M
BIHLER
Fabien
Maire
Commune de Rancé
Mairie de Rancé 88, rue de la Mairie
01390
Rance
0474008135
mairie.rance.01@adeli.biz
4
Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une salle communale.
88 rue de la mairie
01390
Rancé
2024-04-23T12:00:00
120
24101
https://marchespublics.ain.fr
24-39682
3.2.5
Commune de Rancé.
2024-04-04
2024-04-23T12:00:00
2024-04-23
455
Ingénierie
01
69
38
Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une salle communale à Rancé.
Avis de marché - Avis n° 24-39682 du 04/04/2024
Département(s) de publication :
01, 69, 38
Annonce n°
24-39682
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rancé
Correspondant : M. BIHLER Fabien, Maire
Adresse : Mairie de Rancé 88, rue de la Mairie,
01390
Rance
Coordonnées :
Téléphone :
0474008135
Courriel :
mairie.rance.01@adeli.biz
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une salle communale.
Lieu d'exécution et de livraison :88 rue de la mairie,
01390
Rancé
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
24101
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2024
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Commune de Rancé
- A l'attention de : M Fabien BIHLER Maire
- Adresse : Mairie de Rancé 88, rue de la Mairie, 01390, Rance
- Téléphone : 0474008135
- Courriel : mairie.rance.01@adeli.biz
- Accès électronique à l'information : https://marchespublics.ain.fr
- Objet du marché : Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une salle communale.
- Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
: 88 rue de la mairie, 01390 Rancé
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
- Délai minimum de validité des offres : 120 jours
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
descriptif).
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