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            <nomOfficiel>COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE</nomOfficiel>
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               <identifiantInterne>LA CELLE DUNOISE 2024</identifiantInterne>
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               <nomContact>BOQUET Jacques-André</nomContact>
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               <telContact>+33 555891077</telContact>
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               <capaciteExercice>- Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)&#xD;
- Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)&#xD;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L2141-1 et suivants du Code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà fournie dans le cadre du DC 1, ci-dessus).&#xD;
&#xD;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà fournie dans le cadre du DC 1, ci-dessus).&#xD;
&#xD;
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, s'ils n'ont pas déjà été fournis dans le pli (Extrait Kbis).&#xD;
&#xD;
- -ï&#x80; Déclaration indiquant que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail et ne pas avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engage la régularisation de cette situation a la date de la soumission</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Chiffres d'affaires des trois dernières années réalisés par l'entreprise en global</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Références similaires de l'entreprise (ou l'agence) : le candidat produira une liste de clients avec lesquels il a un marché en cours d'exécution ou exécuté au cours des deux dernières années en indiquant leur objet, leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé.&#xD;
&#xD;
- État des moyens en outillage, matériel, équipement technique et véhicules dont dispose l'entreprise (ou l'agence) pour réaliser les travaux concernés (si l'entreprise candidate pour plusieurs lots la répartition des moyens par lot doit être indiquée) ;&#xD;
&#xD;
- État (non nominatif) des moyens en personnel affectés par l'entreprise (ou l'agence) pour réaliser les travaux concernés par le présent marché (si l'entreprise candidate pour plusieurs lots, la répartition des moyens par lot doit être indiquée);&#xD;
&#xD;
- Qualifications RGE / OPQIBI ; &#xD;
&#xD;
- État des moyens informatiques : matériels et logiciels ;&#xD;
&#xD;
- Description des dispositions prises par l'entreprise (ou l'agence) en matière d'hygiène et de sécurité sur les chantiers ;&#xD;
&#xD;
- Copies certifiées conformes des attestations d'assurance de l'entreprise, en cours de validité, en matière de responsabilité décennale et de garantie civile résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792 à 1792-2 et 2270 du Code civil. L'attestation d'assurance fournie devra indiquer le montant du plafond de la garantie générale par année d'assurance, le montant de plafond de la garantie par sinistre par année d'assurance et la nature précise des activités garanties.</capaciteTech>
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               <intitule>Restructuration et rénovation énergétique du corps de bâtiment Mairie-Ecole-Logements-Cantine&#xD;
avec création d'une chaufferie automatique au bois pour le compte de la Commune de La Celle Dunoise - 23800</intitule>
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               <description>Il s'agit de la restructuration et de la rénovation énergétique du corps de bâtiments Mairie - Logements - Ecole - Cantine avec création d'une chaufferie automatique bois pour le compte de la commune de La Celle Dunoise.&#xD;
&#xD;
La description des ouvrages, prestations et leurs spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) établies par l'équipe de maîtrise d'oeuvre.</description>
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               <autresInformComplementaire>La visite des lieux est fortement conseillée pour une meilleure appréciation des attentes du maitre d'ouvrage.

Le maitre d'ouvrage se tient disponible et joignable aux coordonnées communiquées dans le présent document.
Les candidats doivent prendre rendez-vous auprès du secrétariat de la mairie pour convenir d'une date.

