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            <nomOfficiel>Ville de Courbevoie</nomOfficiel>
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               <capaciteExercice>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique de l'offre : 60%
Prix : 40%</criteresAttrib>
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               <intitule>Travaux pour l'aménagement du square des Trois Frères Enghels à Courbevoie et de ses abords</intitule>
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               <description>Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
Pour le lot 1, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix mixtes.
Pour les lots 2 et 3, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché public mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</description>
               <lieuExecution>2 Pl de l Hotel de Ville 92026 - Courbevoie</lieuExecution>
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                  <description>1 : Voirie Réseaux Divers (Vrd). Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix mixtes</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>A Courbevoie, Place des Trois Frères Enghels, ses abords et la rue de l'Industrie aux droits de la Place</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>2 : Aménagements paysagers. Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>A Courbevoie, Place des Trois Frères Enghels, ses abords et la rue de l'Industrie aux droits de la Place</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>3 : Aire de jeux. Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</description>
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               <autresInformComplementaire>Les plis doivent être impérativement être remis par voie dématérialisée.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le DCE, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm
Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du règlement de la consultation</autresInformComplementaire>
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         <NOMORGANISME>Ville de Courbevoie</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-04-04</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>92</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux pour l'aménagement du square des Trois Frères Enghels à Courbevoie et de ses abords</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-39700 du 04/04/2024</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-39700 du 04/04/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>92</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-39700</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Courbevoie</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21920026800015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Courbevoie</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>92401</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>92</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>24S0012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service de la Commande Publique</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>02/05/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Autorisée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique de l'offre : 60%
Prix : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux pour l'aménagement du square des Trois Frères Enghels à Courbevoie et de ses abords</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45233000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
Pour le lot 1, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix mixtes.
Pour les lots 2 et 3, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché public mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>2 Pl de l Hotel de Ville 92026 - Courbevoie</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Voirie Réseaux Divers (Vrd). Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix mixtes</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45233000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>A Courbevoie, Place des Trois Frères Enghels, ses abords et la rue de l'Industrie aux droits de la Place</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Aménagements paysagers. Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112710</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>A Courbevoie, Place des Trois Frères Enghels, ses abords et la rue de l'Industrie aux droits de la Place</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>3 : Aire de jeux. Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112723</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>A Courbevoie, Place des Trois Frères Enghels, ses abords et la rue de l'Industrie aux droits de la Place</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les plis doivent être impérativement être remis par voie dématérialisée.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le DCE, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm
Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du règlement de la consultation</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Courbevoie</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1445528" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1445528 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1445528</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4 à R 2123-5 du
            Code de la commande publique. Pour le lot 1, la consultation donnera lieu à la conclusion
            d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix mixtes.
            Pour les lots 2 et 3, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché public
            mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux et forfaitaires</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Voirie Réseaux Divers (Vrd). Procédure adaptée en application des articles R 2123-1
                  1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera
                  lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront
                  traitées à prix mixtes</li>
               <li>2 : Aménagements paysagers. Procédure adaptée en application des articles R 2123-1
                  1° et R 2123-4 à R 2123-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera
                  lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront
                  traitées à prix globaux et forfaitaires</li>
               <li>3 : Aire de jeux. Procédure adaptée en application des articles R 2123-1 1° et R 2123-4
                  à R 2123-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion
                  d'un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations seront traitées à prix globaux
                  et forfaitaires</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/05/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
