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               <nomContact>scp@ville-alencon.fr</nomContact>
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               <capaciteExercice>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)</capaciteExercice>
               <capaciteTech>- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Qualification Qualibat 1552 ou équivalent / ou Afaq Ascert ou équivalent pour le retrait de matériaux amiantés présentant un risque particulier et ce en application de l'arrêté du 22 février 2007 définissant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l'amiante (Nor: Soct0710459a). Cette qualification pourra être détenue par le candidat se présentant seul, un cotraitant ou un sous-traitant à condition que soit joint un engagement écrit du sous-traitant à réaliser les travaux nécessitant la qualification ou équivalent</capaciteTech>
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               <intitule>Travaux de réaménagement des zones vestiaires, sanitaires et douches du Gymnase Mezen avec mise en accessibilité : lot 01 curage - désamiantage</intitule>
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               <description>Réaménagement des zones vestiaires, sanitaires et douches au RDC Gymnase Mezen avec mise en accessibilité. Intervention intégrant un désamiantage. Surface au sol des locaux à réaménager: 280 m² environ. La présente consultation ne concerne que le lot 01 de curage-désamiantage, les autres consultations seront lancées ultérieurement.
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les variantes libres ne sont pas autorisées. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire, ni de prestation supplémentaire éventuelle.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le contrat prévoit le versement d'une avance,dans les conditions précisées au CCAP</description>
               <lieuExecution>25 Rue Marcel Mezen 61000 - ALENCON</lieuExecution>
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                  <visiteDetail>La visite du site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de la visite de site sont indiquées dans le règlement de consultation</visiteDetail>
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               <autresInformComplementaire>Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://marches-publics.cu-alencon.fr/) (Réf : 1_2024017).  La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique, en application des articles R2132-7 à R2132-14 du Code de la Commande publique. Les offres papiers ne seront pas acceptées. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.marches-publics.cu-alencon.fr/ (Réf : 1_2024017). Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Caen situé 3 à 5 rue Arthur, BP 25086, 14050 CAEN Cedex 4</autresInformComplementaire>
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         <NOMORGANISME>Ville d'Alençon</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-04-04</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de réaménagement des zones vestiaires, sanitaires et douches du Gymnase Mezen avec mise en accessibilité : lot 01 curage - désamiantage</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-39902 du 04/04/2024</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>61, 72</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-39902</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville d'Alençon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21610001600015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ALENCON</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>61014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>61, 72</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>1_2024017</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>scp@ville-alencon.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 233324078</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Qualification Qualibat 1552 ou équivalent / ou Afaq Ascert ou équivalent pour le retrait de matériaux amiantés présentant un risque particulier et ce en application de l'arrêté du 22 février 2007 définissant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l'amiante (Nor: Soct0710459a). Cette qualification pourra être détenue par le candidat se présentant seul, un cotraitant ou un sous-traitant à condition que soit joint un engagement écrit du sous-traitant à réaliser les travaux nécessitant la qualification ou équivalent</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>06/05/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de réaménagement des zones vestiaires, sanitaires et douches du Gymnase Mezen avec mise en accessibilité : lot 01 curage - désamiantage</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45232460</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Réaménagement des zones vestiaires, sanitaires et douches au RDC Gymnase Mezen avec mise en accessibilité. Intervention intégrant un désamiantage. Surface au sol des locaux à réaménager: 280 m² environ. La présente consultation ne concerne que le lot 01 de curage-désamiantage, les autres consultations seront lancées ultérieurement.
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les variantes libres ne sont pas autorisées. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire, ni de prestation supplémentaire éventuelle.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le contrat prévoit le versement d'une avance,dans les conditions précisées au CCAP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>25 Rue Marcel Mezen 61000 - ALENCON</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>2</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>La visite du site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de la visite de site sont indiquées dans le règlement de consultation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://marches-publics.cu-alencon.fr/) (Réf : 1_2024017).  La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique, en application des articles R2132-7 à R2132-14 du Code de la Commande publique. Les offres papiers ne seront pas acceptées. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.marches-publics.cu-alencon.fr/ (Réf : 1_2024017). Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Caen situé 3 à 5 rue Arthur, BP 25086, 14050 CAEN Cedex 4</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2024</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville d'Alençon</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1446393" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1446393 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1446393</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Réaménagement des zones vestiaires, sanitaires et douches au RDC Gymnase Mezen avec
            mise en accessibilité. Intervention intégrant un désamiantage. Surface au sol des
            locaux à réaménager: 280 m² environ. La présente consultation ne concerne que le lot
            01 de curage-désamiantage, les autres consultations seront lancées ultérieurement.
            En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire ou conjoint avec
            mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres
            en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
            groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les variantes libres
            ne sont pas autorisées. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire, ni
            de prestation supplémentaire éventuelle. Les prestations sont réglées par des prix
            forfaitaires. Le contrat prévoit le versement d'une avance,dans les conditions précisées
            au CCAP</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>2</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>06/05/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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