MME EYMEOUD Chantal Maire VILLE D'EMBRUN Place Barthelon 05200 Embrun 0492446600 0492446629 marche.st@ville-embrun.fr http://www.marches-publics.info http://www.marches-publics.info 4 Assurances flotte automobile Place Barthelon 05200 Embrun Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques parc automobile. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des Assurances fr 2024-05-17T12:00:00 120 2024-03 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRL02 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payant : NON Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :La prestation est réservée à une profession particulière : Oui Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 0491134813 Fax : 0491811387Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus par le biais de la plateforme AWS Achat. Ces renseignements seront communiqués au plus tard avant la date limite de remise des offres 24-39728 3.2.5 VILLE D'EMBRUN 2024-04-04 2024-05-17T12:00:00 2024-05-17 20 Assurance 05 assurances flotte automobile Avis de marché - Avis n° 24-39728 du 04/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 24-39728
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE D'EMBRUN
Correspondant : MME EYMEOUD Chantal, Maire
Adresse : Place Barthelon, 05200 Embrun
Coordonnées :
Téléphone : 0492446600
Télécopieur : 0492446629
Courriel : marche.st@ville-embrun.fr
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Assurances flotte automobile
Lieu d'exécution : Place Barthelon, 05200 Embrun
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques parc automobile. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des Assurances
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024-03
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRL02 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payant : NON Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :La prestation est réservée à une profession particulière : Oui Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 0491134813 Fax : 0491811387Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus par le biais de la plateforme AWS Achat. Ces renseignements seront communiqués au plus tard avant la date limite de remise des offres
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2024
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : VILLE D'EMBRUN
  • A l'attention de : MME Chantal EYMEOUD Maire
  • Adresse : Place Barthelon, 05200, Embrun 
  • Téléphone : 0492446600
  • Courriel : marche.st@ville-embrun.fr
  • Adresse internet : http://www.marches-publics.info
  • Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
  • Objet du marché : Assurances flotte automobile
  • Caractéristiques principales : Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques parc automobile. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des Assurances

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
  • Délai minimum de validité des offres : 120 jours
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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