16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.museedesconfluences.fr ORG-0002 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69285 FRA 84436691400019 DUBOT Fanny Président 0428381220 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69002 FRA 1660067 0428381220 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 332346 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 04d3d162-24e7-4433-b6f9-dc304eca76d4 74b80e7a-560c-4b12-a1cf-4c244aa8786d 2024-04-03+02:00 15:24:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 202406 RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT services L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Le montant estimatif correspond au montant maximum de commandes sur 48 mois. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp) de l'accord-cadre 300000 92521000 92521200 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA LOT-0000 sui-act - Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique used ef-stand Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1). - Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif used tp-abil Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre. A ce titre les candidats doivent fournir : - Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. -La présentation des moyens humains et matériels du candidat used no-eu-funds true prochain avis au terme de l'accord-cadre (au plus tard d'ici 4 ans) 1437032 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437032 none required not-allowed false no false poi-exa 45 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 55 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437032 4 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-22+02:00 12:00:00+02:00 Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle false 1 fa-wo-rc none S-PF-1437032 RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT services 92521000 92521200 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA 2024-07-23+02:00 48 1 Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction, comprise, ne pourra pas excéder 48 mois. Sauf décision de non-reconduction notifiée, par courrier recommandé avec accusé de réception au titulaire, 3 mois avant l'échéance de l'accord cadre, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum 24-39101 3.2.5 Musée des Confluences 2024-04-04 2024-05-21T12:00:00+02:00 2024-05-21 274 Prestations de services 69 RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES Avis de marché - Avis n° 24-39101 du 03/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-39101
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 74b80e7a-560c-4b12-a1cf-4c244aa8786d
Identifiant interne : 202406
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Le montant estimatif correspond au montant maximum de commandes sur 48 mois. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp) de l'accord-cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1437032
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/07/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction, comprise, ne pourra pas excéder 48 mois. Sauf décision de non-reconduction notifiée, par courrier recommandé avec accusé de réception au titulaire, 3 mois avant l'échéance de l'accord cadre, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : prochain avis au terme de l'accord-cadre (au plus tard d'ici 4 ans)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1). - Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre. A ce titre les candidats doivent fournir : - Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. -La présentation des moyens humains et matériels du candidat
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437032,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437032
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 22/05/2024 à 12:00
Lieu : Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Musée des Confluences
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : 84436691400019
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69285
Pays : France
Point de contact : DUBOT Fanny
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Adresse internet : http://www.museedesconfluences.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : 1660067
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 332346
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 04d3d162-24e7-4433-b6f9-dc304eca76d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 15:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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