16 false false ORG-0001 CMAR Hauts de France Place des artisans LILLE 59011 FRE11 FRA 130 023 740 00439 +33 362592076 j.goemaere@cma-hautsdefrance.fr https://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 Lille 59014 FRA 17590003400026 +33359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 d2ad6154-b100-4681-8b7c-d23a272bbb1f a1072791-bd9d-4ace-a843-b563cf7dd967 2024-04-03+02:00 12:30:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1009446.html body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres true open false Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour la formation automobile de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France (CMA Hauts-de-France). supplies 34640000 LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.dematis.com/ none not-allowed no required quality Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-07+02:00 16:00:00+02:00 Lille false fa-mix none 1 EQUIPEMENTS CARROSSERIE EQUIPEMENTS CARROSSERIE supplies true 34640000 UNKNOWN LOT-0002 ef-stand Capacité économique et financière 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.dematis.com/ none not-allowed no required 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-07+02:00 16:00:00+02:00 Lille false fa-mix none 2 OUTILS DE DIAGNOSTICS OUTILS DE DIAGNOSTICS supplies true 39162100 LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.dematis.com/ none not-allowed no required 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-07+02:00 16:00:00+02:00 Lille false fa-mix none 3 VEHICULES MOTORISES DEUX ROUES VEHICULES MOTORISES DEUX ROUES supplies true 34410000 LOT-0004 ef-stand Capacité économique et financière 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.dematis.com/ none not-allowed no required 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-07+02:00 16:00:00+02:00 Lille false fa-mix none 4 VEHICULES MOTORISES QUATRE ROUES VEHICULES MOTORISES QUATRE ROUES supplies true 34113000 LOT-0005 ef-stand Capacité économique et financière 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.dematis.com/ none not-allowed no required 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-07+02:00 16:00:00+02:00 Lille false fa-mix none 5 SIMULATEUR DE PEINTURE SIMULATEUR DE PEINTURE supplies true 39162100 LOT-0006 ef-stand Capacité économique et financière 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.dematis.com/ none not-allowed no required 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-07+02:00 16:00:00+02:00 Lille false fa-mix none 6 BORNES DE RECHARGE BORNE DE RECHARGE supplies true 31224500 34640000 24-38966 3.2.5 CMAR Hauts de France 2024-04-04 2024-05-06T12:00:00+02:00 2024-05-07 115 Equipements spécialisés 59 62 80 02 60 Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour la formation automobile de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France Avis de marché - Avis n° 24-38966 du 03/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 62, 80, 02, 60
Annonce n° 24-38966
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CMAR Hauts de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour la formation automobile de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France (CMA Hauts-de-France).
Identifiant de la procédure : a1072791-bd9d-4ace-a843-b563cf7dd967
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34640000 Éléments automobiles
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : EQUIPEMENTS CARROSSERIE
Description : EQUIPEMENTS CARROSSERIE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34640000 Éléments automobiles
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 07/05/2024 à 16:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : OUTILS DE DIAGNOSTICS
Description : OUTILS DE DIAGNOSTICS
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 07/05/2024 à 16:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : VEHICULES MOTORISES DEUX ROUES
Description : VEHICULES MOTORISES DEUX ROUES
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 07/05/2024 à 16:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : VEHICULES MOTORISES QUATRE ROUES
Description : VEHICULES MOTORISES QUATRE ROUES
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 07/05/2024 à 16:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : SIMULATEUR DE PEINTURE
Description : SIMULATEUR DE PEINTURE
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 07/05/2024 à 16:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : BORNES DE RECHARGE
Description : BORNE DE RECHARGE
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31224500 Bornes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34640000 Éléments automobiles
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : 1. La lettre de candidature (imprimé DC1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat ; 2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.dematis.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 07/05/2024 à 16:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CMAR Hauts de France
Numéro d’enregistrement : 130 023 740 00439
Adresse postale : Place des artisans
Ville : LILLE
Code postal : 59011
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : j.goemaere@cma-hautsdefrance.fr
Téléphone : +33 362592076
Profil de l’acheteur : https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1009446.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33359542342
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d2ad6154-b100-4681-8b7c-d23a272bbb1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 12:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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