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         <organisme>
            <nomOfficiel>Régie des Transports Métropolitains</nomOfficiel>
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               <idWeb>23-139753</idWeb>
               <datePublication>2024-04-04+02:00</datePublication>
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            <natureMarche>
               <intitule>Travaux de rénovation de la station de métro Castellane à Marseille</intitule>
               <codeCPV>
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                     <classPrincipale>45234125</classPrincipale>
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               <natureMarche>
                  <travaux/>
               </natureMarche>
               <description>Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 et R.2123-4 du code de la commande publique.
Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable.
Les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires et unitaires, tels que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement) et du Bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement), aux quantités réellement exécutées.
Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement.
Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant :
- Pour le lot 1 : 1 900 000 euros HT
- Pour le lot 2 : 1 400 000 euros HT
- Pour le lot 3 : 1 200 000 euros HT
Les présents marchés à passer sont des marchés de travaux. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, approuvé par arrêté du 30 mars 2021.</description>
               <criteresAttrib>Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde, pour chacun des lots, sur les critères pondérés suivants :

1/ Le Prix (60%), analysés au vu de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement et du Bordereau de Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 2 de l'acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 du règlement de la consultation (document qui servira de base à l'analyse des offres et n'aura par la suite aucune valeur contractuelle). 

2/ La Valeur technique (40%) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique : 

- Sous-critère 1 (34%) : Pertinence de la présentation et de l'organisation proposées pour la réalisation des travaux au regard des caractéristiques et des contraintes du projet.

- Sous-critère 2 (33%) : Adéquation de la capacité technique par rapport à la nature des travaux à réaliser.

- Sous-critère 3 (33%) : Optimisation du planning et du cahier de phasage proposés par rapport à la masse et à la nature des travaux à réaliser.</criteresAttrib>
            </natureMarche>
            <infosAnnulation>Vue l'évolution du périmètre des prestations, le Directeur Général a décidé de déclarer la présente procédure sans suite.</infosAnnulation>
         </annulation>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>24-39789</IDWEB>
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      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Transports urbains et suburbains de voyageurs</NOMORGANISME>
         <DATE_PUBLICATION>2024-04-04</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2024-04-21</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>144</CODE>
               <LIBELLE>Gros oeuvre</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>13</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux de rénovation de la station de métro Castellane à Marseille</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis d'annulation - Avis n° 24-39789 du 04/04/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis d'annulation"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis d'annulation - Avis n° 24-39789 du 04/04/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis d'annulation</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>13</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-39789</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Reference de l'avis initial</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Annonce n°</span>
            <span>23-139753</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Mis en ligne sur le site www.boamp.fr le </span>04/04/2024</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Régie des Transports Métropolitains</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>05980406200087</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Marseille</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>13002</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>13</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de rénovation de la station de métro Castellane à Marseille</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45234125</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 et R.2123-4 du code de la commande publique.
Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable.
Les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires et unitaires, tels que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement) et du Bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement), aux quantités réellement exécutées.
Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement.
Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant :
- Pour le lot 1 : 1 900 000 euros HT
- Pour le lot 2 : 1 400 000 euros HT
- Pour le lot 3 : 1 200 000 euros HT
Les présents marchés à passer sont des marchés de travaux. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, approuvé par arrêté du 30 mars 2021.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde, pour chacun des lots, sur les critères pondérés suivants :

1/ Le Prix (60%), analysés au vu de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement et du Bordereau de Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 2 de l'acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 du règlement de la consultation (document qui servira de base à l'analyse des offres et n'aura par la suite aucune valeur contractuelle). 

2/ La Valeur technique (40%) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique : 

- Sous-critère 1 (34%) : Pertinence de la présentation et de l'organisation proposées pour la réalisation des travaux au regard des caractéristiques et des contraintes du projet.

- Sous-critère 2 (33%) : Adéquation de la capacité technique par rapport à la nature des travaux à réaliser.

- Sous-critère 3 (33%) : Optimisation du planning et du cahier de phasage proposés par rapport à la masse et à la nature des travaux à réaliser.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Motif de l'annulation</div>
      <div class="section">Vue l'évolution du périmètre des prestations, le Directeur Général a décidé de déclarer la présente procédure sans suite.</div>
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      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2024</div>
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   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Régie des Transports Métropolitains</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 et R.2123-4
            du code de la commande publique. Les marchés sont conclus sous forme d'accords-cadres
            conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R.2162-13 et R. 2162-14 du code
            de la commande publique avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission
            de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Les prestations
            seront réglées par application des prix forfaitaires et unitaires, tels que résultant
            de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement)
            et du Bordereau des prix unitaires (annexe 2 à l'acte d'engagement), aux quantités
            réellement exécutées. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum d'engagement.
            Les accords-cadres sont conclus avec un montant maximum d'engagement suivant : - Pour
            le lot 1 : 1 900 000 euros HT - Pour le lot 2 : 1 400 000 euros HT - Pour le lot 3
            : 1 200 000 euros HT Les présents marchés à passer sont des marchés de travaux. Ils
            se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés
            publics de travaux, approuvé par arrêté du 30 mars 2021.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
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