16 ORG-0004 Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans 14 avenue de l'hopital CS 86709 Orléans cedex 2 45067 FRA 26450009100014 0238744325 severine.nonet@chu-orleans.fr ORG-0002 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans cedex 1 45057 FRA 174500005800022 +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans cedex 1 45057 FRA 174500005800022 +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 c25e37ad-f571-4b80-96cc-8a1a2da37332 d15177a6-cc4b-4738-a4d3-4f04b4945992 2024-04-03+02:00 15:25:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0004 bankruptcy Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE accord-cadre à bons de commande conclu en mono titularisation en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. open 2024-12 2024-12 Fourniture de pièces détachées et de matériaux pour les ateliers 2024-12 Fourniture de pièces détachées et de matériaux pour les ateliers supplies Conformément à l'article 6.2 du réglement de consultation, des échantillons sont demandés pour les lots 1-4-5-6-9-10-12-13-14-16-17-18-19-22-23 2200000 34913000 LOT-0017 other Confère article 6.1 du réglement de la consultation no-eu-funds 2024-12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2514686&orgAcronyme=x7c none required no performance allowed quality Valeur technique 45 points price Valeur économique 55 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2514686&orgAcronyme=x7c 180 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2024-04-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 false fa-w-rc none 24 lots du lots 1 à 24 1 Huile, lave-glace, refroidissement, nettoyant pour véhicules 2 Petites fournitures pour véhicules 3 Pneumatiques 4 Produits chimiques 5 Câbles et fils 6 Lampes, luminaires 7 Appareillage électrique du bâtiment 8 Appareillage électrique tableau 9 Piles 10 Signalétique 11 Protections murales 12 Robinetterie, joints de plomberie 13 Petites fournitures de plomberie 14 PVC pour plomberie 15 Appareillage sanitaire 16 Consommables pour ateliers 17 Quincaillerie 18 Roues et vérins 19 Visserie 20 Outillage 21 Electroportatif 22 Peinture, revêtements de sol 23 Métallerie 24 Bois et dérivés supplies 34913000 Pour les lots de 1 à 24 Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans 14 Avenue de l'hôpital ORLEANS 45100 FRB06 FRA pour les lots n° 5 à n° 24 Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise (CHAM) 658 Rue des Bourgoins AMILLY 45200 FRB06 FRA 2024-07-01+02:00 48 24-39104 3.2.5 Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans 2024-04-04 2024-04-26T12:00:00+02:00 2024-04-26 266 Pièces détachées 45 2024-12 Fourniture de pièces détachées et de matériaux pour les ateliers Avis de marché - Avis n° 24-39104 du 03/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 24-39104
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2024-12 Fourniture de pièces détachées et de matériaux pour les ateliers
Description : 2024-12 Fourniture de pièces détachées et de matériaux pour les ateliers
Identifiant de la procédure : d15177a6-cc4b-4738-a4d3-4f04b4945992
Identifiant interne : 2024-12
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : accord-cadre à bons de commande conclu en mono titularisation en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,200,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément à l'article 6.2 du réglement de consultation, des échantillons sont demandés pour les lots 1-4-5-6-9-10-12-13-14-16-17-18-19-22-23
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0017
Titre : du lots 1 à 24
Description : 1 Huile, lave-glace, refroidissement, nettoyant pour véhicules 2 Petites fournitures pour véhicules 3 Pneumatiques 4 Produits chimiques 5 Câbles et fils 6 Lampes, luminaires 7 Appareillage électrique du bâtiment 8 Appareillage électrique tableau 9 Piles 10 Signalétique 11 Protections murales 12 Robinetterie, joints de plomberie 13 Petites fournitures de plomberie 14 PVC pour plomberie 15 Appareillage sanitaire 16 Consommables pour ateliers 17 Quincaillerie 18 Roues et vérins 19 Visserie 20 Outillage 21 Electroportatif 22 Peinture, revêtements de sol 23 Métallerie 24 Bois et dérivés
Identifiant interne : 24 lots
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans 14 Avenue de l'hôpital
Ville : ORLEANS
Code postal : 45100
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour les lots de 1 à 24
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise (CHAM) 658 Rue des Bourgoins
Ville : AMILLY
Code postal : 45200
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : pour les lots n° 5 à n° 24
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Confère article 6.1 du réglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur économique 55 points
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/04/2024
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2514686&orgAcronyme=x7c,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2514686&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 26450009100014
Adresse postale : 14 avenue de l'hopital CS 86709
Ville : Orléans cedex 2
Code postal : 45067
Pays : France
Adresse électronique : severine.nonet@chu-orleans.fr
Téléphone : 0238744325
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 174500005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans cedex 1
Code postal : 45057
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 174500005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans cedex 1
Code postal : 45057
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c25e37ad-f571-4b80-96cc-8a1a2da37332 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2024 à 15:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2024
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L’essentiel du marché

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