0006 FRA false false required true 2024-04-29+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2400605PRP Lot 5_Entretien de la Villa Perrusson - Commune Ecuisses Entretien de la Villa Perrusson - Commune Ecuisses services 77313000 LOT-0001 sui-act ef-stand tp-abil no-eu-funds true 24006PRP non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed required no performance quality price https://marches.ternum-bfc.fr ORG-0006 FRA false false required true 2024-04-29+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2400601PRP Lot 1-Entretien des sites enherbés et des ouvrages d'art Entretien des sites enherbés et des ouvrages d'art services 77310000 LOT-0002 ef-stand tp-abil sui-act no-eu-funds true 24006PRP non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr res-ws required no performance not-allowed price quality https://marches.ternum-bfc.fr ORG-0006 FRA false false required true 2024-04-29+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2400602PRP Lot 2_Entretien des sites enherbés et des pistes cyclables "Lot réservé" Lot 2_Entretien des sites enherbés et des pistes cyclables "Lot réservé" services 77310000 LOT-0004 tp-abil sui-act ef-stand no-eu-funds true 24006PRP non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none no performance required not-allowed quality price https://marches.ternum-bfc.fr ORG-0006 FRA false false required true 2024-04-29+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2400604PRP Lot 4_Entretien de l'EuroVélo 6 Communes St Laurent d'Andennay - Montchanin Saint Eusèbe - Blanzy - Montceau Entretien des accotements des voiries communautaires Entretien de l'EuroVélo 6 Communes St Laurent d'Andennay - Montchanin Saint Eusèbe - Blanzy - Montceau Entretien des accotements des voiries communautaires services 77310000 LOT-0006 sui-act tp-abil ef-stand no-eu-funds true 24006PRP non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none required not-allowed performance no price quality https://marches.ternum-bfc.fr ORG-0006 FRA false false required true 2024-04-29+02:00 17:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24003PRP Lot 3_Entretien de la Zone humide et de l'Etang de Saint Sernin du Bois - Entretien du lac de Torcy Entretien de la Zone humide et de l'Etang de Saint Sernin du Bois - Entretien du lac de Torcy services 77310000 24-38944 24-34618 3.2.5 Communauté Urbaine Le Creusot Montceau 2024-04-04 2024-04-29T17:00:00+02:00 2024-04-29 274 Prestations de services 71 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d?ouvrages d?art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-38944 du 03/04/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 24-38944
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d?ouvrages d?art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Description : 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d?ouvrages d?art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau
Identifiant de la procédure : 56ba23ac-4f96-4208-a774-df47e657d819
Identifiant interne : 24006PRP
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Faillite :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5_Entretien de la Villa Perrusson - Commune Ecuisses
Description : Entretien de la Villa Perrusson - Commune Ecuisses
Identifiant interne : 2400605PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1-Entretien des sites enherbés et des ouvrages d'art
Description : Entretien des sites enherbés et des ouvrages d'art
Identifiant interne : 2400601PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2_Entretien des sites enherbés et des pistes cyclables "Lot réservé"
Description : Lot 2_Entretien des sites enherbés et des pistes cyclables "Lot réservé"
Identifiant interne : 2400602PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4_Entretien de l'EuroVélo 6 Communes St Laurent d'Andennay - Montchanin Saint Eusèbe - Blanzy - Montceau Entretien des accotements des voiries communautaires
Description : Entretien de l'EuroVélo 6 Communes St Laurent d'Andennay - Montchanin Saint Eusèbe - Blanzy - Montceau Entretien des accotements des voiries communautaires
Identifiant interne : 2400604PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot 3_Entretien de la Zone humide et de l'Etang de Saint Sernin du Bois - Entretien du lac de Torcy
Description : Entretien de la Zone humide et de l'Etang de Saint Sernin du Bois - Entretien du lac de Torcy
Identifiant interne : 24003PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 11000027000014
Ville : Dijon
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Ville : Le Creusot
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@creusot-montceau.org
Téléphone : 0385775151
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : fa3ab738-22a0-4c63-b48f-4feb5388eaee-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date limite de retour des offres est décalée au lundi 29 avril 2024 à 17h00
10.1 Modification
Description des modifications : Des précisions ont été apportées aux conditions de visite des sites. • Aucune visite ne pourra avoir lieu après le 18/04/2024. • Les candidats devront donc prendre leurs dispositions pour avoir fait la visite avant cette date.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9b81c408-2e39-4a50-b512-6877d6450e5e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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