264000.00 RES-0001 141742.00 132008.00 selec-w TEN-0001 TEN-0002 140000.00 tenders 2 part-req 2 CON-0001 CON-0002 LOT-0001 RES-0002 131840.00 110700.00 selec-w TEN-0003 TEN-0004 124000.00 tenders 2 part-req 2 CON-0003 CON-0004 LOT-0002 TEN-0001 false 104000.00 no false false TPA-0001 LOT-0001 INAPA FRANCE TEN-0002 false 104000.00 no false false TPA-0002 LOT-0001 ANTALIS FRANCE TEN-0003 false 124000.00 no false false TPA-0001 LOT-0002 INAPA FRANCE TEN-0004 false 124000.00 no false false TPA-0002 LOT-0002 ANTALIS FRANCE CON-0001 2024-04-01+02:00 Papier repro pour copieurs multifonctions ORG-0001 400-663 TEN-0001 CON-0002 2024-04-01+02:00 Papier repro pour copieurs multifonctions ORG-0001 400-666 TEN-0002 CON-0003 2024-04-01+02:00 Papier pour impression repro et offset ORG-0001 424-667 TEN-0003 CON-0004 2024-04-01+02:00 Papier pour impression repro et offset ORG-0001 424-670 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 false false https://www.villenavedornon.fr/ ORG-0001 Commune de Villenave d'Ornon Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur Calmette VILLENAVE D ORNON 33140 FRI12 FRA 21330550100016 Mathilde Martin Collaborateur technique 33 +33 556756984 martin.mathilde@mairie-villenavedornon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex 9 rue Tastet BORDEAUX Cedex 33063 FRI12 FRA 17330005400025 33 +33 556993800 +33 556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr true ORG-0003 INAPA FRANCE 11 rue de la nacelle VILLABE CORBEIL ESSONNES Cedex 91814 FRI12 FRA 33044098300055 Dominique Fernandes 33 +33 160899010 +33 160881820 service.marches@inapa.fr true ORG-0004 ANTALIS FRANCE ZA PARISUD - LOGISTIS TIGERY 91250 FRI12 FRA 41033076500406 Cellule MARCHES 33 +33 164138717 +33 158102410 marches@antalis.com 2.3 eforms-sdk-1.10 5b2298d8-2819-48b2-8407-c323b4ab75c4 5a363390-1229-4029-841b-86e7b9e5fd59 2024-06-04+02:00 16:45:21+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://demat-ampa.fr/entreprise la gen-pub ORG-0001 open PPP1U4-72/4105/23-051 Fourniture et livraison de papier Le présent accord-cadre et les bons de commandes conclus sur la base de ce dernier ont pour objet l’achat et la livraison de papier pour copieurs multifonctions et machine offset pour le groupement de commande de la ville de Villenave d’Ornon comprenant les écoles, du CCAS et des centres socioculturels. supplies Les lieux d'exécution pour chaque lot sont mentionnés dans le DCE. 720000.00 30197630 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 cost Prix de la fourniture Prix évalué sur la base du DQE Formule d'étude des prix : offre la plus basse/offre du candidat x 50 poi-exa 40 quality Qualité des produits Qualité jugée au regard des fiches techniques et des échantillons poi-exa 10 quality Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier Procédé évalué à partir de la note environnementale. poi-exa 50 cost Prix de la fourniture Prix évalué sur la base du DQE Formule d'étude des prix : offre la plus basse/offre du candidat x 50 poi-exa 40 quality Qualité des produits Qualité jugée au regard des fiches techniques et des échantillons poi-exa 10 quality Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier Procédé évalué à partir de la note environnementale. poi-exa 50 cost Prix de la fourniture Prix évalué sur la base du DQE Formule d'étude des prix : offre la plus basse/offre du candidat x 50 poi-exa 40 quality Qualité des produits Qualité jugée au regard des fiches techniques et des échantillons poi-exa 10 quality Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier Procédé évalué à partir de la note environnementale. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 23-051_1 Papier repro pour copieurs multifonctions Papier repro pour copieurs multifonctions supplies Compte tenu de l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, les proportions minimales de montant annuel d'achat de ces biens sont fixées à 40%, ce qui signifie que l'acheteur doit connaitre pour chaque article du BPU concerné le % de matières recyclées. 140000.00 30197643 Commune de Villenave d'Ornon Hôtel de Ville - Service imprimerie 14 bis rue du professeur Calmette VILLENAVE D ORNON 33140 FRI12 FRA 2024-04-01+02:00 00:00:00+02:00 2028-03-31+02:00 00:00:00+02:00 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 quality Qualité des produits Qualité jugée au regard des fiches techniques et des échantillons poi-exa 40 cost Prix de la fourniture Prix évalué sur la base du DQE Formule d'étude des prix : offre la plus basse/offre du candidat x 40 poi-exa 10 quality Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier Procédé évalué à partir de la note environnementale. poi-exa 50 quality Qualité des produits Qualité jugée au regard des fiches techniques et des échantillons poi-exa 40 cost Prix de la fourniture Prix évalué sur la base du DQE Formule d'étude des prix : offre la plus basse/offre du candidat x 40 poi-exa 10 quality Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier Procédé évalué à partir de la note environnementale. poi-exa 50 quality Qualité des produits Qualité jugée au regard des fiches techniques et des échantillons poi-exa 40 cost Prix de la fourniture Prix évalué sur la base du DQE Formule d'étude des prix : offre la plus basse/offre du candidat x 40 poi-exa 10 quality Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier Procédé évalué à partir de la note environnementale. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 23-051_2 Papier pour impression repro et offset Papier pour impression repro et offset supplies Compte tenu de l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, les proportions minimales de montant annuel d'achat de ces biens sont fixées à 40%, ce qui signifie que l'acheteur doit connaitre pour chaque article du BPU concerné le % de matières recyclées. 124000.00 30197630 Commune de Villenave d'Ornon Hôtel de Ville - Service imprimerie 14 bis rue du professeur Calmette VILLENAVE D ORNON 33140 FRI12 FRA 2024-04-01+02:00 00:00:00+02:00 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. 2024-03-14+01:00 24-64860 3.2.5 Commune de Villenave d'Ornon 2024-06-06 2024-08-03 305 Reprographie 160 Impression 33 Fourniture et livraison de papier Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64860 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 24-64860