Les candidats fourniront, à la remise de leur offre, l'attestation de visite signée par le maitre d'ouvrage ou son représentant.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Restructuration et rénovation énergétique du corps de bâtiment Mairie-Ecole-Logements-Cantine
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-39680 du 04/04/2024</title>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>23</strong>
         </span>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21230390300018</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>LA CELLE DUNOISE</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>23800</div>
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            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>23</div>
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            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>LA CELLE DUNOISE 2024</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>BOQUET Jacques-André</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>mairie@lacelledunoise.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 555891077</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)&#xD;
- Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)&#xD;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L2141-1 et suivants du Code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà fournie dans le cadre du DC 1, ci-dessus).&#xD;
&#xD;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà fournie dans le cadre du DC 1, ci-dessus).&#xD;
&#xD;
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, s'ils n'ont pas déjà été fournis dans le pli (Extrait Kbis).&#xD;
&#xD;
- -ï&#x80; Déclaration indiquant que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail et ne pas avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engage la régularisation de cette situation a la date de la soumission</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Chiffres d'affaires des trois dernières années réalisés par l'entreprise en global</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Références similaires de l'entreprise (ou l'agence) : le candidat produira une liste de clients avec lesquels il a un marché en cours d'exécution ou exécuté au cours des deux dernières années en indiquant leur objet, leur montant, leur date et leur destinataire public ou privé.&#xD;
&#xD;
- État des moyens en outillage, matériel, équipement technique et véhicules dont dispose l'entreprise (ou l'agence) pour réaliser les travaux concernés (si l'entreprise candidate pour plusieurs lots la répartition des moyens par lot doit être indiquée) ;&#xD;
&#xD;
- État (non nominatif) des moyens en personnel affectés par l'entreprise (ou l'agence) pour réaliser les travaux concernés par le présent marché (si l'entreprise candidate pour plusieurs lots, la répartition des moyens par lot doit être indiquée);&#xD;
&#xD;
- Qualifications RGE / OPQIBI ; &#xD;
&#xD;
- État des moyens informatiques : matériels et logiciels ;&#xD;
&#xD;
- Description des dispositions prises par l'entreprise (ou l'agence) en matière d'hygiène et de sécurité sur les chantiers ;&#xD;
&#xD;
- Copies certifiées conformes des attestations d'assurance de l'entreprise, en cours de validité, en matière de responsabilité décennale et de garantie civile résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792 à 1792-2 et 2270 du Code civil. L'attestation d'assurance fournie devra indiquer le montant du plafond de la garantie générale par année d'assurance, le montant de plafond de la garantie par sinistre par année d'assurance et la nature précise des activités garanties.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>30/04/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Restructuration et rénovation énergétique du corps de bâtiment Mairie-Ecole-Logements-Cantine&#xD;
avec création d'une chaufferie automatique au bois pour le compte de la Commune de La Celle Dunoise - 23800</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45000000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Il s'agit de la restructuration et de la rénovation énergétique du corps de bâtiments Mairie - Logements - Ecole - Cantine avec création d'une chaufferie automatique bois pour le compte de la commune de La Celle Dunoise.&#xD;
&#xD;
La description des ouvrages, prestations et leurs spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) établies par l'équipe de maîtrise d'oeuvre.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>9</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Voirie et réseaux divers</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45233220</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Gros oeuvre - Maçonnerie</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45262522</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Menuiserie intérieure -/ Cloison - Isolation plâtrerie - faux plafond / Faïence</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45410000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Menuiseries extérieures</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45421100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Chaufferie bois - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45331000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Electricité courant fort et faible - SSI - PPMS</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45311000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Peinture - Revêtement mural - Sols souples - Nettoyage</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>44111400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres 23800 LA CELLE DUNOISE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Métallerie</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>44316500</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>1 Route des Peintres</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La visite des lieux est fortement conseillée pour une meilleure appréciation des attentes du maitre d'ouvrage.

Le maitre d'ouvrage se tient disponible et joignable aux coordonnées communiquées dans le présent document.
Les candidats doivent prendre rendez-vous auprès du secrétariat de la mairie pour convenir d'une date.

Les candidats fourniront, à la remise de leur offre, l'attestation de visite signée par le maitre d'ouvrage ou son représentant.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.centraleofficielles.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.centraleofficielles.com - nouvelle fenêtre"><span>https://www.centraleofficielles.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Il s'agit de la restructuration et de la rénovation énergétique du corps de bâtiments
            Mairie - Logements - Ecole - Cantine avec création d'une chaufferie automatique bois
            pour le compte de la commune de La Celle Dunoise. La description des ouvrages, prestations
            et leurs spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques
            particulières (CCTP) établies par l'équipe de maîtrise d'oeuvre.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>9</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Voirie et réseaux divers</li>
               <li>Gros oeuvre - Maçonnerie</li>
               <li>Menuiserie intérieure -/ Cloison - Isolation plâtrerie - faux plafond / Faïence</li>
               <li>Menuiseries extérieures</li>
               <li>Chaufferie bois - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire</li>
               <li>Electricité courant fort et faible - SSI - PPMS</li>
               <li>Peinture - Revêtement mural - Sols souples - Nettoyage</li>
               <li>Métallerie</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/04/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
