16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siam77.fr/ ORG-0002 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE-LA-VALLEE 13 Avenue de la Courtillière Saint Thibault Des Vignes 77400 FRA 25770410600034 DELPORTE Jacques Président du SIAM 0160315454 j.delporte@siam77.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 8630 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FRA 513795 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 33382d1b-5e84-4c8c-a9d1-e117553db391 9103e4cf-4ee3-4529-aabc-d4969fae6313 2024-06-04+02:00 16:49:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.siam77.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 242309 REHABILITATION DU GENIE CIVIL DES QUATRE DECANTEURS ET DES CANIVEAUX ZONE DEGRILLEURS T3 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux urgents relatifs à la réhabilitation du génie civil de la station d'épuration des eaux usées de Saint-Thibault-des-Vignes Tranche T3 à savoir : - Zone 20 ; les quatre décanteurs, le canal de sortie et le regard de chute, - Zone 10 ; les canaux des deux dégrilleurs et le regard de classification des sables. Concernant les décanteurs, il comprend le dés équipements, rééquipements des dégrilleurs (couverture et cassettes lamellaires) et le remplacement des charpentes métalliques et supportages de trois dégrilleurs en inox 316 L works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 45259100 45259100 Station D'Epuration 2 Rue De Grand Pommeraye Saint-Thibault-Des-Vignes 77400 FR102 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used allowed no-eu-funds false 1478191 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1478191 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1478191 6 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 14:00:00+02:00 false none none T-PF-1478191 REHABILITATION DU GENIE CIVIL DES QUATRE DECANTEURS ET DES CANIVEAUX ZONE DEGRILLEURS T3 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux urgents relatifs à la réhabilitation du génie civil de la station d'épuration des eaux usées de Saint-Thibault-des-Vignes Tranche T3 à savoir : - Zone 20 ; les quatre décanteurs, le canal de sortie et le regard de chute, - Zone 10 ; les canaux des deux dégrilleurs et le regard de classification des sables. Concernant les décanteurs, il comprend le dés équipements, rééquipements des dégrilleurs (couverture et cassettes lamellaires) et le remplacement des charpentes métalliques et supportages de trois dégrilleurs en inox 316 L works other 45259100 45259100 Station D'Epuration 2 Rue De Grand Pommeraye Saint-Thibault-Des-Vignes 77400 FR102 FRA 0 24-64863 3.2.5 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE-LA-VALLEE 2024-06-06 2024-07-31T12:00:00+02:00 2024-07-31 141 Génie civil 77 REHABILITATION DU GENIE CIVIL DES QUATRE DECANTEURS ET DES CANIVEAUX ZONE DEGRILLEURS T3 Avis de marché - Avis n° 24-64863 du 04/06/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 24-64863
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE-LA-VALLEE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REHABILITATION DU GENIE CIVIL DES QUATRE DECANTEURS ET DES CANIVEAUX ZONE DEGRILLEURS T3
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux urgents relatifs à la réhabilitation du génie civil de la station d'épuration des eaux usées de Saint-Thibault-des-Vignes Tranche T3 à savoir : - Zone 20 ; les quatre décanteurs, le canal de sortie et le regard de chute, - Zone 10 ; les canaux des deux dégrilleurs et le regard de classification des sables. Concernant les décanteurs, il comprend le dés équipements, rééquipements des dégrilleurs (couverture et cassettes lamellaires) et le remplacement des charpentes métalliques et supportages de trois dégrilleurs en inox 316 L
Identifiant de la procédure : 9103e4cf-4ee3-4529-aabc-d4969fae6313
Identifiant interne : 242309
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259100 Réparation et entretien de station d'épuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259100 Réparation et entretien de station d'épuration
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station D'Epuration 2 Rue De Grand Pommeraye
Ville : Saint-Thibault-Des-Vignes
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : REHABILITATION DU GENIE CIVIL DES QUATRE DECANTEURS ET DES CANIVEAUX ZONE DEGRILLEURS T3
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux urgents relatifs à la réhabilitation du génie civil de la station d'épuration des eaux usées de Saint-Thibault-des-Vignes Tranche T3 à savoir : - Zone 20 ; les quatre décanteurs, le canal de sortie et le regard de chute, - Zone 10 ; les canaux des deux dégrilleurs et le regard de classification des sables. Concernant les décanteurs, il comprend le dés équipements, rééquipements des dégrilleurs (couverture et cassettes lamellaires) et le remplacement des charpentes métalliques et supportages de trois dégrilleurs en inox 316 L
Identifiant interne : T-PF-1478191
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45259100 Réparation et entretien de station d'épuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259100 Réparation et entretien de station d'épuration
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station D'Epuration 2 Rue De Grand Pommeraye
Ville : Saint-Thibault-Des-Vignes
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1478191,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1478191
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 31/07/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MARNE-LA-VALLEE
Numéro d’enregistrement : 25770410600034
Adresse postale : 13 Avenue de la Courtillière
Ville : Saint Thibault Des Vignes
Code postal : 77400
Pays : France
Point de contact : DELPORTE Jacques
Adresse électronique : j.delporte@siam77.fr
Téléphone : 0160315454
Adresse internet : https://www.siam77.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.siam77.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 513795
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33382d1b-5e84-4c8c-a9d1-e117553db391 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 16:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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