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Villenave d'Ornon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de papier
Description : Le présent accord-cadre et les bons de commandes conclus sur la base de ce dernier ont pour objet l’achat et la livraison de papier pour copieurs multifonctions et machine offset pour le groupement de commande de la ville de Villenave d’Ornon comprenant les écoles, du CCAS et des centres socioculturels.
Identifiant de la procédure : 5a363390-1229-4029-841b-86e7b9e5fd59
Identifiant interne : PPP1U4-72/4105/23-051
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution pour chaque lot sont mentionnés dans le DCE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Papier repro pour copieurs multifonctions
Description : Papier repro pour copieurs multifonctions
Identifiant interne : 23-051_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 bis rue du professeur Calmette
Ville : VILLENAVE D ORNON
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Villenave d'Ornon Hôtel de Ville - Service imprimerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Date de fin de durée : 31/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Compte tenu de l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, les proportions minimales de montant annuel d'achat de ces biens sont fixées à 40%, ce qui signifie que l'acheteur doit connaitre pour chaque article du BPU concerné le % de matières recyclées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Villenave d'Ornon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Organisation qui signe le marché : Commune de Villenave d'Ornon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Papier pour impression repro et offset
Description : Papier pour impression repro et offset
Identifiant interne : 23-051_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 bis rue du professeur Calmette
Ville : VILLENAVE D ORNON
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Villenave d'Ornon Hôtel de Ville - Service imprimerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 124,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Compte tenu de l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, les proportions minimales de montant annuel d'achat de ces biens sont fixées à 40%, ce qui signifie que l'acheteur doit connaitre pour chaque article du BPU concerné le % de matières recyclées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de gestion environnementale du procédé de fabrication des produits et de recyclage du papier
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Villenave d'Ornon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Organisation qui signe le marché : Commune de Villenave d'Ornon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 264,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INAPA FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : INAPA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 104,000 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 400-663
Titre : Papier repro pour copieurs multifonctions
Date de conclusion du marché : 01/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Villenave d'Ornon
Lauréat :
Nom officiel : ANTALIS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ANTALIS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 104,000 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 400-666
Titre : Papier repro pour copieurs multifonctions
Date de conclusion du marché : 01/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Villenave d'Ornon
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 132,008 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 141,742 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 124,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INAPA FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : INAPA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 124,000 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 424-667
Titre : Papier pour impression repro et offset
Date de conclusion du marché : 01/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Villenave d'Ornon
Lauréat :
Nom officiel : ANTALIS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ANTALIS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 124,000 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 424-670
Titre : Papier pour impression repro et offset
Date de conclusion du marché : 01/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Villenave d'Ornon
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 110,700 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 131,840 EUR
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Villenave d'Ornon
Numéro d’enregistrement : 21330550100016
Adresse postale : Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur Calmette
Ville : VILLENAVE D ORNON
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Mathilde Martin
Adresse électronique : martin.mathilde@mairie-villenavedornon.fr
Téléphone : +33 556756984
Adresse internet : https://www.villenavedornon.fr/
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33 556993800
Télécopieur : +33 556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : INAPA FRANCE
Numéro d’enregistrement : 33044098300055
Adresse postale : 11 rue de la nacelle VILLABE
Ville : CORBEIL ESSONNES Cedex
Code postal : 91814
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Dominique Fernandes
Adresse électronique : service.marches@inapa.fr
Téléphone : +33 160899010
Télécopieur : +33 160881820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ANTALIS FRANCE
Numéro d’enregistrement : 41033076500406
Adresse postale : ZA PARISUD - LOGISTIS
Ville : TIGERY
Code postal : 91250
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Cellule MARCHES
Adresse électronique : marches@antalis.com
Téléphone : +33 164138717
Télécopieur : +33 158102410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5b2298d8-2819-48b2-8407-c323b4ab75c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 16:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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