16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.essonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental de l'Essonne Boulevard de France évry-Courcouronnes 91012 FRA 22910228000018 Durovray François Président 0160919191 vpolgari@cd-essonne.fr ORG-0003 Conseil Départemental de l'Essonne Boulevard de France évry-Courcouronnes 91012 FRA 1665638 0160919191 contact@cd-essonne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FRA 1043891 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FRA 1043890 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 b5a3e834-5cc9-4b6f-9d35-af512d8c0683 b8105a8a-0475-4d74-a90b-09495ed203a7 2024-04-03+02:00 12:23:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 3 open false 2802_1_03 Accord-cadre de travaux de VRD, éclairages de extérieurs, jeux de cours dans les espaces extérieurs des sites du Département de l'Essonne Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT par lot works Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur,déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 45454100 45454100 Boulevard de France évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA LOT-0001 sui-act Se référer au Rc used ef-stand Se référer au Rc used tp-abil Se référer au Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1445986 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445986 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445986 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-03+02:00 13:00:00+02:00 Essonne false 1 fa-wo-rc none 1 SECTEUR 1 : Nord-Ouest + Métropole Grand Paris Communauté de commune du pays de Limours / Communauté d'agglomération Paris Saclay/ Métropole Grand Paris works 45454100 45454100 Boulevard de France évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA 2024-08-01+02:00 48 3 Contrat de 12 mois à compter du 01/08/2024, reconductible tacitement 3 fois LOT-0002 sui-act Se référer au Rc used ef-stand Se référer au Rc used tp-abil Se référer au Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1445986 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445986 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445986 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-03+02:00 13:00:00+02:00 Essonne false 1 fa-wo-rc none 2 SECTEUR 2 : Nord Est + Est Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine et du Grand Paris Sud-ouest Essonne Sénart works 45454100 45454100 Boulevard de France évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA 2024-08-01+02:00 48 3 Contrat de 12 mois à compter du 01/08/2024, reconductible tacitement 3 fois LOT-0003 sui-act Se référer au Rc used ef-stand Se référer au Rc used tp-abil Se référer au Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1445986 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445986 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445986 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-03+02:00 13:00:00+02:00 Essonne false 1 fa-wo-rc none 3 SECTEUR 3 : Centre + Sud-Ouest +Sud-Est Coeur d'Essonne agglomération, Communauté d'agglomération de l'Etampois, Communauté de communes entre Juine et Renarde, Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Communauté de communes des deux vallées et celle du Val d'Essonne works 45454100 45454100 Boulevard de France évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA 2024-08-01+02:00 48 3 Contrat de 12 mois à compter du 01/08/2024, reconductible tacitement 3 fois 24-38959 3.2.5 Conseil Départemental de l'Essonne 2024-04-04 2024-05-03T12:00:00+02:00 2024-05-03 365 Voirie 102 Eclairage public 400 Aire de jeux 91 75 77 78 92 93 94 95 Accord-cadre de travaux de VRD, éclairages de extérieurs, jeux de cours dans les espaces extérieurs des sites du Département de l'Essonne Avis de marché - Avis n° 24-38959 du 03/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 75, 77, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 24-38959
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de travaux de VRD, éclairages de extérieurs, jeux de cours dans les espaces extérieurs des sites du Département de l'Essonne
Description : Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT par lot
Identifiant de la procédure : b8105a8a-0475-4d74-a90b-09495ed203a7
Identifiant interne : 2802_1_03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard de France
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur,déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR 1 : Nord-Ouest + Métropole Grand Paris
Description : Communauté de commune du pays de Limours / Communauté d'agglomération Paris Saclay/ Métropole Grand Paris
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard de France
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Contrat de 12 mois à compter du 01/08/2024, reconductible tacitement 3 fois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445986,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445986
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 03/05/2024 à 13:00
Lieu : Essonne
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR 2 : Nord Est + Est
Description : Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine et du Grand Paris Sud-ouest Essonne Sénart
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard de France
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Contrat de 12 mois à compter du 01/08/2024, reconductible tacitement 3 fois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445986,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445986
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 03/05/2024 à 13:00
Lieu : Essonne
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : SECTEUR 3 : Centre + Sud-Ouest +Sud-Est
Description : Coeur d'Essonne agglomération, Communauté d'agglomération de l'Etampois, Communauté de communes entre Juine et Renarde, Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Communauté de communes des deux vallées et celle du Val d'Essonne
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard de France
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Contrat de 12 mois à compter du 01/08/2024, reconductible tacitement 3 fois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445986,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445986
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 03/05/2024 à 13:00
Lieu : Essonne
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement : 22910228000018
Adresse postale : Boulevard de France
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Pays : France
Point de contact : Durovray François
Adresse électronique : vpolgari@cd-essonne.fr
Téléphone : 0160919191
Adresse internet : https://www.essonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement : 1665638
Adresse postale : Boulevard de France
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Pays : France
Adresse électronique : contact@cd-essonne.fr
Téléphone : 0160919191
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 1043891
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 1043890
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b5a3e834-5cc9-4b6f-9d35-af512d8c0683 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 12:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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