800000 RES-0001 800000 800000 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 800000 TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2024-04-25+02:00 2024-05-22+02:00 Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la Commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE) https://www.ville-tulle.fr/ true 81907-2024 ORG-0001 VILLE DE TULLE TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 false https://www.marches-securises.fr/ http://www.ville-tulle.fr/ ORG-0001 Ville de Tulle (19) 10 rue Félix Vidalin Tulle 19000 FRI21 FRA 21192720700012 +33 555217300 +33 555217322 marches.publics@tulleagglo.fr http://limoges.tribunal-administratif.fr/ https://www.telerecours.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif 2 cours Bugeaud CS 40410 LIMOGES Cedex 87000 FRI23 FRA 17870005000010 +33 555339155 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 DGFiP Trésor Public 15 avenue Henri de Bournazel TULLE 19000 FRI21 FRA 13001472300014 +33 555200838 ddfip19.sfdl@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0005 SUD OUEST SIGNALISATION 15 avenue de la Pelatie Zone Eco2 Rieumas MARSSAC 81150 FRJ27 FRA 432244308300014 +33 563811100 contact@so-signal.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 5bd37c4b-f3c5-4ab7-a87c-d9c00543c30c 5185c6a1-2960-4f32-9502-20b517da5519 2024-06-04Z 16:22:35Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr/ body-pl gen-pub ORG-0001 false open Aucun 2024-02/FCS/Ville Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la Commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE) La consultation a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'actualisation de la signalisation de la commune de Tulle (signalisation d'information touristique (H33), d'accueil d'entrées majeures d'agglomération (ACA), d'accueil centre-ville et sous-secteur (ACC), directionnelle routière (SDR), d'information locale (SIL), directionnelle piétonne (SDP), relais d'information services urbains (RSU) et information piétonne par totems (IUP). Elle contient également une demande de prestation supplémentaire éventuelle de pose et dépose de cette signalisation. supplies works 800000 44423400 44175000 45233290 Accord-cadre à bons de commande 10 rue Félix Vidalin TULLE 19000 FRI21 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0004 voir rc price Prix Les offres sont notées proportionnellement à l’offre la moins-disante quality Valeur technique Valeur technique quality Valeur logistique - valeur organisationnelle Valeur logistique (pour l'offre de base seule) Valeur organisationnelle (pour l'offre de base + PSE) ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 2024-02/FCS/Ville Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE) La consultation a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l’actualisation de la signalisation de la commune de Tulle (signalisation d'information touristique (H33), d'accueil d'entrées majeures d'agglomération (ACA), d'accueil centre-ville et sous-secteur (ACC), directionnelle routière (SDR), d'information locale (SIL), directionnelle piétonne (SDP), relais d'information services urbains (RSU) et information piétonne par totems (IUP). Elle contient également une demande de prestation supplémentaire éventuelle de pose et dépose de cette signalisation. supplies works 800000 800000 44423400 44175000 45233290 Ville de Tulle 10 rue Félix Vidalin TULLE 19000 FRI21 FRA 48 La durée du marché est de 1 an renouvelable 3 fois par nouvelle période de 1 an. 3 La consultation comporte une PSE à laquelle doivent obligatoirement répondre les candidats : travaux de pose et dépose. 2000-01-01Z 24-64830 3.2.5 Ville de Tulle (19) 2024-06-06 2024-08-03 322 Signalisation 19 Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64830 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 19
Annonce n° 24-64830
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Tulle (19)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la Commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE)
Description : La consultation a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'actualisation de la signalisation de la commune de Tulle (signalisation d'information touristique (H33), d'accueil d'entrées majeures d'agglomération (ACA), d'accueil centre-ville et sous-secteur (ACC), directionnelle routière (SDR), d'information locale (SIL), directionnelle piétonne (SDP), relais d'information services urbains (RSU) et information piétonne par totems (IUP). Elle contient également une demande de prestation supplémentaire éventuelle de pose et dépose de cette signalisation.
Identifiant de la procédure : 5185c6a1-2960-4f32-9502-20b517da5519
Identifiant interne : 2024-02/FCS/Ville
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44175000 Panneaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 rue Félix Vidalin
Ville : TULLE
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE)
Description : La consultation a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l’actualisation de la signalisation de la commune de Tulle (signalisation d'information touristique (H33), d'accueil d'entrées majeures d'agglomération (ACA), d'accueil centre-ville et sous-secteur (ACC), directionnelle routière (SDR), d'information locale (SIL), directionnelle piétonne (SDP), relais d'information services urbains (RSU) et information piétonne par totems (IUP). Elle contient également une demande de prestation supplémentaire éventuelle de pose et dépose de cette signalisation.
Identifiant interne : 2024-02/FCS/Ville
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44175000 Panneaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Options :
Description des options : La durée du marché est de 1 an renouvelable 3 fois par nouvelle période de 1 an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Tulle 10 rue Félix Vidalin
Ville : TULLE
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La consultation comporte une PSE à laquelle doivent obligatoirement répondre les candidats : travaux de pose et dépose.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les offres sont notées proportionnellement à l’offre la moins-disante
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur logistique - valeur organisationnelle
Description : Valeur logistique (pour l'offre de base seule) Valeur organisationnelle (pour l'offre de base + PSE)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir rc
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : DGFiP Trésor Public
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Tulle (19)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Tulle (19)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de Tulle (19)
Organisation qui exécute le paiement : Ville de Tulle (19)
Organisation qui signe le marché : Ville de Tulle (19)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SUD OUEST SIGNALISATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 800,000 EUR
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VILLE DE TULLE
Titre : Fourniture de signalisation directionnelle et informative pour la Commune de Tulle - Travaux de pose et dépose (PSE)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/04/2024
Date de conclusion du marché : 22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Adresse du marché : https://www.ville-tulle.fr/
Organisation qui signe le marché : Ville de Tulle (19)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 800,000 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 800,000 EUR
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Tulle (19)
Numéro d’enregistrement : 21192720700012
Adresse postale : 10 rue Félix Vidalin
Ville : Tulle
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@tulleagglo.fr
Téléphone : +33 555217300
Télécopieur : +33 555217322
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ville-tulle.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 2 cours Bugeaud CS 40410
Ville : LIMOGES Cedex
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : +33 555339155
Adresse internet : http://limoges.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DGFiP Trésor Public
Numéro d’enregistrement : 13001472300014
Adresse postale : 15 avenue Henri de Bournazel
Ville : TULLE
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : ddfip19.sfdl@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : +33 555200838
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SUD OUEST SIGNALISATION
Numéro d’enregistrement : 432244308300014
Adresse postale : 15 avenue de la Pelatie Zone Eco2 Rieumas
Ville : MARSSAC
Code postal : 81150
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@so-signal.fr
Téléphone : +33 563811100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5bd37c4b-f3c5-4ab7-a87c-d9c00543c30c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 16:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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