Sicoval - Communauté d'Agglomération 24310063300391 LABEGE 31670 https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=36226 https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/ Les renseignements et formalités exigés aux candidats sont ceux fixés aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et notamment ceux mentionnés dans le Règlement de la Consultation Les renseignements et formalités exigés aux candidats sont ceux fixés aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et notamment ceux mentionnés dans le Règlement de la Consultation Les renseignements et formalités exigés aux candidats sont ceux fixés aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et notamment ceux mentionnés dans le Règlement de la Consultation 2024-05-15T16:00:00 Les services du Sicoval énoncé dans le Rc Fourniture et livraison de composteurs en bois renforcés équipés de grilles anti-rongeurs moyen et grand volumes (entre 600 et 1000 Litres) 2024-2026 39234000 La consultation porte sur la fourniture de composteurs renforcés en bois de moyen et grand volume adaptés à un usage partagé (relance du lot 3 infructueux Annonce No 23-140050). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu pour une durée de 2 ans et 9 mois avec un maximum de 97 000 euro(s) HT . Une remise d'échantillon(s) obligatoire est prévue. Les conditions sont indiquées au règlement de la consultation 31670 - Labège 33 1 : Fourniture et livraison de composteurs en bois renforcés équipés de grilles anti-rongeurs moyen et grand volumes (entre 600 et 1000 Litres) 2024-2026 39234000 Le territoire du Sicoval Les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval : https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/ Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées. La transmission des plis par voie électronique est obligatoire. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. La recevabilité des candidatures sera appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre. L'unité monétaire utilisée est l'euro. La langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation est le français. Les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 4 mois à compter de la date limite de remise des offres ou de la limite de remise des offres négociées le cas échéant. Il s'agit d'un marché renouvelable en 2026 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31000 Toulouse Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : +33 562735757 24-39964 3.2.5 Sicoval - Communauté d'Agglomération 2024-04-04 2024-05-15T16:00:00 2024-05-15 439 Composteur 31 Fourniture et livraison de composteurs en bois renforcés équipés de grilles anti-rongeurs moyen et grand volumes (entre 600 et 1000 Litres) 2024-2026 Avis de marché - Avis n° 24-39964 du 04/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 24-39964
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Sicoval - Communauté d'Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24310063300391
Ville : LABEGE
Code postal : 31670
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=36226
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/05/2024 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les services du Sicoval
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de composteurs en bois renforcés équipés de grilles anti-rongeurs moyen et grand volumes (entre 600 et 1000 Litres) 2024-2026
Code CPV principal - Descripteur principal : 39234000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La consultation porte sur la fourniture de composteurs renforcés en bois de moyen et grand volume adaptés à un usage partagé (relance du lot 3 infructueux Annonce No 23-140050). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu pour une durée de 2 ans et 9 mois avec un maximum de 97 000 euro(s) HT . Une remise d'échantillon(s) obligatoire est prévue. Les conditions sont indiquées au règlement de la consultation
Lieu principal d'exécution du marché : 31670 - Labège
Durée du marché (en mois) : 33
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval : https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/ Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées. La transmission des plis par voie électronique est obligatoire. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. La recevabilité des candidatures sera appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre. L'unité monétaire utilisée est l'euro. La langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation est le français. Les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 4 mois à compter de la date limite de remise des offres ou de la limite de remise des offres négociées le cas échéant. Il s'agit d'un marché renouvelable en 2026 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31000 Toulouse Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : +33 562735757
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2024
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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