RES-0001 clos-nw false other LOT-0001 RES-0002 clos-nw false other LOT-0002 RES-0003 clos-nw false other LOT-0003 RES-0004 clos-nw false other LOT-0004 RES-0005 clos-nw false other LOT-0005 RES-0006 clos-nw false other LOT-0006 RES-0007 clos-nw false other LOT-0007 RES-0008 clos-nw false other LOT-0008 RES-0009 clos-nw false other LOT-0009 RES-0010 clos-nw false other LOT-0010 RES-0011 clos-nw false other LOT-0011 RES-0012 clos-nw false other LOT-0012 RES-0013 clos-nw false other LOT-0013 RES-0014 clos-nw false other LOT-0014 RES-0015 clos-nw false other LOT-0015 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.montblancnaturalresort.com/fr/tramway-montblanc ORG-0002 COMPAGNIE DU TRAMWAY DU MONT-BLANC 35 Place De La Mer De Glace Chamonix Mont-Blanc 74400 FRA 88353650000019 DECHAVANNE Mathieu Président-Directeur général 0450476264 martine.mathieux@compagniedumontblanc.fr ORG-0003 Tribunal de commerce d'Annecy 70259 19 Avenue du Parmelan Annecy 74007 FRA 90096 0450050545 accueil-annecy@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 0f259e32-ab88-4ee2-b12e-23ee2c87ef4a 472b5a1e-19d5-4d2c-be99-4ea86fd36c4f 2024-06-04+02:00 16:13:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 23FT-0002-L Marché privé de travaux-Tramway du Mont-Blanc-Travaux d'extension du refuge du Nid d'Aigle Travaux d'extension du refuge du Nid d'Aigle - 2 372 m d'altitude works 45210000 45262800 LOT-0001 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 1 Terrassement - VRD Terrassement-VRD works 45210000 45112000 45262800 0 LOT-0002 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 2 Ouvrage géotechnique Ouvrage géotechnique works 45210000 45221250 45262800 0 LOT-0003 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 3 Gros oeuvre - Installation chantier - Démolition partielle Gros oeuvre - Installation chantier - Démolition partielle works 45210000 45223220 45262800 0 LOT-0004 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 4 Charpente - Ossature bois - Bardage - Couverture Charpente - Ossature bois - Bardage - Couverture works 45210000 45422000 45262800 0 LOT-0005 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 5 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works 45210000 45421100 45262800 0 LOT-0006 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 6 Etanchéïté Etanchéité works 45210000 45261420 45262800 0 LOT-0007 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 7 Métallerie Métallerie works 45210000 45223210 45262800 0 LOT-0008 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 8 Façades pierres (du site) Façades pierres (du site) works 45210000 45443000 45262800 0 LOT-0009 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 9 Menuiseries intérieures - Agencement Menuiseries intérieures - Agencement works 45210000 45421000 45262800 0 LOT-0010 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 10 Doublages - Cloisons - Faux-plafonds Doublages - Cloisons - Faux-plafonds works 45210000 45421152 45262800 0 LOT-0011 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 11 Carrelages - Faïences Carrelages - Faïences works 45210000 45431000 45262800 0 LOT-0012 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 12 Peintures intérieures Peintures intérieures works 45210000 45442100 45262800 0 LOT-0013 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 13 Elévateur monte personne Elévateur monte personne works 45210000 45313000 45262800 0 LOT-0014 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 14 Chauffage - Ventilation - Sanitaire - Solaire thermique Chauffage - Ventilation - Sanitaire - Solaire thermique works 45210000 45331000 45262800 0 LOT-0015 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce ORG-0003 true false none none 15 Electricité C.FO C.FA - Solaire photovoltaïque Electricité C.FO C.FA - Solaire photovoltaïque works 45210000 45261215 45262800 0 2000-01-01Z 24-64817 3.2.5 COMPAGNIE DU TRAMWAY DU MONT-BLANC 2024-06-06 2024-09-01 53 Carrelage 57 Charpente 117 Etanchéité 169 Isolation 341 Terrassement 74 Marché privé de travaux-Tramway du Mont-Blanc-Travaux d'extension du refuge du Nid d'Aigle Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64817 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 24-64817
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMPAGNIE DU TRAMWAY DU MONT-BLANC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché privé de travaux-Tramway du Mont-Blanc-Travaux d'extension du refuge du Nid d'Aigle
Description : Travaux d'extension du refuge du Nid d'Aigle - 2 372 m d'altitude
Identifiant de la procédure : 472b5a1e-19d5-4d2c-be99-4ea86fd36c4f
Identifiant interne : 23FT-0002-L
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Terrassement - VRD
Description : Terrassement-VRD
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Ouvrage géotechnique
Description : Ouvrage géotechnique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221250 Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Gros oeuvre - Installation chantier - Démolition partielle
Description : Gros oeuvre - Installation chantier - Démolition partielle
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Charpente - Ossature bois - Bardage - Couverture
Description : Charpente - Ossature bois - Bardage - Couverture
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Etanchéïté
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Métallerie
Description : Métallerie
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Façades pierres (du site)
Description : Façades pierres (du site)
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Menuiseries intérieures - Agencement
Description : Menuiseries intérieures - Agencement
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Doublages - Cloisons - Faux-plafonds
Description : Doublages - Cloisons - Faux-plafonds
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Carrelages - Faïences
Description : Carrelages - Faïences
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Peintures intérieures
Description : Peintures intérieures
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Elévateur monte personne
Description : Elévateur monte personne
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Chauffage - Ventilation - Sanitaire - Solaire thermique
Description : Chauffage - Ventilation - Sanitaire - Solaire thermique
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Electricité C.FO C.FA - Solaire photovoltaïque
Description : Electricité C.FO C.FA - Solaire photovoltaïque
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce jusqu'à la signature du contrat, ou référé contractuel après signature (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009). Après signature, il est possible d'introduire un recours de droit commun au fond devant le tribunal de commerce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce d'Annecy
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMPAGNIE DU TRAMWAY DU MONT-BLANC
Numéro d’enregistrement : 88353650000019
Adresse postale : 35 Place De La Mer De Glace
Ville : Chamonix Mont-Blanc
Code postal : 74400
Pays : France
Point de contact : DECHAVANNE Mathieu
Adresse électronique : martine.mathieux@compagniedumontblanc.fr
Téléphone : 0450476264
Adresse internet : https://www.montblancnaturalresort.com/fr/tramway-montblanc
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal de commerce d'Annecy
Numéro d’enregistrement : 90096
Adresse postale : 19 Avenue du Parmelan
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Pays : France
Adresse électronique : accueil-annecy@justice.fr
Téléphone : 0450050545
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f259e32-ab88-4ee2-b12e-23ee2c87ef4a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 16:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>