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            <nomOfficiel>ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS</nomOfficiel>
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               <nomContact>Astou ANNICETTE</nomContact>
               <adresseMailContact>Astou.annicette@aphp.fr</adresseMailContact>
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            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
- Attestation Russie : Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat vis à vis de la Russie</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

- Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- Déclaration de bilan : - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

- Déclaration d'effectifs : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire :

- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suf-fisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>- critère 1 (coefficient : 60 %) : Prix
- critère 2 (coefficient : 40 %) : Qualité du dossier technique
sous-critère a : Qualité des objectifs pédagogiques (coefficient : 35 %)
sous-critère b : qualité des moyens humains mis en place pour assurer la prestation (coefficient : 25 %)
sous-critère c : Qualité des supports pédagogiques proposés (coefficient : 20 %)
sous-critère d : modalités d'évaluation de la formation (coefficient : 15 %)
sous-critère e : Prise en compte de la dimension (RSE) dans la réalisation des prestations (coefficient : 5 %)</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Prestations de formation sécurité incendie pour le personnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris</intitule>
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                     <classPrincipale>80000000</classPrincipale>
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               <description>Le marché a pour objet des prestations de formation sécurité incendie pour le personnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris</description>
               <lieuExecution>Ile de France</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification au 14/06/2026. Le marché sera résiliable à l'initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 6 mois avant la fin du marché et ce sans indemnités.
Montant maximum HT sur la durée totale du marché: 220 000 euros HT.
Pour cette consultation, l'option B du CCAG est retenue
Le taux de l'avance est fixé à : 5 %. L'avance est versée et remboursée suivant les dispositions du Code de la Commande Publique
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 17/04/2024 à 12h00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ».
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Le nombre de candidats admis à participer à la négociation sera de 3 maximum.
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des candidats si un classement n'a pas pu être établi après l'examen des offres initiales.
La non-présentation aux entretiens de négociations pour tout candidat convoqué entrainera l'élimination de la première offre présentée par le candidat.
L'absence de remise d'une nouvelle offre suite aux entretiens de négociation entrainera l'élimination du candidat.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>24-39585</IDWEB>
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         <RESUME_OBJET>Le présent marché a pour objet des prestations de formation sécurité incendie pour le personnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-39585 du 04/04/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-39585 du 04/04/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 94, 92, 93, 91, 95, 78</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-39585</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>26750045201928</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>PARIS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>75, 94, 92, 93, 91, 95, 78</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>24.085</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Astou ANNICETTE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>Astou.annicette@aphp.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
- Attestation Russie : Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat vis à vis de la Russie</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

- Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- Déclaration de bilan : - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

- Déclaration d'effectifs : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire :

- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suf-fisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>25/04/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Autorisée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>- critère 1 (coefficient : 60 %) : Prix
- critère 2 (coefficient : 40 %) : Qualité du dossier technique
sous-critère a : Qualité des objectifs pédagogiques (coefficient : 35 %)
sous-critère b : qualité des moyens humains mis en place pour assurer la prestation (coefficient : 25 %)
sous-critère c : Qualité des supports pédagogiques proposés (coefficient : 20 %)
sous-critère d : modalités d'évaluation de la formation (coefficient : 15 %)
sous-critère e : Prise en compte de la dimension (RSE) dans la réalisation des prestations (coefficient : 5 %)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Prestations de formation sécurité incendie pour le personnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>80000000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le marché a pour objet des prestations de formation sécurité incendie pour le personnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Ile de France</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>25</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification au 14/06/2026. Le marché sera résiliable à l'initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 6 mois avant la fin du marché et ce sans indemnités.
Montant maximum HT sur la durée totale du marché: 220 000 euros HT.
Pour cette consultation, l'option B du CCAG est retenue
Le taux de l'avance est fixé à : 5 %. L'avance est versée et remboursée suivant les dispositions du Code de la Commande Publique
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 17/04/2024 à 12h00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ».
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Le nombre de candidats admis à participer à la négociation sera de 3 maximum.
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des candidats si un classement n'a pas pu être établi après l'examen des offres initiales.
La non-présentation aux entretiens de négociations pour tout candidat convoqué entrainera l'élimination de la première offre présentée par le candidat.
L'absence de remise d'une nouvelle offre suite aux entretiens de négociation entrainera l'élimination du candidat.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le marché a pour objet des prestations de formation sécurité incendie pour le personnel
            de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>25</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>25/04/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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